Les comités

  • Mis à jour le: 16 Oct. 2017 15:26

Les comités de l'OTAN sont une composante indispensable du processus de prise de décision au sein de l'Alliance. Ils constituent le cadre au sein duquel les pays membres peuvent échanger des informations sur toute une gamme de sujets, se consulter et prendre des décisions selon les principes du consensus et du commun accord.

Nom du fichier : DSCN0012.JPG  Taille du fichier : 359.6 Ko (368243 octets)  Date : 2002/05/22 13:10:05  Taille de l'image : 1600 x 1200 pixels  Résolution : 300 x 300 ppp  Profondeur en bits : 8 bits/canal  Attribut de protection : Désactivé  Attribut Masqué : Désactivé  ID de l'appareil : N/A  Appareil : E5000  Mode de qualité : NORMAL  Mode de mesure : Multizones  Mode d'exposition : Programme Auto  Speed Light : Non  Distance Focale : 7.1 mm  Vitesse d'obturation : 1/49.7 seconde  Ouverture : F2.8  Correction d'exposition : 0 IL  Balance des blancs : Auto  Objectif : Intégré  Mode Synchro-Flash : Premier Rideau  Différence d'exposition : N/A  Programme Décalable : N/A  Sensibilité : Auto  Renforcement de la netteté : Auto  Type d'image : Couleur  Mode Couleur : N/A  Saturation : N/A  Contrôle Saturation : 0 Normal  Compensation des tons : Auto  Latitude (GPS) : N/A  Longitude (GPS) : N/A  Altitude (GPS) : N/A

Points principaux

  • Les comités de l'OTAN sont une composante indispensable du processus de prise de décision car ils permettent à leurs membres d’échanger des informations, de se consulter et de prendre des décisions.
  • Chacun des 29 pays membres est représenté à tous les niveaux de la structure des comités dans les domaines d’activité de l’OTAN auxquels il participe.   
  • Chaque jour, des experts nationaux se rendent au siège de l'OTAN, à Bruxelles, pour assister à des réunions de comité rassemblant les membres des représentations des pays à l'OTAN ainsi que des membres du personnel du Secrétariat international et de l'État‑major militaire international.
  • L’OTAN dispose d’un vaste réseau de comités qui couvre tous les domaines, des questions politiques aux questions d'ordre technique ou opérationnel. Certains comités sont secondés par des groupes de travail.
  • Le principe de la décision par consensus s'applique à strictement tous les niveaux de la structure des comités, de la plus haute instance politique au groupe de travail le moins en vue.
  • Le Conseil de l'Atlantique Nord est la principale instance politique décisionnelle au sein de l’OTAN ; c’est également le seul comité institué par le traité fondateur (article 9). 

 

  • Les comités principaux

    Le Conseil de l'Atlantique Nord (« le Conseil ») est la principale instance politique décisionnelle au sein de l’OTAN ; c’est également le seul comité institué par le traité fondateur de l'Alliance. En vertu de l’article 9, le Conseil a le pouvoir de constituer « les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires » à l’application du Traité. Au fil des ans, le Conseil a ainsi mis en place un réseau de comités chargés de faciliter le travail de l’Alliance et de traiter tous les sujets dont il est amené à se saisir.

    Les principaux comités de l’OTAN sont le Conseil, le Groupe des plans nucléaires (NPG) et le Comité militaire. Le Comité des plans de défense (DPC), qui était lui aussi l'un des principaux organes décisionnels de l’OTAN, a été dissous dans le cadre de la réforme des comités de juin 2010 et c’est le Conseil qui a repris ses fonctions.
  • Évolution

    À l’exception du Conseil, les comités ont été créés progressivement, après la signature du Traité de Washington le 4 avril 1949 (pour de plus amples informations sur l’évolution de la structure des comités, lire « OTAN, les cinq premières années : 1949‑1954 », de Lord Ismay).

    De temps à autre, la structure des comités de l’OTAN fait l’objet d’une revue et d’une réorganisation destinées à la rendre plus efficace, plus réactive et mieux adaptée aux priorités de l’OTAN. Cela entraîne la suppression de comités devenus obsolètes et la création de nouveaux organes.

    Depuis sa création, en 1949, l’Alliance a connu trois grands remaniements de sa structure des comités. Le premier a eu lieu en 1990, à la fin de la Guerre froide, le deuxième en 2002, à la suite des attentats terroristes perpétrés contre les États-Unis le 11 septembre 2001. La troisième revue des comités, et la plus récente, a été lancée en juin 2010, dans le cadre d'un vaste travail de réforme visant toute l'architecture de l'Alliance (structure de commandement militaire, organismes et agences). Elle avait pour but de permettre à l’OTAN de réagir plus efficacement aux problèmes de sécurité et de se doter de procédures de travail mieux intégrées et plus souples.