Normalisation

  • Mis à jour le: 24 Jun. 2021 15:15

L’aptitude à travailler ensemble est plus importante que jamais pour l'Alliance. Les États doivent s’accorder sur un ensemble commun de normes – en particulier au sein des forces militaires – pour pouvoir mener des opérations multinationales. En favorisant l'interopérabilité entre les forces des pays membres et avec celles des pays partenaires, la normalisation permet une utilisation plus efficiente des ressources et contribue ainsi à renforcer l’efficacité opérationnelle de l’Alliance.

Points principaux

  • Pour collaborer avec efficacité et efficience, les forces de l’OTAN et des pays partenaires doivent s’accorder sur un ensemble commun de normes.
  • La normalisation permet une utilisation plus efficiente des ressources et contribue ainsi à renforcer l’efficacité des capacités de défense de l’Alliance.
  • Un accord de normalisation (STANAG) est un document de normalisation OTAN spécifiant l’accord des pays membres à mettre en application une norme.
  • Définitions

    Interopérabilité

    Aptitude à agir ensemble de manière cohérente, efficace et efficiente afin d’atteindre les objectifs tactiques, opérationnels et stratégiques de l’Alliance.

    Normalisation

    La normalisation OTAN se définit comme l'élaboration et l'application de concepts, doctrines et procédures visant à atteindre et à conserver les niveaux de compatibilité, d'interchangeabilité ou d'identité nécessaires pour parvenir à l'interopérabilité.

    La normalisation s'applique aux aspects opérationnels, procéduraux, matériels et administratifs. Elle consiste également à élaborer une doctrine commune pour la planification des campagnes, à définir des procédures normalisées pour le transfert de marchandises entre des navires à la mer, et à développer des matériels interopérables comme les bouches de raccordement sur les aérodromes. Elle permet aux pays de l'OTAN de travailler ensemble, ou avec leurs partenaires, contribuant ainsi à prévenir les doubles emplois et à promouvoir une utilisation plus efficace des ressources.

    Norme

    Document, établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d'ordre optimal dans un contexte donné. 

    Accord de normalisation OTAN

    Un accord de normalisation OTAN (STANAG) est un document de normalisation OTAN spécifiant l'accord des pays membres à mettre en application tout ou partie d'une norme, avec ou sans réserve, destinée à satisfaire une exigence d'interopérabilité.

    Publication interalliée

    Appellation des normes et des documents associés aux normes publiés par l'OTAN.

  • Organes responsables de la normalisation à l’OTAN

    Comité de normalisation (CS)

    Le Comité de normalisation (CS), haut comité de l’OTAN en charge de la normalisation à l’échelle de l’Alliance, est essentiellement composé de représentants de l’ensemble des pays membres de l'OTAN. Sous l’autorité du Conseil de l’Atlantique Nord, il définit une politique et des directives pour toutes les activités de normalisation de l’OTAN. Il a pour mission d’exercer une gouvernance dans les domaines de la politique de normalisation et de la gestion de la normalisation au sein de l’Alliance, afin de contribuer à l’élaboration, par les Alliés, de capacités et de forces militaires interopérables et présentant un rapport coût/efficacité favorable.

    Bureau OTAN de normalisation

    Le Bureau OTAN de normalisation (NSO) lance, coordonne, soutient et administre les activités de normalisation de l’OTAN menées sous l’autorité du CS. Il aide également le Comité militaire de l’OTAN à élaborer des normes opérationnelles militaires. Sa mission est de promouvoir la normalisation OTAN afin de renforcer l’efficacité opérationnelle des forces militaires de l’Alliance. 

    Groupe exécutif de normalisation OTAN

    Le Groupe exécutif de normalisation OTAN (NSSG) assiste le directeur du NSO. Il s’agit d’une plateforme interservices qui favorise la cohérence des activités et des procédures de normalisation au sein des organes de l’OTAN, en particulier des autorités de tutelle pour la normalisation¹.

    1. Les autorités de tutelle sont les hauts comités de l’OTAN habilités à charger leurs groupes subordonnés d'établir des accords de normalisation et des publications interalliées.

  • Résultats et produits

    Les opérations de l’Alliance ne peuvent être efficaces ou efficientes sans normes communes. Les forces fournies par les pays partenaires pour les opérations de l'OTAN n'ont d'autre possibilité, pour mener à bien leur tâche, que d'appliquer l'éventail de normes éprouvées de l'Alliance dans tous les domaines – opérationnel, procédural, matériel et administratif – de la normalisation.
    Les produits élaborés par les autorités de tutelle pour la normalisation OTAN garantissent que les forces armées de l'Alliance et des pays partenaires contributeurs peuvent fonctionner ensemble de manière efficace et efficiente.

    La base de données des documents de normalisation OTAN (NSDD) permet de centraliser tous les documents de normalisation OTAN et les informations qui s’y rapportent, notamment les données concernant la ratification par les pays.

    Le NSO facilite l'intégration du domaine de planification « normalisation » dans le processus OTAN de planification de défense (NDPP), aux fins de l'interopérabilité. Le NDPP a pour objectif de coordonner le développement des forces et des capacités aux niveaux national et multinational pour toute la gamme des missions de l’Alliance.  Les contributions de la normalisation au NDPP accroissent l’interopérabilité de ces forces et de ces capacités.

    Les STANAG et les publications interalliées promulgués par le NSO sont essentiels pour le programme d'évaluation de l’OTAN, qui relève de la responsabilité du commandant suprême des forces alliées en Europe (SACEUR). Ce programme fournit au SACEUR un document décrivant la capacité d'une unité à exécuter la mission qui lui est confiée. En outre, les normes OTAN sont nécessaires pour certifier les unités qui sont sélectionnées pour faire partie de la Force de réaction de l'OTAN.

    La terminologie OTAN est stockée et gérée au moyen de la base de données terminologiques de l'OTAN, baptisée TermOTAN, qui contient plus de dix mille définitions de termes OTAN et contribue ainsi à promouvoir une compréhension commune.