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Le partenariat euro-atlantique

Updated: 07 March 2024

L’Alliance cherche à promouvoir la sécurité, la stabilité et la transformation démocratique dans toute la région euro-atlantique. À cette fin, elle a instauré un partenariat, le Partenariat euro-atlantique, avec des pays d’Europe, du Caucase et d’Asie centrale qui ne sont pas membres de l’Alliance. Axé sur le dialogue et la coopération, ce partenariat s’appuie sur deux piliers : le Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA) et le Partenariat pour la paix (PPP).

  • Le Partenariat euro-atlantique réunit les Alliés et des pays partenaires d’Europe, du Caucase et d’Asie centrale dans un but de dialogue et de consultation.
  • Forum multilatéral, le CPEA rassemble les 50 pays concernés et fournit le cadre politique général de la coopération qui s’exerce entre ces pays.
  • Lancé en 1994, le PPP facilite l’instauration, entre chacun des pays partenaires et l’OTAN, d’une coopération bilatérale pratique adaptée aux ambitions, besoins et compétences spécifiques de ce pays.
  • Le CPEA et le PPP sont au cœur de la vision des Alliés, celle d’une Europe libre, entière et en paix.
  • Dès 1991, l’OTAN avait créé une enceinte visant à institutionnaliser les relations avec des pays de l’ex-Union soviétique et de l’ex-Pacte de Varsovie, appelée Conseil de coopération nord-atlantique (CCNA) et remplacée par le CPEA en 1997.
 

Développement d’une coopération et d’un dialogue substantiels

Le CPEA et le PPP sont au cœur de la vision des Alliés, celle d’une Europe libre, entière et en paix. Trois priorités sous-tendent la coopération avec les partenaires :

  • le dialogue et les consultations ;
  • le renforcement des capacités et de l’interopérabilité ;
  • l’appui aux réformes.

Les activités menées dans le cadre du CPEA et du PPP font l’objet du plan de travail du Partenariat euro-atlantique. Ce catalogue d’environ 1 400 activités couvre plus de 30 domaines de coopération allant de la maîtrise des armements à la formation linguistique en passant par la politique étrangère et de sécurité ou la géographie militaire.

Progressivement, le CPEA et le PPP ont chacun développé leur propre dynamique, à mesure que l’OTAN et ses partenaires élargissaient leur coopération en matière de sécurité en tirant parti des arrangements de partenariat qu’ils avaient mis en place.

Face aux défis nouveaux nés de l’évolution de l’environnement de sécurité, l’OTAN s’est adaptée au fil des ans, et il en a été de même du partenariat. Aujourd’hui, les pays partenaires sont aux côtés de l’OTAN pour relever les défis de sécurité du XXIe siècle, et notamment le terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive.

Les modalités de la coopération qui s’exerce dans le cadre du Partenariat euro‑atlantique se sont avérées bénéfiques tant pour les Alliés que pour les partenaires, et elles favorisent la stabilité. Les mécanismes et les programmes de coopération créés au titre du CPEA/PPP servent aujourd’hui de base à un élargissement de la coopération à d’autres pays non membres, au-delà de la région euro-atlantique.

En principe, les partenaires financent eux-mêmes leur participation aux programmes de coopération. Toutefois, l’OTAN prend en charge le coût de la participation des représentants de certains pays à des activités spécifiques, et elle peut aussi apporter un soutien à l’organisation d’événements dans certains pays.

 

Valeurs et engagements

Le Partenariat euro-atlantique, ce n’est pas que de la coopération pratique, c’est aussi des valeurs.

Chaque pays partenaire signe le document-cadre du PPP, s’engageant ainsi :

  • à respecter le droit international, la Charte des Nations Unies, la Déclaration universelle des droits de l’homme, l’Acte final d’Helsinki, et les accords internationaux sur le désarmement et la maîtrise des armements ;
  • à s’abstenir de recourir à la menace ou à l’emploi de la force contre d’autres États ;
  • à régler les différends de manière pacifique.

En souscrivant au document-cadre, les Alliés s’engagent en outre à tenir des consultations avec tout pays partenaire qui percevrait une menace directe pour son intégrité territoriale, son indépendance politique ou sa sécurité. Par exemple, l’Albanie et la République de Macédoine du Nord ont eu recours à ce mécanisme lors de la crise du Kosovo. Cet engagement figure également dans la Déclaration venant en complément de la Charte de partenariat spécifique OTAN-Ukraine, signée en 2009. En mars 2014, voyant son indépendance et son intégrité territoriale menacées, l’Ukraine a invoqué cette disposition de la Déclaration et sollicité la tenue d’une réunion avec les Alliés dans le cadre de la Commission OTAN Ukraine, l’organe de consultation qui a précédé le Conseil OTAN-Ukraine.

 

Diversité des partenaires

Au fil des ans, 34 pays ont rejoint le Partenariat euro-atlantique. Plusieurs d’entre eux sont entre-temps devenus membres de l’OTAN, à l’occasion des sept vagues d’élargissement intervenues depuis la création du CPEA/PPP. L’équilibre entre Alliés et partenaires au sein de ces instances s’en est trouvé modifié : depuis mars 2004, les Alliés y sont plus nombreux que les partenaires.

Les partenaires restants constituent un groupe très hétérogène, aux objectifs et aux ambitions bien différents quant à leur coopération avec l’OTAN : pays d’Europe de l’Est ou du Sud-Est, pays du Caucase du Sud ou d’Asie centrale, et pays d’Europe occidentale.

Certains partenaires ont entrepris de réformer leurs structures et leurs capacités de défense. D’autres sont en mesure de mettre d’importantes forces à disposition pour des opérations dirigées par l’OTAN, souhaitent renforcer encore l’interopérabilité entre leurs armées et celles de l’Organisation, et peuvent offrir à d’autres pays partenaires avis, formation et assistance dans différents domaines. D’autres encore souhaitent mettre à profit leur coopération avec l’OTAN pour préparer leur adhésion à l’Alliance.

 

Dialogue et consultations

Le CPEA se réunit à différents niveaux. De nombreux pays partenaires se sont dotés de représentations diplomatiques et d’autres dispositions de liaison, tant au siège de l’OTAN que dans ses commandements. Il existe par ailleurs d’autres canaux de dialogue et de consultation.

Des ressortissants de pays partenaires peuvent être accueillis comme stagiaires PPP au Secrétariat international de l’OTAN et dans diverses agences. Des personnels militaires de ces pays peuvent être affectés aux commandements militaires, au sein des « éléments d’état-major du PPP ».

L’OTAN a désigné des ambassades points de contact dans les pays partenaires afin de faciliter les contacts et les initiatives de diplomatie publique. Par ailleurs, le secrétaire général a nommé un représentant spécial pour le Caucase et l’Asie centrale, et l’Organisation a des bureaux de liaison et d’information en Géorgie, en République de Moldova et en Ukraine.

 

Évolution du Partenariat euro-atlantique

En novembre 1989, le mur de Berlin est tombé et la Guerre froide a pris fin. L’incroyable rapidité du changement qui a suivi en Europe centrale et orientale a placé l’OTAN devant toute une série de défis de sécurité nouveaux, très différents de ceux qui prévalaient précédemment.

Lors du sommet de Londres, en juillet 1990, les dirigeants des pays de l’Alliance ont tendu la « main de l’amitié » par-delà l’ancienne ligne de division entre l’Est et l’Ouest, en proposant une nouvelle relation de coopération avec tous les pays d’Europe centrale et orientale.

Ce changement d’attitude radical a été consacré, en novembre 1991, par la publication d’un nouveau concept stratégique de l’OTAN, reflet d’une conception élargie de la sécurité. Le dialogue et la coopération devenaient ainsi des dimensions essentielles de la gestion des défis auxquels était confrontée l’Alliance, dans toute leur diversité. Il s’agissait désormais de réduire les risques de conflits (provoqués ou résultant de malentendus), ainsi que de mieux gérer les crises compromettant la sécurité des Alliés, d’accroître la compréhension et la confiance mutuelles entre tous les États européens, et d’élargir les possibilités de partenariat véritable pour la prise en charge des problèmes de sécurité communs.

La voie était ainsi tracée pour la création, en décembre 1991, du Conseil de coopération nord‑atlantique (CCNA), enceinte qui réunissait l’OTAN et ses nouveaux partenaires pour l’examen de questions d’intérêt commun.

Au CCNA, les consultations portaient sur les préoccupations de sécurité héritées de la Guerre froide, comme le retrait des troupes russes des États baltes. Une coopération politique fut également lancée sur un certain nombre de questions en rapport avec la sécurité et la défense.

Le CCNA a été novateur à maints égards. Il était toutefois axé sur le dialogue politique multilatéral, n’offrant pas la possibilité à chaque pays partenaire de développer des relations de coopération individuelles avec l’OTAN.

Approfondissement du partenariat

Les choses ont changé en 1994 avec l’instauration du Partenariat pour la paix (PPP), cadre de coopération pratique bilatérale entre l’OTAN et chacun des pays participants. Un important pas en avant venait ainsi d’être franchi dans le processus de coopération.

Succédant au CCNA, le Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA) a été créé en 1997 pour faire fond sur les résultats engrangés jusqu’alors. Cela a ouvert la voie à l’établissement d’un partenariat renforcé et plus opérationnel.

Progressivement, le CPEA et le PPP ont chacun développé leur propre dynamique, à mesure que l’OTAN et ses partenaires élargissaient leur coopération en matière de sécurité en tirant parti des arrangements de partenariat qu’ils avaient mis en place.

Les sommets de Madrid (1997), Washington (1999), Prague (2002), Istanbul (2004), Riga (2006), Bucarest (2008) et Lisbonne (2010) ont vu le lancement de nouvelles initiatives visant à renforcer la coopération entre les Alliés et les pays du PPP. Le concept stratégique de 2010, adopté à Lisbonne, rappelait que la sécurité coopérative constitue l’une des tâches fondamentales de l’Alliance, au même titre que la défense collective et la gestion de crise. Il stipulait que l’Alliance « s’emploiera[it] activement à renforcer la sécurité internationale, en engageant un partenariat avec les pays et les organisations internationales appropriés [...] ». Et il qualifiait le CPEA et le PPP d’initiatives « au cœur de la conception qui est la nôtre d’une Europe libre, entière et en paix ».

En 2011, réunis à Berlin, les ministres des Affaires étrangères des pays de l’OTAN ont approuvé la mise en œuvre d’une politique de partenariat plus efficace et plus souple, consistant à rationaliser les outils de partenariat de l’Alliance afin d’ouvrir l’ensemble des activités et des exercices de coopération à tous les partenaires et d’harmoniser les programmes de partenariat. C’est ainsi que les activités du PPP se sont élargies aux pays participant à d’autres cadres de partenariat et qu’inversement, les pays du PPP ont pu participer à des activités menées dans d’autres cadres de coopération.

 

Chronologie

Juillet 1990 : Les Alliés tendent la « main de l’amitié » par-delà l’ancienne ligne de division entre l’Est et l’Ouest, et proposent une nouvelle relation de coopération avec tous les pays d’Europe centrale et orientale.

Novembre 1991 : L’OTAN adopte un nouveau concept stratégique, reflet d’une conception élargie de la sécurité, qui met l’accent sur le partenariat, le dialogue et la coopération.

Décembre 1991 : Création du Conseil de coopération nord-atlantique (CCNA), forum pour le dialogue sur la sécurité entre l’OTAN et ses nouveaux partenaires.

1994 : Lancement du Partenariat pour la paix (PPP), cadre de coopération pratique bilatérale entre l’OTAN et les pays participants. Ouverture de missions des pays partenaires auprès de l’OTAN. Mise en place de la Cellule de coordination du Partenariat au Grand quartier général des puissances alliées en Europe (SHAPE) pour aider à la coordination des activités de formation et des exercices proposés dans le cadre du PPP.

1995 : Création, au SHAPE, du Centre de coordination internationale, qui offre aux pays non OTAN fournissant des troupes pour les opérations de maintien de la paix dirigées par l’Alliance un cadre dans lequel ils peuvent échanger des informations et effectuer un travail de planification.

1996 : Plusieurs pays partenaires déploient des troupes en Bosnie-Herzégovine dans le cadre de la force de maintien de la paix dirigée par l’OTAN.

1997 : Création du Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA), qui remplace le CCNA.

Juillet 1997 : Au sommet de Madrid, les Alliés décident de renforcer le rôle opérationnel du PPP.

1998 : Création du Centre euro-atlantique de coordination des interventions en cas de catastrophe et de l’Unité euro-atlantique d’intervention en cas de catastrophe.

1999 : La Hongrie, la Pologne et la Tchéquie, jusque-là pays partenaires, deviennent membres de l’OTAN.

Avril 1999 : Au sommet de Washington, l’OTAN se dote d’un nouveau concept stratégique, qui fait figurer le dialogue et la coopération au rang des tâches de sécurité fondamentales de l’Alliance. Par ailleurs, le PPP est étendu et son rôle opérationnel renforcé, grâce notamment :

  • à l’adoption du concept de capacités opérationnelles, visant à améliorer l’aptitude des forces des pays de l’Alliance et des pays partenaires à participer ensemble à des opérations dirigées par l’OTAN ;
  • à l’établissement du cadre politico-militaire régissant la participation des partenaires aux consultations politiques et au processus décisionnel, à la planification opérationnelle et aux dispositions de commandement ;
  • à la création du programme de renforcement de la formation et de l’entraînement PPP, destiné à contribuer à l’amélioration des capacités opérationnelles des partenaires.

1999 : Plusieurs pays partenaires déploient des soldats de la paix dans le cadre de la force de maintien de la paix dirigée par l’OTAN au Kosovo (KFOR).

12 septembre 2001 : A lendemain des attentats terroristes du 11‑Septembre aux États-Unis, le CPEA se réunit et s’engage à lutter contre le fléau du terrorisme.

2002 : La politique des fonds d’affectation spéciale du PPP est mise en place. Elle a pour objet d’aider les partenaires à détruire en toute sécurité leurs stocks de mines antipersonnel et de munitions.    

Novembre 2002 : Au sommet de Prague, le renforcement des partenariats se poursuit :

  • il est procédé à un réexamen d’ensemble pour approfondir le dialogue politique avec les partenaires et les associer davantage à la planification, à la conduite et à la supervision des activités auxquelles ils participent ;
  • un plan d’action du Partenariat contre le terrorisme (PAP-T) est adopté ;
  • le principe des plans d’action individuels pour le partenariat est approuvé ; il permet à l’Alliance d’adapter son aide aux besoins des partenaires qui souhaitent bénéficier d’un soutien plus structuré pour l’exécution de réformes internes, en particulier dans le secteur de la défense et de la sécurité.

2003 : Plusieurs pays partenaires fournissent des troupes à la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS) dirigée par l’OTAN en Afghanistan.

2004 : La Bulgarie, l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Roumanie, la Slovaquie et la Slovénie, jusque-là pays partenaires, deviennent membres de l’OTAN.

Juin 2004 : Au sommet d’Istanbul, de nouvelles mesures sont prises pour renforcer le PPP :

  • un plan d’action du Partenariat pour l’établissement d’institutions de défense (PAP-DIB) est approuvé ; il s’agit d’encourager et d’aider les partenaires à mettre en place des institutions de défense efficaces, contrôlées démocratiquement ;
  • le concept de capacités opérationnelles est renforcé et les partenaires se voient offrir une représentation au sein du Commandement allié Transformation, l’objectif étant d’accroître l’interopérabilité militaire entre leurs forces et celles des pays de l’OTAN;
  • une attention particulière est portée aux régions du Caucase et de l’Asie centrale.

2006 : La Bosnie-Herzégovine, le Monténégro et la Serbie accèdent au statut de partenaires.

Avril 2008 : Au sommet de Bucarest, Malte reprend sa participation au PPP (qu’elle avait suspendue en octobre 1996, après s’être associée à l’initiative en avril 1995) et devient membre du CPEA. Par ailleurs, priorité est donnée à la coopération avec les partenaires pour le développement de l’intégrité au sein des institutions de défense, et le rôle important des femmes dans le règlement des conflits est souligné, en référence à la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU.

2009 : L’Albanie et la Croatie, jusque-là pays partenaires, deviennent membres de l’OTAN.

Novembre 2010 : Au sommet de Lisbonne, les Alliés réitèrent leur engagement en faveur du CPEA et du PPP. Le concept stratégique de l’OTAN adopté à cette même occasion place ces cadres de coopération au cœur de la vision des Alliés, celle d’une Europe entière, libre et en paix. Les Alliés décident de rationaliser les outils de partenariat de l’OTAN afin d’ouvrir à tous les partenaires l’ensemble des activités et exercices proposés dans le cadre de la coopération et d’harmoniser les partenariats. Ils décident également de réexaminer le cadre politico-militaire pour les opérations PPP dirigées par l’OTAN, afin de repenser la manière dont l’OTAN travaille avec les pays partenaires et élabore avec eux les décisions concernant les opérations et les missions auxquelles ils contribuent.

Avril 2011 :   Suite aux décisions prises au sommet de Lisbonne, les ministres des Affaires étrangères des pays de l’Alliance, réunis à Berlin, approuvent une nouvelle politique de partenariat, plus efficace et plus souple, et prennent note du nouveau cadre politico-militaire pour la participation des partenaires aux opérations dirigées par l’OTAN.

Janvier 2014 : Le PPP célèbre ses 20 ans.

Juillet 2016 : Au sommet de Varsovie, les dirigeants des pays de l’Alliance déclarent que, face à un environnement de sécurité mondial de plus en plus instable, et sur la base d’une posture de dissuasion et de défense large et renforcée, l’OTAN s’emploiera à contribuer davantage à l’action de la communauté internationale visant à projeter la stabilité et à renforcer la sécurité hors du territoire de ses pays membres, contribuant ainsi à la sécurité générale de l’Alliance. Dans le cadre de ces efforts, l’OTAN entend développer une approche plus stratégique, plus cohérente et plus efficace des partenariats.

Juin 2017 : Le Monténégro, jusque-là pays partenaire, devient membre de l’OTAN.

Mars 2020 : La Macédoine du Nord, jusque-là pays partenaire, devient membre de l’OTAN.

Avril 2023 : La Finlande, jusque-là pays partenaire, devient membre de l’OTAN.

Mars 2024 : La Suède, jusque-là pays partenaire, devient membre de l’OTAN.

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