La lutte contre le terrorisme

  • Mis à jour le: 15 Jun. 2021 10:22

Le terrorisme constitue une menace directe pour la sécurité des citoyens des pays membres de l’OTAN ainsi que pour la stabilité et la prospérité internationales. Face à cette menace mondiale persistante qui ne connaît ni frontières, ni nationalités, ni religions, la communauté internationale doit être unie. C’est pourquoi l’OTAN continuera de lutter contre cette menace avec détermination et en totale solidarité. Pour lutter contre le terrorisme, l’Organisation mise sur une meilleure connaissance de la menace, sur la mise en place de capacités de préparation et de réponse, et sur une interaction accrue avec les pays partenaires et d’autres acteurs internationaux.

 

  • L’OTAN a invoqué sa clause de défense collective (article 5) pour la première et unique fois de son histoire en réponse aux attaques terroristes perpétrées contre les États-Unis le 11 septembre 2001.
  • Les lignes directrices de l’OTAN sur la lutte contre le terrorisme font porter les efforts de l’Alliance sur trois grands domaines : la connaissance de la menace, les capacités et l’engagement.
  • La lutte que l’OTAN mène contre le terrorisme s’inscrit dans le cadre de ses trois tâches fondamentales : la défense collective, la gestion de crise et la sécurité coopérative.
  • Un plan d’action global définit et détermine le rôle de l’OTAN dans la lutte de la communauté internationale contre le terrorisme.
  • Une Cellule de renseignement sur le terrorisme a été créée au siège de l’OTAN.
  • L’OTAN forme, conseille et assiste les forces et institutions de sécurité iraquiennes dans le cadre de la mission OTAN en Iraq, et elle fait partie de la coalition mondiale contre l’EIIL.
  • L’OTAN soutient le développement de capacités et de technologies nouvelles pour faire face à la menace du terrorisme et gérer les conséquences d’une attaque terroriste.
  • L’OTAN coopère avec les partenaires et les organisations internationales pour exploiter pleinement le potentiel de chaque acteur engagé dans la lutte contre le terrorisme menée à l’échelle mondiale.

Pour en savoir plus

  • Connaissance de la menace

    Dans le cadre du soutien aux autorités nationales, l’OTAN s’emploie, par des consultations, par un meilleur partage du renseignement, par des analyses et par des évaluations stratégiques continues, à promouvoir une connaissance commune de la menace terroriste.

    À l’OTAN, les comptes rendus de renseignement s’appuient sur les contributions des services de renseignement des pays de l’Alliance, qu’ils soient intérieurs ou extérieurs, civils ou militaires. La manière dont l’Organisation traite les informations sensibles a progressivement évolué, suite aux décisions prises successivement lors de plusieurs sommets et à la réforme des structures de renseignement entamée en 2010. Depuis 2017, la Division civilo-militaire Renseignement et sécurité de l’OTAN bénéficie d’un partage accru du renseignement entre les services des pays membres et l’Alliance, ce qui lui permet d’établir des rapports analytiques stratégiques sur le terrorisme et sur ses liens avec d’autres menaces transnationales.

    Le partage du renseignement entre les organismes des pays de l’OTAN et ceux des pays partenaires se poursuit par l’intermédiaire de l’Unité de liaison pour le renseignement (ILU), située au siège de l’OTAN, à Bruxelles, et de la Cellule Liaison pour le renseignement du Commandement allié Opérations (ACO), à Mons (Belgique). Une cellule de renseignement au siège de l’OTAN améliore le partage du renseignement à l’OTAN, y compris sur les combattants étrangers. L’OTAN est confrontée à de multiples menaces engendrées par l’instabilité qui règne dans la région au sud de l’Alliance. Avec la mise en place du « Pôle régional pour le sud », intégré au Commandement allié de forces interarmées de l’OTAN à Naples (Italie), l’OTAN parvient à mieux comprendre ces défis et est mieux à même d’y répondre. Ce pôle recueille et analyse les informations, évalue les menaces potentielles et travaille avec des pays et organisations partenaires.

    Consciente des nombreux rôles différents que les hommes et les femmes peuvent tenir dans les groupes terroristes, l’OTAN cherche aussi à intégrer la dimension de genre dans toutes ses activités de lutte contre le terrorisme, notamment dans les formations théoriques et pratiques destinées aux Alliés et aux partenaires ainsi que dans les travaux d’élaboration de politiques et de programmes.  

    Parallèlement aux consultations menées quotidiennement au sein de l’Alliance, des exposés sur des domaines spécifiques de la lutte contre le terrorisme sont présentés aux Alliés par des experts de différentes disciplines. De même, les contacts avec des organisations internationales telles que l’Organisation des Nations Unies (ONU), l’Union européenne (UE), l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ou le Forum mondial de lutte contre le terrorisme (GCTF), permettent d’améliorer la connaissance qu’ont les Alliés des initiatives de lutte contre le terrorisme entreprises au niveau mondial, et ils aident l’OTAN à affiner sa contribution à l’approche globale dans ce domaine.

  • Capacités

    L’Alliance fait en sorte de disposer des capacités adéquates pour prévenir les menaces terroristes, s’en protéger et y répondre. Le développement capacitaire et l’élaboration de technologies novatrices font partie intégrante du cœur de métier de l’OTAN, et les méthodes permettant de faire face aux menaces asymétriques telles que le terrorisme ou l’emploi d’armes non conventionnelles présentent à cet égard un intérêt tout particulier. Le principal outil en la matière est le programme de travail pour la défense contre le terrorisme, dont le but est de protéger les forces, les populations civiles et les infrastructures critiques contre des actes terroristes, comme les attaques au moyen d’engins explosifs improvisés (EEI) et de systèmes aériens sans pilote (UAS). Les centres d’excellence de l’OTAN apportent une contribution importante à de nombreux projets en fournissant une expertise dans des domaines très divers, notamment le génie militaire pour l’ouverture d’itinéraires, la lutte contre les EEI, le traitement des explosifs, la familiarisation culturelle, ou l’analyse et la modélisation de réseaux.

    Les politiques et les cadres pratiques établis par l’OTAN dans des domaines comme la lutte contre les UAS, la biométrie, les éléments de preuve recueillis sur le champ de bataille et l’exploitation technique influent aussi sur le développement capacitaire dans les domaines liés à la lutte contre le terrorisme. 

    Programme de travail pour la défense contre le terrorisme

    Le programme de travail pour la défense contre le terrorisme (DAT) a été élaboré en 2004 par la Conférence des directeurs nationaux des armements (CDNA). Centré à l’origine sur la recherche de solutions technologiques visant à atténuer les conséquences d’attaques terroristes, ce programme a vu son périmètre étendu au développement capacitaire global. Il inclut désormais des exercices, des essais, des projets de développement de prototypes et de concepts, et des démonstrations d’interopérabilité. La plupart des projets lancés dans le cadre de ce programme sont axés sur la recherche de solutions pouvant être mises en œuvre rapidement et répondant aux besoins militaires de l’Alliance. Le programme de travail DAT prévoit la mise en œuvre de technologies ou de méthodes nouvelles ou adaptées en vue de détecter, de contrer et de déjouer les menaces asymétriques dans toute une série de domaines, dont la lutte anti-UAS, la biométrie, l’exploitation technique et la lutte anti-EEI. Il contribue aussi pleinement aux activités scientifiques et technologiques de l’OTAN, et donc aux travaux en cours dans le domaine des technologies émergentes et des technologies de rupture.

    Lutte contre les menaces chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires

    La dissémination et l’utilisation potentielle des armes de destruction massive (ADM) et de leurs vecteurs, et le risque de voir de telles armes tomber entre les mains de terroristes, sont considérés comme des menaces auxquelles l’Alliance doit faire face en priorité. L’OTAN estime donc que la prévention de la prolifération des ADM au profit d’acteurs étatiques ou non étatiques, ainsi que la défense contre les menaces et les risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) pesant sur la sécurité et la sûreté des populations de ses pays membres, sont des objectifs hautement prioritaires. La force opérationnelle multinationale interarmées de défense CBRN de l’OTAN a pour mission de réagir à l’utilisation d’agents CBRN et d’en gérer les conséquences. Le Centre d’excellence interarmées pour la défense CBRN, implanté en République tchèque et certifié par l’OTAN, travaille au renforcement des capacités de l’Organisation.

    Lutte contre le détournement de la technologie par les terroristes

    Les terroristes cherchent à utiliser et à manipuler diverses technologies dans le cadre de leurs opérations, notamment les technologies sur étagère, disponibles facilement. Les drones, en particulier, ont été identifiés comme une menace. Par conséquent, en février 2019, les ministres de la Défense ont approuvé un cadre pratique de lutte contre les systèmes aériens sans pilote (UAS). Un nouveau programme de travail devant aider à coordonner les approches et à définir des mesures supplémentaires face à cette menace est en cours d'approbation. 

    Le programme de travail DAT contribue au développement capacitaire global dans le domaine de la lutte anti-UAS, grâce à des exercices et à l’élaboration de concepts et de normes. En 2021, il a soutenu un concours d’innovation pour le développement de techniques d’intelligence artificielle/d’apprentissage automatique permettant le pistage, la classification et l’identification des drones volant dans une zone donnée.

    Biométrie, éléments de preuve recueillis sur le champ de bataille et exploitation technique

    L’OTAN s’intéresse aussi à l’utilisation des informations obtenues dans le cadre des missions et opérations. En 2018, les Alliés ont approuvé une toute nouvelle politique sur les données biométriques, qui respecte le droit national et le droit international applicables et qui s'applique sous réserve de prescriptions et de restrictions nationales. Cette politique permet les prélèvements biométriques à l’appui des opérations de l’OTAN, sur la base du mandat donné par le Conseil de l’Atlantique Nord, la plus haute instance de décision politique de l’Organisation. Elle s’applique tout particulièrement à la protection des forces et à la menace que représentent les combattants terroristes étrangers. La résolution 2396 du Conseil de sécurité de l’ONU met l’accent sur la menace sérieuse et grandissante que font peser les combattants terroristes étrangers et « engage vivement les États Membres à échanger rapidement avec les États Membres dont les combattants terroristes étrangers sont des ressortissants, par l’intermédiaire de mécanismes bilatéraux ou multilatéraux et conformément aux dispositions de leur droit interne et du droit international, des informations concernant l’identité de ces combattants ». En 2020, un prototype du système automatisé d’identification biométrique de l’OTAN (NABIS) a été mis à la disposition de la Force pour le Kosovo (KFOR) pour des essais.

    En octobre 2020, la politique OTAN sur les éléments de preuve recueillis sur le champ de bataille a été approuvée. Elle vise à faciliter le partage des informations obtenues dans le cadre des missions et opérations de l’OTAN en vue de leur utilisation à des fins d’action policière. Les militaires déployés ont pour mission première de remplir leurs objectifs opérationnels, mais ils recueillent souvent des informations ou des ressources sur le champ de bataille, dont certaines peuvent aussi être utiles à des fins d’action judiciaire, notamment pour ce qui est de poursuivre les combattants terroristes étrangers de retour au pays. À cet égard, la nouvelle politique aide également les Alliés à respecter l’obligation qu’ils ont, au titre de la résolution 2396 du Conseil de sécurité de l’ONU, de faire en sorte que les combattants terroristes étrangers rendent compte de leurs actes. La coopération avec d’autres organisations internationales, notamment l’ONU, INTERPOL et l’UE, est un aspect important du travail de l’OTAN dans le domaine des éléments de preuve recueillis sur le champ de bataille, permettant de garantir la complémentarité et la valeur ajoutée.

    Parallèlement, un cadre pratique d’exploitation technique a été approuvé. L’exploitation technique permet de recueillir des ressources ayant appartenu à des terroristes et à d’autres adversaires, telles que des armes, des ordinateurs ou des téléphones portables, et de procéder, au moyen d’analyses et d’outils scientifiques, à l’identification des acteurs, de leurs capacités et de leurs intentions. Elle aide les forces de l’OTAN à obtenir, à partir des ressources et des matériels relevés sur le champ de bataille, du renseignement et des informations clés qui permettent d’appuyer les objectifs militaires, de protéger nos forces ou encore d’étayer, comme éléments de preuve, les travaux de la police.

    Opérations

    Depuis 2017, l’OTAN fait partie de la coalition mondiale contre l’EIIL. À ce titre, l’OTAN joue un rôle clé dans la lutte contre le terrorisme international, notamment par son engagement opérationnel de longue date en Afghanistan, par le partage du renseignement et par sa coopération avec ses partenaires en vue de projeter la stabilité dans la zone euro-atlantique et au-delà.

    Au sommet de Varsovie, en 2016, les dirigeants des pays de l’Alliance sont convenus d’apporter un soutien direct à la coalition mondiale en mettant à disposition des avions de surveillance AWACS de l’OTAN. Les premières patrouilles d’AWACS de l’OTAN ont débuté en octobre 2016, depuis la base aérienne de Konya (Turquie).

    En février 2018, en réponse à une demande du gouvernement iraquien et de la coalition mondiale, l’Alliance a décidé de lancer la mission OTAN en Iraq, une mission de conseil, de formation et de renforcement des capacités. Le but de cette mission est de renforcer les forces et les institutions de sécurité iraquiennes afin qu’elles soient mieux à même d’empêcher le retour de l’EIIL/Daech, de lutter contre le terrorisme et de stabiliser le pays. En février 2021, à la demande de l’Iraq, les ministres de la Défense des pays de l’Alliance ont décidé d’étendre la portée de la mission OTAN en Iraq. L’OTAN, qui opère dans le plein respect de la souveraineté et de l’intégrité territoriale de l’Iraq, travaille en étroite coordination et concertation avec d'autres partenaires internationaux tels que la coalition mondiale, l’ONU et l’Union européenne.

    L’OTAN contribue également à la lutte contre le terrorisme en haute mer. L’opération Sea Guardian de l’OTAN est une opération de sûreté maritime qui offre la souplesse nécessaire pour exécuter toute la gamme des tâches liées à ce type d’opération, y compris la lutte contre le terrorisme en mer, si nécessaire. Elle se déroule actuellement en Méditerranée. Elle a succédé à l’opération maritime Active Endeavour, lancée en 2001 au titre de l’article 5 du traité fondateur de l’OTAN. Cette opération s’inscrivait dans le cadre de la réponse immédiate de l’OTAN aux attentats terroristes du 11-Septembre et visait à détecter, décourager et, si nécessaire, contrer la menace terroriste en Méditerranée. L’opération Active Endeavour s’est achevée en octobre 2016.

    De nombreuses autres opérations ont été menées à l’appui d’initiatives internationales de lutte contre le terrorisme. Par exemple, la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS) dirigée par l’OTAN en Afghanistan, a, entre 2003 et 2014, aidé le gouvernement afghan à étendre son autorité et à imposer la sécurité pour que le pays ne redevienne pas un sanctuaire du terrorisme international. Après la fin de la mission de la FIAS, l’OTAN a lancé la mission Resolute Support (RSM), qui consiste à offrir formation, conseil et assistance aux forces de sécurité afghanes. En avril 2021, les Alliés ont décidé d’entamer le retrait des forces de la RSM d’ici au 1er mai 2021, et la mission a pris fin début septembre 2021.

    Gestion de crise

    La longue expérience de l’OTAN en matière de planification civile d’urgence, de protection des infrastructures critiques et de gestion de crise peut être mise utilement à la disposition des Alliés et des partenaires, sur demande. Cette expérience peut être directement applicable à la lutte contre le terrorisme car elle favorise la résilience et permet une planification et une préparation adéquates de la réponse et du redressement consécutifs à des actes de terrorisme.

    Protection des populations et des infrastructures critiques

    C’est aux autorités nationales qu’il incombe en premier lieu de protéger les populations et les infrastructures critiques face aux conséquences d’attentats terroristes, d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) et de catastrophes naturelles. L’OTAN peut cependant aider les pays en élaborant des avis non contraignants et des normes minimales, et servir d’enceinte pour l’échange des bonnes pratiques et des enseignements tirés, permettant ainsi aux pays concernés d’améliorer leur état de préparation et leur résilience. L’Organisation a établi des directives pour le renforcement de la coopération civilo-militaire face à un incident CBRN, et elle organise des stages internationaux pour les formateurs des primo-intervenants sollicités en cas d’incident CBRN. Elle peut également conseiller les autorités nationales sur les procédures d’alerte à l’intention du public et des équipes d’intervention d’urgence. L’OTAN peut compter sur un vaste réseau d’experts civils, issus de l’administration publique comme du secteur privé, pouvant l’aider à répondre aux demandes d’assistance. Son Centre euro-atlantique de coordination des réactions en cas de catastrophe (EADRCC) coordonne les réponses aux demandes d’assistance formulées par les pays suite aux catastrophes d’origine naturelle ou humaine, y compris les actes terroristes perpétrés au moyen de substances CBRN.

  • Interactions

    La lutte contre le terrorisme à l’échelle mondiale nécessitant une approche holistique, les Alliés ont décidé d’intensifier les contacts et la coopération avec les pays partenaires et les acteurs internationaux.

    Avec les partenaires

    De plus en plus, les partenaires mettent à profit les mécanismes de dialogue et de coopération pratique dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, notamment pour le renforcement des capacités de défense. Les partenaires intéressés sont encouragés à inclure un volet antiterrorisme dans leurs accords de coopération individuels avec l’OTAN. Les Alliés mettent tout particulièrement l’accent sur le partage des connaissances, le renforcement des capacités, la planification civile d’urgence et la gestion de crise, afin de permettre aux partenaires d’identifier et de protéger les points de vulnérabilité et de se préparer pour combattre plus efficacement le terrorisme. La lutte contre les engins explosifs improvisés, la promotion d’une approche pangouvernementale et la protection militaire des frontières sont quelques-uns des domaines de travail de l’OTAN avec les partenaires.

    Grâce à la collaboration multinationale dans le cadre du Groupement PPP, l’OTAN a lancé, en juin 2020, son premier programme normalisé de formation à la lutte contre le terrorisme, conçu pour aider les Alliés et les partenaires intéressés à renforcer leur aptitude à développer leurs compétences nationales et à améliorer leurs stratégies de lutte contre le terrorisme. Ce programme est également un outil de référence dont se servent les pays partenaires pour répondre à leurs besoins de formation et d’entraînement dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, dans le cadre du programme de renforcement de la formation « défense » (DEEP) de l’OTAN.

    La lutte contre le terrorisme est l’une des principales priorités du programme OTAN pour la science au service de la paix et de la sécurité (SPS). Ce programme, qui vise à renforcer la coopération et le dialogue entre scientifiques et experts des pays de l’OTAN et des pays partenaires, contribue à une meilleure compréhension de la menace terroriste, au développement de moyens de détection et de réaction et à la constitution d’un réseau d’experts.

    Des ateliers, des stages de formation et des projets pluriannuels de recherche et de développement sont entre autres proposés. Ils contribuent à l’identification des méthodes de protection des infrastructures critiques, des approvisionnements et du personnel, à la compréhension des facteurs humains associés à la défense contre le terrorisme, au recensement des technologies de détection des engins explosifs et des activités illicites, ainsi qu’à la gestion des risques, au recueil des bonnes pratiques et à l’emploi de nouvelles technologies de réponse au terrorisme. De par sa souplesse, le programme SPS peut être adapté en fonction de l’évolution des priorités.  En 2017, par exemple, un appel à propositions a été lancé en vue d’étudier les progrès humains, sociaux, culturels, scientifiques et technologiques dans le domaine de la lutte contre le terrorisme. En 2020, un autre appel à propositions, qui s’est révélé concluant, a porté sur les technologies de détection des explosifs. En 2018, l’OTAN a lancé une nouvelle initiative visant la conception d’un système intégré de capteurs et de technologies de fusion de données qui soit capable de détecter en temps réel des explosifs et des armes dissimulées et de sécuriser les infrastructures de transport de masse comme les aéroports, les gares et les stations de métro. Cette initiative regroupe plusieurs projets qui, ensemble, doivent permettre d’aboutir à une démonstration en conditions réelles en 2022.

    Le 1er avril 2014, les ministres des Affaires étrangères des pays de l’Alliance ont condamné l’intervention militaire illégale de la Russie en Ukraine et la violation par la Russie de la souveraineté et de l’intégrité territoriale de ce pays. Ils ont souligné que l’OTAN ne reconnaissait pas la tentative illégale et illégitime d’annexion de la Crimée par la Russie. Par conséquent, les ministres ont décidé de suspendre toute coopération civile et militaire pratique entre l’OTAN et la Russie, y compris dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, qui était pourtant l’un des facteurs déterminants de la création du Conseil OTAN-Russie, en mai 2002.  Cette décision a été confirmée par les dirigeants des pays de l’Alliance lors du sommet du pays de Galles, en septembre 2014 et, à ce jour, la coopération pratique avec la Russie reste suspendue.

    Avec les acteurs internationaux

    L’OTAN coopère en particulier avec l’ONU, l’UE et l’OSCE pour assurer des échanges de vues et d’informations avec ces organisations et veiller à ce que des mesures appropriées puissent être prises plus efficacement dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. La Stratégie antiterroriste mondiale des Nations Unies, les conventions et protocoles internationaux relatifs à la lutte contre le terrorisme ainsi que les résolutions pertinentes de l’ONU forment des cadres communs pour les activités en la matière.

    L’OTAN est amenée à travailler en étroite collaboration avec le Comité de l’ONU contre le terrorisme et sa direction exécutive ainsi qu’avec l’Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme (CTITF) et nombre des entités qui en font partie, dont l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. L’expertise des centres d’excellence de l’OTAN et les possibilités de formation et d’entraînement qu’offre l’Organisation sont souvent pertinentes au regard des priorités de l’ONU en matière de lutte contre le terrorisme, notamment dans le domaine spécifique de la gestion des explosifs. De manière plus générale, l’OTAN collabore étroitement avec les organismes de l’ONU qui jouent un rôle majeur dans les interventions en cas de catastrophes d’ampleur internationale et dans la gestion des conséquences, notamment le Bureau de la coordination des affaires humanitaires, l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques et le Comité du Conseil de sécurité établi en application de la résolution 1540. En mars 2019, l’OTAN et l’ONU ont lancé un projet conjoint sur l’amélioration de la résilience CBRN en Jordanie.

    L’OTAN et l’UE sont toutes deux résolues à lutter contre le terrorisme et contre la prolifération des armes de destruction massive. Elles échangent régulièrement des informations sur des projets de lutte contre le terrorisme et sur des activités apparentées concernant par exemple la protection des populations civiles contre des attaques CBRN. Les relations et les entretiens de travail avec la Section Contre-terrorisme du Service européen pour l’action extérieure, avec le bureau du coordinateur de l’UE pour la lutte contre le terrorisme et avec d’autres entités de l’UE contribuent à une meilleure compréhension mutuelle et à une plus grande complémentarité entre les deux organisations.

    L’OTAN entretient d’étroites relations avec l’Unité d’action contre le terrorisme du département des menaces transnationales (TNT) de l’OSCE, ainsi qu’avec les bureaux extérieurs de cette organisation et l’École des cadres pour la gestion des frontières, établie à Douchanbé (Tadjikistan), qui contribue à la sécurisation des frontières ouvertes en offrant une formation spécialisée aux hauts responsables des organismes nationaux de sécurité des frontières. Parmi les autres domaines intéressant à la fois l’OTAN et l’OSCE figurent la dimension de genre et le terrorisme, une approche pangouvernementale de la lutte contre le terrorisme, ainsi que la lutte contre le financement du terrorisme.

    L’OTAN travaille également avec d’autres organisations régionales pour faire face à la menace terroriste. En avril 2019, l’OTAN et l’Union africaine ont organisé leur première formation conjointe de lutte contre le terrorisme à Alger et, en décembre 2019, le premier dialogue OTAN-UA sur la coopération en matière de lutte contre le terrorisme s’est déroulé au siège de l’Organisation.

    L’utilisation d’avions civils comme armes lors des attentats terroristes du 11-Septembre a suscité des initiatives visant à renforcer la sûreté aérienne. L’OTAN a contribué à améliorer la coordination civilo-militaire du contrôle de la circulation aérienne en collaborant avec EUROCONTROL, l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), la Federal Aviation Authority des États-Unis, les principales autorités aéronautiques et de sécurité nationales, les associations de compagnies aériennes et de pilotes et l’Association internationale du transport aérien (IATA).

    Formation

    L’OTAN propose aux Alliés et aux pays partenaires diverses possibilités de formation et d’entraînement dans le domaine de la lutte contre le terrorisme. Elle s’appuie sur un vaste réseau d’établissements, dont l’École de l’OTAN à Oberammergau (Allemagne), sur les commandements de forces interarmées de Naples et de Brunssum, qui organisent des stages de formation itinérants, et sur les centres d’excellence (COE), qui sont au service de la structure de commandement de l’OTAN. Il existe actuellement plus de 25 COE pleinement homologués par l’OTAN, dont plusieurs ont des liens avec la lutte contre le terrorisme. Le Centre d’excellence pour la défense contre le terrorisme (COE-DAT), situé à Ankara (Turquie), sert à la fois d’enceinte et de catalyseur pour le dialogue et les échanges au niveau international concernant le terrorisme et la lutte contre le terrorisme. Le COE-DAT entretient des contacts avec plus d’une cinquantaine de pays et d’une quarantaine d’organisations.>

  • L’OTAN et la lutte contre le terrorisme – Grandes étapes

    1999

    Dans le concept stratégique adopté par l’Alliance en 1999, le terrorisme est présenté comme l’un des risques pesant sur la sécurité de l’OTAN.

    11 septembre 2001

    Le groupe terroriste Al-Qaida lance quatre attaques coordonnées contre des cibles aux États-Unis.

    12 septembre 2001

    Moins de 24 heures après les attaques, les Alliés et les pays partenaires de l’OTAN, réunis au sein du CPEA, condamnent ces actes terroristes, offrent leur appui aux États-Unis et s’engagent à « mettre tout en œuvre pour combattre le fléau du terrorisme ». Plus tard dans la journée, les Alliés décident d’invoquer l’article 5 du traité de Washington – la clause de défense collective de l’Alliance – pour la première fois dans l’histoire de l’OTAN, s’il est établi que l’attaque a été dirigée contre les États-Unis depuis l’étranger.

    13-14 septembre 2001

    Déclaration de solidarité et de soutien de la Russie et de l’Ukraine.

    2 octobre 2001

    Le Conseil de l'Atlantique Nord est informé par un haut responsable américain des résultats de l’enquête sur les attentats du 11-Septembre. Le Conseil établit que les attaques seront considérées comme relevant de l’article 5 du traité de Washington.

    4 octobre 2001

    L’OTAN approuve huit mesures visant à soutenir les États-Unis :

    • renforcer le partage du renseignement et la coopération, au niveau bilatéral et au sein des organismes OTAN concernés, s’agissant des menaces que fait peser le terrorisme et des mesures à prendre pour les contrer ;
    • fournir, à titre individuel ou collectif, en fonction des besoins et de leurs capacités, une aide aux Alliés et aux autres États qui font ou peuvent faire l’objet de menaces terroristes accrues en raison de leur soutien à la campagne menée contre le terrorisme ;
    • prendre les mesures nécessaires pour renforcer la sécurité des installations des États-Unis et des autres Alliés sur leur territoire ;
    • assurer, dans la zone de responsabilité de l’OTAN, le remplacement de certains moyens alliés qui sont nécessaires pour un soutien direct aux opérations contre le terrorisme ;
    • accorder des autorisations de survol générales pour les appareils des États-Unis et d’autres Alliés, conformément aux arrangements applicables en matière de circulation aérienne et aux procédures nationales, pour les vols militaires liés à des opérations contre le terrorisme ;
    • assurer aux États-Unis et à d’autres Alliés l’accès aux ports et aux aérodromes situés sur le territoire de pays membres de l’OTAN pour des opérations de lutte contre le terrorisme, notamment pour le ravitaillement, conformément aux procédures nationales ;
    • montrer que l’Alliance est prête à déployer des éléments de ses forces navales permanentes en Méditerranée orientale pour assurer une présence de l’OTAN et manifester sa détermination ;
    • montrer que l’Alliance est également prête à déployer des éléments de sa force de détection lointaine aéroportée pour appuyer des opérations contre le terrorisme.

    Mi-octobre 2001

    L’OTAN lance sa toute première opération antiterroriste, Eagle Assist. À la demande des États-Unis, sept avions radar AWACS de l’OTAN sont envoyés afin d’aider à patrouiller l'espace aérien américain. L’opération dure jusqu’à la mi-mai 2002 et, dans l’intervalle, 830 membres d’équipage de 13 pays de l’OTAN effectuent plus de 360 sorties. C’est la première fois que des moyens militaires de l’OTAN sont déployés à l’appui d’une opération relevant de l’article 5.

    26 octobre 2001

    L’OTAN lance sa deuxième opération antiterroriste, Active Endeavour, en réaction aux attentats perpétrés aux États-Unis. Des éléments des forces navales permanentes de l’OTAN sont déployés en Méditerranée orientale pour y effectuer des patrouilles et surveiller la navigation, de façon à détecter et à décourager les activités terroristes, y compris les trafics illicites.

    Mai 2002

    À leur réunion de Reykjavik, les ministres des Affaires étrangères décident que l’Alliance conduira des opérations où et quand cela sera nécessaire pour combattre le terrorisme. Cette déclaration historique met effectivement fin au débat sur ce qui constitue la zone d’opérations de l’OTAN, et elle ouvre la voie à l’engagement de l’Alliance en Afghanistan avec la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS).

    Novembre 2002

    Au sommet de Prague, les dirigeants des pays de l’OTAN expriment leur détermination à décourager toute attaque armée dirigée de l’étranger, y compris par des terroristes, contre leurs populations, leurs territoires et leurs forces, ainsi qu’à s’en défendre et à s’en protéger. Dans ce contexte, ils adoptent un ensemble de mesures pour préparer l’OTAN à relever le défi du terrorisme. L’ensemble de mesures présenté à Prague comprend :

    • un Concept militaire de défense contre le terrorisme ;
    • un plan d’action du Partenariat contre le terrorisme (PAP-T) ;
    • cinq initiatives de défense NBC ;
    • des dispositions pour la protection des populations civiles, notamment un plan d’action pour les situations d’urgence dans le domaine civil ;
    • des mesures de défense antimissile – les Alliés examinent différentes options pour faire face avec efficience et efficacité à la menace croissante que les missiles représentent pour les populations, le territoire et les forces de l’Alliance, en recourant à un ensemble approprié d’initiatives politiques et de défense, ainsi qu’à la dissuasion ;
    • des mesures en matière de cyberdéfense ;
    • une coopération avec d’autres organisations internationales ;
    • l’amélioration du partage du renseignement.

    Ils décident également de créer la Force de réaction de l’OTAN, de réorganiser la structure de commandement militaire et de lancer l’initiative appelée « Engagement capacitaire de Prague », afin de mieux préparer les forces militaires de l’OTAN à relever les nouveaux défis, notamment celui du terrorisme.

    10 mars 2003

    L’opération Active Endeavour est étendue à l’escorte de navires civils dans le détroit de Gibraltar. Un an plus tard, le domaine d’action de l’opération est élargi à l’ensemble du bassin méditerranéen.

    11 août 2003

    L’OTAN prend le commandement de la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS) en Afghanistan, agissant sous mandat de l’ONU. La FIAS a pour objectif premier d’aider le gouvernement afghan à assurer efficacement la sécurité dans tout le pays et à mettre en place de nouvelles forces de sécurité pour faire en sorte que l’Afghanistan ne redevienne jamais un sanctuaire pour les terroristes.

    2010

    Dans le concept stratégique adopté au sommet de Lisbonne en novembre 2010, il est reconnu que le terrorisme est une menace directe pour la sécurité des citoyens des pays de l’OTAN et, plus largement, pour la stabilité et la prospérité internationales. À ce titre, les Alliés s’engagent à renforcer leur capacité de détection et de défense contre le terrorisme international, notamment en développant l’analyse de la menace, les consultations avec les partenaires de l’OTAN et les capacités militaires appropriées.

    Mai 2012

    Au sommet de Chicago, les dirigeants des pays de l’OTAN entérinent les nouvelles lignes directrices de l’Alliance sur la lutte contre le terrorisme, qui mettent l’accent sur une meilleure connaissance de la menace, des capacités adéquates et un engagement accru aux côtés des pays partenaires et d’autres acteurs internationaux. Le plan d’action du partenariat contre le terrorisme est inclus dans l’approche générale adoptée par l’OTAN. Le concept militaire de l’OTAN sur la lutte contre le terrorisme, qui tient compte des lignes directrices, devient un document public en 2016.

    2011-2014

    La FIAS transfère progressivement la responsabilité de la sécurité aux forces de sécurité afghanes, selon une approche échelonnée. À la fin 2014, les forces afghanes assument l’entière responsabilité de la sécurité et la mission de la FIAS prend fin.

    1er janvier 2015

    La mission Resolute Support de l’OTAN est lancée dans le but de poursuivre les activités de formation, de conseil et d’assistance au profit des forces et des institutions de sécurité afghanes, et ce afin d’aider le gouvernement d’union nationale afghan à faire en sorte que l’Afghanistan ne redevienne jamais un sanctuaire pour les terroristes.

    Juillet 2016

    Au sommet de Varsovie, les dirigeants des pays de l’Alliance décident que l’OTAN apportera son soutien à la lutte contre l'EIIL. Les avions AWACS de l’OTAN fourniront des informations à la coalition mondiale contre l’EIIL. L’OTAN entamera ses activités de formation et de renforcement des capacités en Iraq, tout en continuant à former des centaines d’officiers iraquiens en Jordanie. Les Alliés renforceront la coopération en cours avec la Jordanie dans des domaines tels que la cyberdéfense et la lutte contre les bombes placées en bord de route.

    Les Alliés s’engagent en outre à promouvoir le partage de l’information par une utilisation optimale de plateformes multilatérales, et à poursuivre le renforcement de leur coopération pour l’échange d’informations sur les combattants étrangers rentrant dans leur pays.

    Octobre 2016

    L'opération Active Endeavour s'achève et l'opération Sea Guardian prend le relais. Cette opération de sûreté maritime de plus grande ampleur menée en Méditerranée offre la souplesse nécessaire pour exécuter toute la gamme des tâches liées aux opérations de sûreté maritime, sur décision du Conseil de l’Atlantique Nord.  

    5 février 2017

    L’OTAN lance un nouveau programme de formation en Iraq. Le but est de former les forces de sécurité iraquiennes à la lutte contre les engins explosifs improvisés (EEI). Cette formation est particulièrement pertinente s’agissant des territoires récemment libérés de l’emprise de l’EIIL.

    16 février 2017

    Les ministres de la Défense approuvent la création d’un « Pôle régional pour le sud », intégré au Commandement allié de forces interarmées de l’OTAN à Naples. Ce pôle permettra à l’Alliance de mieux appréhender les défis émanant de cette région et d’être mieux à même de les relever.

    31 mars 2017

    Les ministres des Affaires étrangères décident d’intensifier les efforts déployés par l’OTAN en Iraq, notamment dans le domaine de la formation – stages de médecine militaire pour les nouveaux auxiliaires médicaux et formation à la maintenance des chars et des véhicules blindés de combat. 

    25 mai 2017 

    À leur réunion tenue à Bruxelles, les Alliés approuvent un plan d’action en vue d’en faire plus dans la lutte internationale contre le terrorisme en augmentant le nombre d’heures de vol des AWACS, en renforçant le partage de l’information et le ravitaillement en vol, en participant à la coalition mondiale contre l’EIIL, en créant au siège de l’OTAN une cellule de renseignement sur le terrorisme, et en nommant une coordonnatrice pour superviser l’action de l’OTAN dans la lutte contre le terrorisme.

    5-6 décembre 2017

    À leur réunion, les ministres des Affaires étrangères soulignent la nécessité constante d’apporter un soutien aux partenaires méridionaux de l’OTAN pour ce qui est du renforcement des capacités et des institutions de lutte contre le terrorisme.  Ils réaffirment leur attachement sans réserve à l’action de l’Alliance en matière de formation et d’assistance, s’agissant notamment du renforcement de la capacité de sécurité de l’Iraq et de l’Afghanistan, qui représente une part importante de la contribution de l’OTAN à la lutte contre le terrorisme. Les ministres notent également que le rôle de l’OTAN au sein de la coalition mondiale contre l’EIIL va évoluer à l’heure où les opérations de combat cèdent la place aux activités de stabilisation.

    L’OTAN et l’Union européenne conviennent d’intensifier leur coopération dans la lutte contre le terrorisme, notamment en renforçant l’échange d’informations, en coordonnant le soutien apporté aux pays partenaires en matière de lutte contre le terrorisme et en s’employant à améliorer la résilience nationale face aux attaques terroristes.

    15 février 2018

    À leur réunion, les ministres de la Défense conviennent d’entamer la planification d’une mission OTAN de formation en Iraq, en réponse à une demande du gouvernement iraquien et de la coalition mondiale contre l’EIIL.

    11 juillet 2018

    Au sommet de Bruxelles, les Alliés décident de mettre en place une mission de formation en Iraq et d’accroître l’assistance apportée aux forces de sécurité afghanes, en fournissant davantage de formateurs et en prolongeant le soutien financier. Ils continueront de contribuer à la coalition mondiale contre l’EIIL, et ils intensifieront le soutien apporté aux partenaires afin que ces derniers développent plus avant leurs capacités de lutte contre le terrorisme. 

    4-5 décembre 2018

    Les ministres des Affaires étrangères approuvent un plan d’action actualisé sur le renforcement du rôle de l’OTAN dans la lutte de la communauté internationale contre le terrorisme. Ce plan récapitule les activités de l’OTAN en matière de lutte contre le terrorisme en rapport avec la sensibilisation, la préparation, le renforcement des capacités et la coopération avec les partenaires.

    14 février 2019

    Les ministres de la Défense entérinent un cadre pratique de lutte contre les systèmes aériens sans pilote et un ensemble de directives sur la coopération civilo-militaire en cas d’attentat terroriste CBRN potentiel.

    3-4 avril 2019

    À leur réunion tenue à l’occasion du 70e anniversaire de l’OTAN, les ministres des Affaires étrangères demandent un nouvel examen du plan d’action de l’OTAN sur la lutte contre le terrorisme.

    4 décembre 2019

    À leur réunion, les dirigeants des pays de l’Alliance prennent note d’un plan d’action actualisé sur le renforcement du rôle de l’OTAN dans la lutte de la communauté internationale contre le terrorisme. Ils font aussi le point sur le rôle de l’OTAN dans la lutte contre le terrorisme, notamment sur les missions de formation que l’Alliance mène en Iraq et en Afghanistan, qui continuent de jouer un rôle essentiel pour ce qui est d’empêcher la résurgence de l’EIIL et d’autres groupes terroristes.

    12-13 février 2020

    Les ministres de la Défense donnent leur accord de principe sur un renforcement de la mission OTAN en Iraq de manière à ce qu’elle reprenne certaines des activités de formation assurées par la coalition mondiale.

    12 juin 2020

    L’OTAN lance son premier programme normalisé de formation à la lutte contre le terrorisme.

    22-23 octobre 2020

    L’OTAN approuve une politique sur les éléments de preuve recueillis sur le champ de bataille, destinée à faciliter le partage des informations obtenues dans le cadre des missions et opérations de l’OTAN en vue de leur utilisation à des fins d’action policière. Parallèlement, un cadre pratique d’exploitation technique est approuvé.

    Mars 2021

    Les ministres des Affaires étrangères demandent qu’une version actualisée du plan d’action contre le terrorisme leur soit remise à temps pour leur prochaine réunion, en décembre 2021.

    14 juin 2021

    Au sommet de Bruxelles, les Alliés réaffirment qu’ils condamnent le terrorisme avec la plus grande fermeté. Ils s’engagent à actualiser le plan d’action de 2019 d’ici à la fin 2021 pour qu’il reflète l’évolution des menaces terroristes.