Le Comité de sécurité

  • Mis à jour le: 06 Oct. 2022 14:40

Le Comité de sécurité examine toutes les questions relatives à la politique de sécurité de l’OTAN et joue le rôle d’organe consultatif auprès du Conseil de l’Atlantique Nord. Il revoit la politique de sécurité de l’OTAN, formule des recommandations sur les modifications à y apporter et se penche sur les questions y afférentes.

En outre, le Comité de sécurité revoit et approuve les directives et documents d’orientation complémentaires dans les domaines de la sécurité concernant le personnel, de la sécurité physique, de la sécurité des informations, de la sécurité industrielle et de la sécurité des systèmes d’information et de communication (SIC). Par ailleurs, il étudie les questions de sécurité qui lui sont soumises par le Conseil, un pays membre, le secrétaire général de l’OTAN, le Comité militaire, le Bureau des C3 (consultation, commandement et contrôle) de l’OTAN ou les chefs d’organismes civils ou militaires de l’Organisation, et il formule des recommandations appropriées sur des sujets connexes.

Le Comité de sécurité se compose des représentants des autorités nationales de sécurité de chacun des pays membres, auxquels sont adjoints, en cas de besoin, d’autres responsables de la sécurité de ces pays. Des représentants de l’État-major militaire international, des commandements stratégiques et du Bureau des C3 participent aux réunions du Comité. Des représentants des organismes civils et militaires de l'OTAN peuvent également y assister lorsque les questions débattues présentent un intérêt pour eux.

Le Comité de sécurité, présidé par le directeur du Bureau de sécurité de l’OTAN (NOS), est aidé dans son travail quotidien par le NOS. Il se réunit selon diverses configurations : au niveau des représentants principaux, en configuration Politique de sécurité ou en configuration Sécurité des SIC. Il peut, le cas échéant, se réunir avec des pays partenaires.

Le Comité de sécurité au niveau des représentants principaux se réunit régulièrement, à raison de deux réunions au moins par an. Dans les configurations Politique de sécurité et Sécurité des SIC, il se réunit régulièrement aussi, selon les besoins. Sa présidence peut être déléguée à des agents dûment désignés du NOS. Le Comité de sécurité relève directement du Conseil – l’organe suprême de prise de décision à l’OTAN –, auquel il fait rapport au moins une fois par an sur l'état d'avancement de ses travaux.