Bureau de consultation, commandement et contrôle (C3B)

Compte tenu de l'évolution rapide de la technologie et de la nécessité de développer des capacités permettant de mieux faire face aux menaces émergentes pour la sécurité, les travaux menés dans le domaine des C3 sont plus importants que jamais. Grâce à ces activités, l'OTAN peut disposer de capacités rentables, interopérables et sûres permettant d'assurer la tenue rapide de consultations politiques de haut niveau et le commandement et le contrôle des forces militaires.

À titre d'exemple, un certain nombre de systèmes d’information et de communication relient le siège de l'OTAN (à Bruxelles), les QG de la structure de commandement militaire, les capitales et les commandements militaires des pays. Ce réseau permet également de disposer de connexions sécurisées destinées à faciliter la consultation avec les pays partenaires de l'OTAN.

Le C3B est chargé de donner des avis de politique générale et des avis techniques sur un large éventail de questions en rapport avec les services d’information et de communication et la sécurité. Il est l'organe multinational de haut niveau chargé de définir les grandes orientations en matière de C3 et il agit pour le compte du Conseil de l'Atlantique Nord et du Comité des plans de défense, à qui il fournit des avis sur toutes les questions liées à la politique générale en matière de C3, y compris sur l'interopérabilité des systèmes C3 de l'OTAN et des pays. Le Bureau définit les objectifs stratégiques, les politiques, les plans et les programmes visant à fournir une capacité C3 efficace et sûre à l'échelle de l'OTAN, et il veille à leur mise en œuvre.

Le Bureau soumet en outre des avis à la Conférence des directeurs nationaux des armements (CDNA), qui réunit les responsables chargés des acquisitions pour la défense dans les pays de l’OTAN et les pays partenaires.

Le C3B est composé de représentants de haut niveau des capitales, de représentants du Comité militaire et des commandements stratégiques de l'OTAN, et de représentants de divers comités de l’OTAN intéressés par les C3. Il est présidé par le secrétaire général délégué de l'OTAN, et dispose d'un président permanent (le secrétaire général adjoint de l'OTAN pour l'investissement de défense) et de deux co-vice-présidents (le directeur du Secrétariat des C3 du siège de l'OTAN et une autre personne élue parmi les candidats proposés par les pays).

Le C3B se réunit deux fois par an afin de définir des objectifs stratégiques, d'évaluer les progrès accomplis et d'élaborer des grandes orientations. Les représentants nationaux pour les C3 (NC3REP), qui agissent pour le compte du Bureau en vertu d'une délégation de pouvoir, se réunissent régulièrement en tant que C3B en session permanente. En plus de tenir des réunions officielles, les NC3REP se réunissent selon différentes configurations, par exemple en session du Comité militaire, du CPEA et de la FIAS, afin d'élaborer des avis spécifiques en matière de C3 dans ces domaines. Le C3B en session permanente concentre son activité sur le suivi de la réalisation des objectifs stratégiques du Bureau. Il est par ailleurs chargé de faciliter la tenue des réunions semestrielles du C3B.

Le Secrétariat des C3 du siège de l'OTAN (NHQC3S), qui compte environ 80 membres issus de l'État-major militaire international (EMI) et du Secrétariat international (SI) de l’OTAN (principalement de la Division Investissement de défense), apporte également son soutien au Bureau des C3. Il donne des avis au Comité militaire sur les politiques, les normes, les produits, les analyses et les paquets de capacités se rapportant aux systèmes d’information et de communication (SIC) pour les C3.

Les pays, le secrétaire général adjoint pour l'investissement de défense et le directeur général de l'EMI peuvent charger le Bureau d'élaborer des politiques en rapport avec les C3 et de formuler des recommandations sur les programmes et besoins dans le domaine des C3.

Le Bureau des C3 bénéficie du soutien d'une structure subordonnée composée des quatre commissions multinationales suivantes, chacune d'elles concentrant ses activités sur un volet particulier des C3 :

• la Commission capacitaire Services d'information et communications ;
• la Commission capacitaire Navigation et identification ;
• la Commission capacitaire civilo-militaire Spectre ;
• la Commission capacitaire Assurance de l'information et cyberdéfense.

Le Conseil de l'Atlantique Nord a créé le Bureau des C3 en 1996. On ne sait pas encore quel pourrait être l'impact de la réforme en cours à l'OTAN sur les travaux et les responsabilités du C3B.

Les besoins de l'Alliance en matière de C3 évoluent en même temps que la technologie et les menaces pour la sécurité. Au sommet de Lisbonne, en novembre 2010, les pays ont décidé d'accorder la priorité à un ensemble de capacités d’importance cruciale, plusieurs domaines concernés présentant notamment un rapport avec les C3.