Résilience et article 3

  • Mis à jour le: 16 Jul. 2018 16:39

Chaque pays membre de l'OTAN doit avoir la résilience nécessaire pour résister à un choc majeur comme une catastrophe naturelle, une défaillance d'infrastructures critiques ou une attaque armée, et pour rétablir la situation. La résilience, qui est l'aptitude d'une société à résister à ces chocs et à s’en remettre aisément et rapidement, s’appuie sur la préparation du secteur civil et sur des capacités militaires. Une résilience et une préparation du secteur civil robustes dans les pays de l’Alliance sont essentielles à la sécurité et à la défense collectives de l’OTAN.

25-30 September 2000 Exercise Trans-Carpathia 2000 in Ukraine. - elimination of consequences of a transport accident with chemical spill.

Le principe de la résilience est solidement ancré dans l’article 3 du traité fondateur de l'Alliance : « Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée ».

L'engagement individuel de chaque Allié à maintenir et à renforcer sa résilience réduit la vulnérabilité de l'OTAN dans son ensemble. Les membres peuvent renforcer leur résilience en développant leur défense territoriale et des compétences spécialisées comme la cyberdéfense ou le soutien médical grâce à un ensemble d'éléments civils, économiques, commerciaux et militaires. Lorsque les Alliés sont bien préparés, ils risquent moins d'être attaqués, ce qui renforce l'OTAN dans son ensemble.

Par ailleurs, les forces militaires, surtout celles déployées en période de crise ou en temps de guerre, s’appuient désormais sur le secteur civil et le secteur commercial pour les transports, les communications ou même les produits de base comme l’eau et la nourriture pour accomplir leurs missions. Les efforts militaires visant à défendre le territoire et les populations des pays de l'Alliance doivent donc être complétés par une solide préparation du secteur civil. Toutefois les capacités civiles peuvent faire l'objet de perturbations ou d’attaques en temps de paix comme en temps de guerre. En réduisant ces vulnérabilités, l'OTAN limite le risque lié à une attaque potentielle. Un haut niveau de résilience est donc un aspect essentiel d'une dissuasion crédible.

La résilience est une responsabilité nationale et chaque pays membre doit être suffisamment fort et adaptable pour faire face à tout l'éventail des crises anticipées par l'Alliance. À cet égard, l'article 3 complète la clause de défense collective énoncée dans l'article 5, qui stipule qu'une attaque contre un Allié est une attaque contre tous. Les Alliés doivent donner à l'OTAN les moyens d'accomplir ses tâches fondamentales, et en particulier sa tâche de défense collective.

Les vulnérabilités dans un environnement de sécurité en évolution

L’environnement de sécurité d’aujourd’hui est imprévisible. Les menaces peuvent émaner d'acteurs étatiques et non étatiques et comprendre le terrorisme et d'autres menaces asymétriques, les cyberattaques et la guerre hybride, qui rendent plus floue la distinction entre conflit conventionnel et conflit non conventionnel. Elles peuvent aussi être dues à des catastrophes naturelles comme des inondations, des incendies ou des tremblements de terre. Il est d’autant plus difficile de s’adapter et de répondre à ces dangers que certaines tendances ont radicalement transformé l'environnement de sécurité.

Premièrement, la baisse des budgets de défense depuis la fin de la Guerre froide a progressivement accru la dépendance globale à l'égard des moyens et des capacités civils et commerciaux. Quelques chiffres montrent l'ampleur de ce phénomène : environ 90 % des transports militaires pour les opérations militaires de grande envergure sont assurés par des moyens affrétés ou réquisitionnés dans le secteur privé, en moyenne, plus de 50 % des communications par satellite à des fins de défense sont assurées par le secteur privé, et à peu près 75 % du soutien du pays hôte aux opérations de l'OTAN est fourni à partir d'infrastructures et de services commerciaux locaux.

Deuxièmement, aujourd’hui, dans de nombreux domaines, les ressources civiles et les infrastructures critiques sont détenues et exploitées par le secteur privé. Cherchant toujours à faire des gains d’efficacité et à augmenter ses bénéfices, celui-ci a éliminé la plupart des redondances, qui alourdissent les coûts. Or ces redondances sont d’une importance critique pour les pouvoirs publics, qui peuvent ainsi maintenir un dispositif de secours et l'utiliser en période de crise. Par exemple, du temps de la Guerre froide, il existait des capacités et des mécanismes de défense territoriale prêts à soutenir un effort de guerre, mais ceux-ci ont aujourd'hui disparu.

Au total, la réduction des investissements militaires et la privatisation de moyens autrefois publics ont entraîné une forte dépendance à l'égard de moyens facilitateurs civils, qui obéissent à la logique commerciale.

Troisièmement, avec la généralisation de l'utilisation des nouvelles technologies, nos sociétés sont devenues interconnectées et interdépendantes dans les domaines économique, financier, informationnel et cyber. Une telle interdépendance a été un grand atout et elle a fortement bénéficié à nos sociétés, mais elle peut aussi être une faiblesse, exposant les Alliés aux implications des changements rapides dans ces domaines.

Les vulnérabilités auxquelles les Alliés doivent faire face sont nombreuses, complexes et de provenances multiples. Les travaux de l'OTAN visant à améliorer la résilience ne portent pas sur une vulnérabilité spécifique. Ils contribuent à protéger les citoyens contre tous les dangers potentiels. Au sommet de Varsovie, en 2016, les dirigeants des pays de l'Alliance se sont engagés à continuer d’accroître la résilience de l’OTAN face à toute la gamme des menaces et à développer encore leur capacité individuelle et collective à résister à toute forme d'attaque armée.  La concrétisation de cet engagement est une priorité majeure pour les Alliés. L’OTAN peut aider les Alliés à évaluer et, s'ils en font la demande, à accroître leur résilience.

À Varsovie, les dirigeants des pays de l’Alliance ont pris des mesures pour que l’OTAN ait la capacité de répondre efficacement aux défis complexes que représente la guerre hybride. Même si c’est au pays visé qu'il incombe en premier lieu de répondre à des menaces ou des attaques hybrides, l’OTAN est prête à aider un Allié à n'importe quel stade d'une campagne hybride et à lutter contre la guerre hybride dans le cadre de la défense collective.

Le rôle de la préparation du secteur civil dans la gestion de crise

Lorsque des forces militaires doivent se déployer, elles s’appuient sur les secteurs civil et commercial. Concrètement, cela signifie qu’elles ont besoin de soutien pour se déployer rapidement et librement à travers le territoire de l’Alliance; Les forces militaires sont tributaires, par exemple, des moyens civils de transport, de communication par satellite et d’approvisionnement en électricité, sans parler de l’approvisionnement en nourriture et en eau, pour conduire leurs opérations.

La gamme des fonctions et capacités relevant du secteur civil est large et comprend entre autres  la continuité des pouvoirs publics, la continuité des services essentiels à la population et le soutien aux opérations militaires, qui sont les trois fonctions civiles essentielles qu'un pays doit être en mesure d'assurer en toutes circonstances.

Les exercices constituent un moyen efficace de tester les arrangements nationaux, en particulier pour ce qui est de faire face à des problèmes majeurs comme une attaque au moyen d'armes de destruction massive ou des actes de guerre hybride. Cependant, pour aider les Alliés, l’OTAN a élaboré des directives et des outils. Elle a agréé sept exigences de base pour la résilience nationale à l’aide desquelles les États membres peuvent mesurer leur état de préparation :

  • la garantie de la continuité des pouvoirs publics et des services publics essentiels : par exemple, la capacité de prendre des décisions, de les communiquer et de les faire appliquer en période de crise ;
  • la résilience des approvisionnements énergétiques : plans et réseaux électriques de secours, au niveau national et au-delà des frontières ;
  • l'aptitude à gérer efficacement des mouvements incontrôlés de personnes et à faire en sorte que ces mouvements n'interfèrent pas avec les déploiements militaires de l'OTAN ;
  • la résilience des ressources en nourriture et en eau : s'assurer que ces ressources sont à l'abri de perturbations ou d'actes de sabotage ;
  • l'aptitude à gérer un grand nombre de victimes : s'assurer que les systèmes de santé civils peuvent faire face à la situation et que des fournitures médicales en nombre suffisant sont stockées en lieu sûr ;
  • la résilience des systèmes de communication civils : s'assurer que les réseaux informatiques et de télécommunications fonctionnent même en cas de crise, et qu'il existe des capacités de secours suffisantes ;
  • la résilience des systèmes de transport : s'assurer que les forces de l'OTAN peuvent se déplacer rapidement à travers le territoire de l'Alliance et que les services civils peuvent compter sur les réseaux de transport, même en période de crise.

En 2017, il a été procédé, dans toute l’Alliance, à une évaluation de la résilience des pays afin d’avoir une vue d’ensemble de l’état de préparation du secteur civil. Cette évaluation a fait ressortir les domaines dans lesquels des efforts supplémentaires s’imposent pour accroître la résilience et faire face à toute une gamme de menaces, dont le terrorisme. Cette initiative a permis de mieux sensibiliser les Alliés à la nécessité d’axer les efforts sur l’accroissement de la résilience par la préparation du secteur civil.

L'établissement de partenariats pour renforcer la résilience

Le renforcement de la résilience et de la préparation du secteur civil fait aussi partie du soutien de l’OTAN à ses partenaires et est une manière de projeter la stabilité dans le voisinage de l’Alliance. Comme exemple de coopération pratique à cet égard, on peut citer le déploiement d’équipes composées d’experts de la préparation du secteur civil en soutien de la Géorgie et de l’Iraq, et le lancement d’un projet de trois ans pour renforcer les capacités de défense de la Jordanie afin de l’aider à améliorer ses capacités de gestion de crise et à maintenir la continuité des pouvoirs publics.

L'OTAN a également des partenariats avec le secteur privé et avec d'autres organisations internationales, en particulier l'Union européenne, pour accroître encore l'efficience et l'efficacité de la préparation du secteur civil.