Comité pour la résilience
Le Comité pour la résilience est l’organe consultatif de haut niveau de l’OTAN pour la résilience et la préparation du secteur civil. Chacun des pays membres de l’OTAN doit avoir la résilience nécessaire face aux menaces et défis militaires comme non militaires qui pèsent sur la sécurité de l’Alliance, comme les catastrophes naturelles, la perturbation d’infrastructures critiques ou encore les attaques hybrides ou armées. La résilience est aussi bien une responsabilité nationale qu’un engagement collectif ancré dans l’article 3 du traité de Washington.
Le Comité pour la résilience, qui relève directement du Conseil de l’Atlantique Nord, est responsable des orientations générales et stratégiques, des directives de planification et de la coordination générale s’agissant des activités de résilience à l’OTAN, telles que prévues dans l’engagement renforcé de 2021 en faveur d’une meilleure résilience, l’agenda OTAN 2030 et le concept stratégique de 2022. Établi en 2022, il reprend et garde les fonctions et les rôles du Comité des plans d’urgence dans le domaine civil (CEPC), dont la création remonte aux années 1950.
Principales tâches et responsabilités
Le Comité pour la résilience fixe les priorités pour les activités de résilience menées au sein de l’Alliance, et il traduit le niveau d’ambition de l’OTAN pour la résilience nationale et collective en mesures et en orientations concrètes. Il relève directement du Conseil de l’Atlantique Nord, principal organe de décision politique de l’OTAN, et il est chargé de gérer un cycle de planification et d’examen en matière de résilience à l’OTAN, qui permet d’établir des objectifs de résilience, de les évaluer et de les revoir, et d’en assurer le suivi, pour guider l’élaboration, au niveau national, des buts et des plans de mise en œuvre en matière de résilience. Il s’assure qu’une approche mobilisant tous les niveaux de l’État et l’ensemble de la société est adoptée pour toute la gamme des activités entreprises par l’Alliance dans le domaine de la résilience. Il travaille aussi en concertation avec les autorités militaires de l’OTAN et les autres comités de l’Organisation concernés par la question de la résilience au sens large, notamment en fournissant des avis politico-militaires et en facilitant la prise en compte de la résilience dans la planification de défense de l’OTAN et dans les opérations et activités de l’Organisation.
Le Comité pour la résilience supervise aussi les activités du Centre euro-atlantique de coordination des réactions en cas de catastrophe (EADRCC) au siège de l’OTAN, qui sert d’organe centralisateur pour la coordination des secours entre les pays de l’Alliance et les pays partenaires, ainsi que dans les pays où l’OTAN est engagée dans des opérations et missions militaires.
Dans le cadre de ses fonctions, le Comité pour la résilience contribue aussi au développement des relations avec les partenaires et avec les autres organisations et institutions internationales concernées.
Groupes de planification
Pour ses travaux, le Comité pour la résilience bénéficie du soutien de six groupes de planification spécialisés, composés d’experts désignés par les Alliés. Chaque groupe est chargé de fournir, dans son domaine de compétence, des avis sur les questions de résilience :
- le Groupe de planification Communications civiles (CCPG) fournit des avis sur le renforcement de la résilience dans le secteur des communications ;
- le Groupe Protection civile (CPG) examine les moyens de garantir la continuité des pouvoirs publics ainsi que l’aptitude à gérer efficacement des mouvements incontrôlés de personnes ;
- le Groupe de planification Énergie (EPG) supervise la résilience des approvisionnements énergétiques ;
- le Groupe de planification Ravitaillement et agriculture (FAPG) s’occupe des questions de résilience dans les secteurs du ravitaillement et de l’eau ;
- le Groupe mixte Santé (JHG) s’intéresse à l’aptitude des Alliés à gérer un grand nombre de victimes et des crises sanitaires perturbatrices ;
- le Groupe Transports (TG), subdivisé en groupes chargés des transports intérieurs de surface, maritimes et aériens, favorise la résilience des systèmes de transport civils.
Mode de fonctionnement
Le Comité pour la résilience est présidé, en remplacement du secrétaire général et en fonction des questions à l’examen, par le secrétaire général adjoint de la division concernée de l’OTAN ou par un responsable délégué de haut rang. Il se réunit chaque semaine en session permanente ; les pays sont alors représentés par leur délégation nationale auprès de l’OTAN. Les réunions ont lieu en alternance avec et sans les pays partenaires.
Le Comité pour la résilience se réunit aussi au moins une fois par an en session plénière, au niveau des directeurs politiques représentant les organismes des pays de l’OTAN et des pays partenaires chargés des plans civils d’urgence. En outre, le secrétaire général, ou le secrétaire général délégué, peut convoquer chaque année une réunion des hauts responsables nationaux désignés par les Alliés pour coordonner et expliquer la mise en œuvre des exigences de base de l’OTAN en matière de résilience dans leur pays.