Résilience et article 3

  • Mis à jour le: 11 Jun. 2021 15:08

Chaque pays membre de l’OTAN doit avoir la résilience nécessaire pour résister à un choc majeur – catastrophe naturelle, défaillance d’infrastructures critiques, attaque hybride, attaque armée, etc. – et rétablir ensuite la situation. La résilience, qui est l’aptitude d’une société à résister à ces chocs et à s’en remettre, s’appuie sur la préparation du secteur civil et sur des capacités militaires. La préparation du secteur civil est un élément central de la résilience des pays de l’OTAN et l’un des piliers du dispositif de défense collective de l’Alliance ; l’OTAN aide les Alliés à l’évaluer et à l’améliorer.

25-30 September 2000 Exercise Trans-Carpathia 2000 in Ukraine. - elimination of consequences of a transport accident with chemical spill.

 

  • Le principe de la résilience est ancré dans l'article 3 du traité fondateur de l'Alliance : « Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée ».
  • Cet article est l'un des éléments qui donnent à l'OTAN les moyens d'accomplir ses tâches fondamentales, en particulier celle de défense collective.
  • L'engagement individuel de chaque Allié à maintenir et à renforcer sa résilience réduit la vulnérabilité de l'OTAN dans son ensemble.
  • La résilience est d'abord et avant tout une responsabilité nationale ; chaque pays membre doit être suffisamment fort et capable de s'adapter pour faire face à tout l'éventail des crises anticipées par l'Alliance.
  • L'OTAN a adopté sept exigences de base pour la résilience nationale, à l'aune desquelles les Alliés peuvent mesurer leur niveau de préparation. Ces exigences portent sur les fonctions de base que sont la continuité des pouvoirs publics, les services essentiels à la population et le soutien du secteur civil au secteur militaire.
  • Les efforts militaires visant à défendre le territoire et les populations des pays de l'Alliance doivent donc être complétés par une solide préparation du secteur civil, afin de réduire les vulnérabilités potentielles et le risque d'attaque, en temps de paix comme en temps de guerre.
  • Les forces militaires, surtout celles déployées en période de crise ou en temps de guerre, sont fortement tributaires du secteur civil et du secteur commercial pour les transports, les communications ou même les produits de base comme l'eau et la nourriture pour accomplir leurs missions.

Les vulnérabilités dans un environnement de sécurité en évolution

L’environnement de sécurité d’aujourd’hui est imprévisible. Les menaces peuvent émaner d’acteurs étatiques comme non étatiques et prendre la forme d’attentats terroristes, de cyberattaques ou encore de guerre hybride, qui rendent plus floue la distinction entre conflit conventionnel et non conventionnel. Elles peuvent aussi être dues au changement climatique, à des catastrophes naturelles comme des inondations, des incendies ou des tremblements de terre, ou à des risques biologiques comme la pandémie de COVID-19. Il est d’autant plus difficile de s’adapter et de répondre à ces différents types de menaces que certaines tendances ont radicalement transformé l’environnement de sécurité.

La baisse des budgets de défense depuis la fin de la Guerre froide a progressivement accru la dépendance globale à l’égard des capacités et des moyens civils et commerciaux. En conséquence, dans de nombreux domaines, les ressources civiles et les infrastructures critiques sont aujourd’hui détenues et exploitées par le secteur privé. Quelques chiffres permettent de mesurer l’ampleur de ce phénomène : environ 90 % des transports militaires pour les opérations militaires de grande envergure sont assurés par des moyens affrétés ou réquisitionnés dans le secteur privé ; en moyenne, les télécommunications par satellite à des fins de défense sont assurées à plus de 30 % par le secteur privé ; et le soutien du pays hôte aux opérations de l’OTAN est assuré à environ 75 % par des infrastructures et services commerciaux locaux.

La réduction des investissements militaires et la privatisation de moyens autrefois publics ont entraîné une forte dépendance à l’égard de moyens facilitateurs civils, qui obéissent à une logique commerciale.

Mû par certains objectifs bien précis, parmi lesquels la recherche de l’efficacité maximale, le secteur privé a éliminé la plupart des redondances, qui alourdissent les coûts. Or, la diversité des moyens privés est d’une importante critique pour la continuité des pouvoirs publics et des services essentiels en cas de crise à impact élevé. Du temps de la Guerre froide, par exemple, il existait des capacités et des mécanismes de défense territoriale prêts à soutenir un effort de guerre, mais ceux-ci ont aujourd’hui disparu.

En outre, avec la généralisation de l’utilisation des nouvelles technologies, nos sociétés sont devenues interconnectées et interdépendantes dans les domaines économique, financier, informationnel et cyber. Cette interconnexion a été un grand atout et elle a fortement bénéficié à nos sociétés, mais elle peut aussi engendrer des vulnérabilités et des dépendances.

Accroître la résilience

Mieux les Alliés sont préparés, moins ils sont vulnérables et susceptibles d’être attaqués, ce qui renforce l’OTAN dans son ensemble. Les Alliés peuvent accroître leur résilience, par exemple, en renforçant leurs capacités nationales de défense, en garantissant l’accès aux infrastructures critiques et en établissant des plans de secours en cas de crise ; ils peuvent aussi mettre régulièrement à l’épreuve leur capacité à apporter un soutien et des services essentiels au secteur militaire par des moyens civils, commerciaux ou autres.

Les travaux de l’OTAN visant à améliorer la résilience ne portent pas sur une vulnérabilité spécifique : ils contribuent à protéger les territoires et les populations de l’Alliance contre tous les dangers potentiels. Au sommet de Varsovie, en 2016, les dirigeants des pays de l’Alliance ont décidé de renforcer la résilience de l’OTAN face à toute la gamme des menaces et de continuer à développer leur capacité individuelle et collective à résister à toute forme d’attaque armée.  Ils ont approuvé sept exigences de base pour la résilience nationale à l’aune desquelles les États membres peuvent mesurer leur état de préparation. Ces exigences portent sur les fonctions de base que sont la continuité des pouvoirs publics, les services essentiels à la population et le soutien du secteur civil au secteur militaire, qui doivent être maintenus dans les circonstances les plus difficiles. Tous ces éléments sont liés, ce qui signifie que si un domaine est affecté, un autre pourrait aussi être impacté :

  • la garantie de la continuité des pouvoirs publics et des services publics essentiels – par exemple, la capacité de prendre des décisions, de les communiquer et de les faire appliquer en période de crise ;
  • la résilience des approvisionnements énergétiques – plans et réseaux électriques de secours, au niveau national et au-delà des frontières ;
  • l’aptitude à gérer efficacement des mouvements incontrôlés de personnes et à faire en sorte que ces mouvements n’interfèrent pas avec les déploiements militaires de l’OTAN ;
  • la résilience des ressources en nourriture et en eau – s’assurer que ces ressources sont à l’abri de perturbations ou d’actes de sabotage ;
  • l’aptitude à gérer un grand nombre de victimes – s’assurer que les systèmes de santé civils peuvent faire face à la situation et que des fournitures médicales en nombre suffisant sont stockées en lieu sûr ;
  • la résilience des systèmes de communication civils – s’assurer que les réseaux informatiques et de télécommunications fonctionnent même en cas de crise, et qu’il existe des capacités de secours suffisantes. Cette exigence a été actualisée en novembre 2019 par les ministres de la Défense des pays de l’OTAN, qui ont souligné la nécessité de disposer de systèmes de communication fiables, y compris la 5G, d’options robustes pour le rétablissement de ces systèmes, d’un accès prioritaire pour les autorités nationales en temps de crise, et d’évaluations rigoureuses de tous les risques pour les systèmes de communication ;
  • la résilience des systèmes de transport – s’assurer que les forces de l’OTAN peuvent se déplacer rapidement à travers le territoire de l’Alliance et que les services civils peuvent compter sur les réseaux de transport, même en période de crise.

La concrétisation de cet engagement est une priorité majeure pour les Alliés. Depuis 2016, la résilience des membres de l’Alliance s’est accrue, mais il reste encore des défis et des lacunes. Les Alliés sont en outre confrontés à de nouveaux défis, notamment des contraintes d’ordre économique, qui pourraient compromettre l’accès assuré aux infrastructures critiques essentielles par les autorités nationales et par les forces armées en période de crise. L’OTAN a actualisé ses exigences de base en 2020 afin que celles-ci prennent en compte les défis que représentent les technologies émergentes, telles que la 5G, ainsi que l’impact et les incidences de la pandémie de COVID-19.

La pandémie est d’ailleurs un test pour la résilience. L’OTAN et les Alliés se sont attachés, sans relâche, à améliorer l’état de préparation de l’ensemble des pouvoirs publics, en particulier dans le secteur de la santé. Pour aider les Alliés, le Comité des plans d’urgence dans le domaine civil – principal organe de l’OTAN traitant de l’état de préparation et de la résilience – suit et évalue l’impact de la crise et facilite en permanence les échanges d’informations et de bonnes pratiques entre les Alliés.

Une coopération civilo-militaire renforcée

Le regain d’attention dont bénéficie la résilience donne lieu à un renforcement de la coopération entre parties prenantes civiles et militaires. Les accords de collaboration entre eux s’avèrent mutuellement bénéfiques, que ce soit en temps de paix ou en période de crise. L’assistance militaire a par exemple été d’une aide précieuse pendant la crise de la COVID-19, durant laquelle les ressources civiles ont été mises à rude épreuve.

Les exercices constituent un moyen efficace de tester les dispositifs nationaux, en particulier pour ce qui est de faire face à des défis majeurs, comme une attaque au moyen d’armes de destruction massive ou des actes relevant de la guerre hybride. À cet égard, la résilience est un domaine d’étude important, raison pour laquelle on élabore actuellement de nouveaux outils d’évaluation destinés à améliorer la capacité de l’Alliance à identifier ses vulnérabilités, à évaluer son état de préparation et à développer ses moyens.

Des partenariats pour renforcer la résilience

Le renforcement de la résilience et de la préparation du secteur civil fait aussi partie du soutien de l’OTAN à ses partenaires et est une manière de projeter la stabilité dans le voisinage de l’Alliance. À titre d’exemples de coopération pratique dans ce domaine, on peut citer le déploiement d’équipes composées d’experts de la préparation du secteur civil en soutien de l’Ukraine et de l’Iraq, ou le lancement d’un projet conjoint OTAN-ONU de trois ans visant à aider la Jordanie à améliorer son état de préparation dans le domaine de la défense contre les armes chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN).

L’OTAN collabore également avec le secteur privé ainsi qu’avec d’autres organisations internationales – en particulier l’Union européenne, qui demeure un partenaire essentiel pour l’Alliance et avec laquelle elle tient des consultations interservices et elle entretient une coopération pratique dans plusieurs domaines.