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Les comités
Updated: 15 October 2024
Les comités de l'OTAN sont une composante indispensable du processus de prise de décision au sein de l'Alliance. Ils constituent le cadre au sein duquel les pays membres peuvent échanger des informations sur toute une gamme de sujets, se consulter et prendre des décisions par consensus et d'un commun accord.
- Les comités de l'OTAN sont une composante indispensable du processus de prise de décision car ils permettent à leurs membres d’échanger des informations, de se consulter et de prendre des décisions.
- Tous les pays membres sont représentés à tous les niveaux de la structure des comités dans les domaines d’activité de l’OTAN auxquels ils participent.
- Chaque jour, des experts nationaux se rendent au siège de l'Organisation, à Bruxelles, pour assister à des réunions de comité rassemblant les membres des représentations des pays à l'OTAN ainsi que des membres du personnel du Secrétariat international et de l'État-major militaire international.
- L’OTAN dispose d’un vaste réseau de comités qui couvre tous les domaines, des questions politiques aux questions d'ordre technique ou opérationnel. Certains comités sont secondés par des groupes de travail.
- Le principe de la décision par consensus s'applique à strictement tous les niveaux de la structure des comités, de la plus haute instance politique au groupe de travail le moins en vue.
- Le Conseil de l'Atlantique Nord est la principale instance politique décisionnelle au sein de l’OTAN ; c’est également le seul comité institué par le traité fondateur (article 9).
Les comités principaux
Le Conseil de l'Atlantique Nord (Conseil) est la principale instance politique décisionnelle au sein de l'OTAN ; c'est également le seul comité institué par le traité fondateur de l'Alliance. En vertu de l'article 9, le Conseil a le pouvoir de constituer « les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires » à l'application du traité. Au fil des ans, le Conseil a ainsi mis en place un réseau de comités chargés de faciliter le travail de l'Alliance et de traiter tous les sujets dont il est amené à se saisir.
Les principaux comités de l'OTAN sont le Conseil, le Groupe des plans nucléaires (NPG) et le Comité militaire (MC). Le Comité des plans de défense (DPC), qui était lui aussi l'un des principaux organes décisionnels de l'OTAN, a été dissous dans le cadre de la réforme des comités de juin 2010 et c'est le Conseil qui a repris ses fonctions.
Comités subordonnés au Conseil de l'Atlantique Nord
À côté des comités principaux, il existe des comités qui font rapport directement au Conseil. Certains sont eux-mêmes secondés par des groupes de travail, en particulier dans des domaines comme l'acquisition d'équipements de défense.
Dans le cadre du processus de réforme engagé en juin 2010, qui visait surtout la structure de commandement et les agences de l'OTAN, les comités ont également fait l'objet d'un réexamen. Ceux qui rendent compte au Conseil sont aujourd'hui les suivants :
- Comité des adjoints
- Comité politique
- Comité des partenariats et de la sécurité coopérative
- Comité de la politique et des plans de défense
- Comité sur la prolifération
- Bureau des C3
- Comité des orientations opérationnelles
- Groupe de travail de haut niveau sur la maîtrise des armements conventionnels
- Comité de coordination de la vérification
- Conférence des directeurs nationaux des armements
- Comité de normalisation
- Comité de la logistique
- Bureau de la planification et de la politique générale des ressources
- Comité de la politique de défense aérienne et antimissile intégrée
- Comité de l'aviation
- Comité pour la resilience
- Comité de la diplomatie publique
- Comité des opérations du Conseil et des exercices
- Comité de sécurité
- Comité du renseignement civil
- Comité des archives
L'OTAN dispose également d'institutions de coopération, de partenariat et de dialogue sur lesquelles reposent ses relations avec d'autres pays du monde.
- Conseil de parternariat euro-atlantique
- Conseil OTAN-Russie
- Conseil OTAN-Ukraine
- Commission OTAN-Géorgie
Évolution
À l'exception du Conseil, les comités ont été créés progressivement, après la signature du traité de Washington le 4 avril 1949 (pour de plus amples informations sur l'évolution de la structure des comités, lire « OTAN, les cinq premières années : 1949‑1954 », de Lord Ismay).
De temps à autre, la structure des comités de l'OTAN fait l'objet d'une revue et d'une réorganisation destinées à la rendre plus efficace, plus réactive et mieux adaptée aux priorités de l'OTAN. Cela entraîne la suppression de comités devenus obsolètes et la création de nouveaux organes.
Depuis sa création, en 1949, l'Alliance a connu trois grands remaniements de sa structure des comités. Le premier a eu lieu en 1990, à la fin de la Guerre froide, le deuxième en 2002, à la suite des attentats terroristes perpétrés contre les États-Unis le 11 septembre 2001. La troisième revue des comités, et la plus récente, a été lancée en juin 2010, dans le cadre d'un vaste travail de réforme visant toute l'architecture de l'Alliance (structure de commandement militaire, organismes et agences). Elle avait pour but de permettre à l'OTAN de réagir plus efficacement aux problèmes de sécurité et de se doter de procédures de travail mieux intégrées et plus souples.