Relations avec l’OSCE

L'OTAN attache une grande importance à la maîtrise des armements conventionnels, et elle offre à ses membres une enceinte de consultation et de prise de décisions essentielle pour tout ce qui a trait à la maîtrise des armements et au désarmement (Pour plus d'informations voir rôle de l'OTAN dans le domaine de la maîtrise des armements conventionnels).

L'OTAN et l'OSCE entretiennent le dialogue dans le cadre de rencontres régulières à tous les niveaux. Ces contacts incluent des entretiens entre secrétaires généraux des deux organisations, des réunions avec le/la président(e) en exercice de l'OSCE et la participation aux conseils ministériels et aux sommets de l'OSCE. En outre, des représentants civils et militaires de l'OTAN font régulièrement des exposés sur les programmes, politiques et plans de l'Alliance au Forum pour la coopération en matière de sécurité, aux Journées de la sécurité de l’OSCE ainsi que dans le cadre d’autres activités, sur invitation.

Depuis 1998, les secrétariats de l'OTAN et de l'OSCE organisent chaque année des entretiens de travail, qui sont autant d'occasions d'approfondir et de développer les contacts entre services, ainsi que d'échanger des vues et des informations sur des questions de sécurité d'intérêt commun, telles que la sécurité aux frontières, la réforme du secteur de la sécurité, la non-prolifération, le désarmement, la maîtrise des armements, la maîtrise de la prolifération des armes légères et de petit calibre, la lutte contre les mines, le changement climatique et la sécurité, la cybersécurité, la lutte contre le terrorisme et la mise en œuvre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l'ONU sur les femmes, la paix et la sécurité.

Le Programme OTAN pour la science au service de la paix et de la sécurité (SPS) est associé à l’initiative Environnement et sécurité (ENVSEC), qui réunit l'OSCE, le Centre régional pour l'environnement, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) et le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE).

Les missions complémentaires entreprises par l’OTAN et l’OSCE dans les Balkans occidentaux illustrent parfaitement la coopération pratique entre les deux organisations.

Dans le cadre des opérations menées dans cette région, les représentants sur place des deux organisations se rencontrent régulièrement pour partager des informations et discuter des divers aspects de leur coopération.

La Bosnie-Herzégovine

En 1996, à la suite des accords de Dayton et de l’adoption de la résolution 1031 du Conseil de sécurité de l’ONU (décembre 1995), l’OTAN et l’OSCE ont élaboré un programme d’action commun pour la Bosnie-Herzégovine. La Force de mise en œuvre (IFOR) puis la Force de stabilisation (SFOR), toutes deux dirigées par l’OTAN, ont apporté un soutien essentiel à la concrétisation du volet civil des accords de paix.

L'OTAN a prêté main-forte à la Bosnie-Herzégovine à l'appui de l'action de l'OSCE concernant la maîtrise des armements, les mesures de confiance et de sécurité, et les armes légères et de petit calibre/la lutte contre les mines dans le pays, soutenant notamment à cet égard la mise en œuvre des accords de Dayton et du Document de Vienne. Par ailleurs, en assurant la sécurité du personnel de l’OSCE et de l'acheminement d’aide humanitaire, l’OTAN a contribué à la conduite d'élections libres et régulières sous l’égide de l’OSCE.

Le Kosovo

De janvier 1998 à mars 1999, l'OSCE a mis en place une Mission de vérification au Kosovo chargée de s'assurer du respect, sur le terrain, des accords de cessez-le-feu Holbrooke-Milosevic. L’OTAN a conduit en parallèle une mission de surveillance aérienne. La détérioration des conditions de sécurité a contraint la Mission de vérification à se retirer en mars 1999.

Après l’adoption, en juin 1999, de la résolution 1244 du Conseil de sécurité de l'ONU, une nouvelle mission de l’OSCE au Kosovo a été mise en place dans le cadre de la Mission d’administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo (MINUK). Elle est notamment chargée de superviser les avancées en matière de démocratisation, de renforcement des institutions et de protection des droits de l'homme. Dans le cadre de sa mission au Kosovo, la plus vaste de ses opérations sur le terrain, l’OSCE entretient des liens étroits avec la Force pour le Kosovo (KFOR), qui a reçu mandat de l'ONU d’instaurer un environnement sûr pour les activités de la communauté internationale.

La République de Macédoine du Nord

L'OTAN a travaillé en étroite collaboration avec l'OSCE dans l'ex-République yougoslave de Macédoine², où une force opérationnelle OTAN a été mise en place au début des années 2000 pour renforcer la sécurité des observateurs internationaux. Actuellement, le Bureau de liaison de l'OTAN à Skopje continue d'échanger des informations avec la mission de l'OSCE à Skopje.

La coopération entre l’OTAN et l’OSCE a aussi porté sur la gestion et la sécurisation des frontières dans les Balkans occidentaux.  Lors d’une conférence de haut niveau tenue à Ohrid en mai 2003, cinq pays des Balkans occidentaux ont souscrit à une plateforme commune mise en place par l’UE, l’OTAN, l’OSCE et le Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est (actif à l'époque) dans le but d’améliorer la sécurité aux frontières dans la région. Chacune des organisations a apporté un soutien aux acteurs intervenant dans les domaines relevant de sa propre sphère de responsabilité.

L’OTAN entretient ainsi d’étroites relations avec l’Unité d’action contre le terrorisme du Département des menaces transnationales (TNT) de l’OSCE et participe à la Conférence annuelle à l’échelle de l’OSCE sur la lutte contre le terrorisme. L’OSCE assiste quant à elle aux réunions de l’OTAN portant sur la lutte contre le terrorisme et contribue aux activités de formation et d’entraînement de l’Organisation dans ce domaine.

L’OTAN reconnaît l'impact disproportionné que les conflits et les situations post-conflit ont sur les femmes et sur les petites filles, tel que décrit dans les résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU sur les femmes, la paix et la sécurité.  L'OTAN et ses partenaires sont déterminés à lever les entraves à la participation des femmes à la prévention, à la gestion et au règlement des conflits, ainsi qu'aux initiatives et à la coopération post-conflit. En outre, l’OTAN est résolue à répondre aux besoins des femmes et des petites filles en matière de protection et de sécurité et à empêcher la violence sexuelle et sexiste liée aux conflits.

Dès lors, l’OTAN œuvre en coopération avec l’OSCE au service du programme « femmes, paix et sécurité ». La concertation et la collaboration avec des organisations internationales telles que l’OSCE multiplient les possibilités de faire avancer cette cause. L’OTAN et l’OSCE coopèrent notamment dans le cadre de l’accélération de la mise en œuvre de la résolution 1325 au niveau régional, un processus visant à renforcer l’application du programme « femmes, paix et sécurité » et à permettre aux experts en questions de genre de partager les meilleures pratiques dans ce domaine.