• Mis à jour le: 09 Mar. 2023 13:29

Textes de base

Aperçu thématique des principaux textes officiels de l’OTAN :
du traité fondateur et ses protocoles aux documents du Partenariat pour la paix

Partie I : Les textes à l’origine de l’Alliance

Partie II : Les instruments juridiques et les accords officiels (1949-1997)

A. Le traité de Washington et les déclarations, résolutions et protocoles connexes

B. Les textes sur le statut de l’Organisation et des représentations d’États tiers

C. Les textes sur le statut des forces et des quartiers généraux militaires

D. Les documents fondateurs du Partenariat pour la paix (PPP) et du Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA)

E. Les textes concernant les relations entre l’OTAN et des États tiers

Partie III : Les principaux documents d’orientation

  1. Le traité de Bruxelles a été modifié par un protocole signé à Paris le 23 octobre 1954 dans le cadre des « accords de Paris » (voir partie II). Pour plus de facilité, la partie I reproduit les deux versions du texte (version originale et version modifiée).
  2. La déclaration d’Ottawa a été adoptée et publiée par le Conseil de l'Atlantique Nord réuni en session ministérielle à Ottawa le 19 juin 1974, puis signée par les chefs d’État et de gouvernement des pays de l’OTAN à Bruxelles le 26 juin 1974.
  3. En juillet 1997, les chefs d’État et de gouvernement des pays de l’OTAN se sont accordés sur la nécessité de revoir le concept stratégique de l’Alliance afin qu’il soit parfaitement adapté au nouveau contexte et aux nouveaux défis de sécurité en Europe. Le Conseil a été invité à s’atteler à la tâche et à présenter le résultat de ses travaux au sommet de 1999.
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