Stratégie maritime de l’Alliance

I. Introduction

1. L’évolution de la situation internationale au XXIe siècle augure d’un niveau accru d’interdépendance entre les États, les organisations internationales et les organisations non gouvernementales, de relations commerciales de plus en plus complexes à l’échelle de la planète, et de menaces potentielles émanant d’acteurs étatiques et non étatiques. Eu égard en outre à la dissémination rapide d’armes évoluées comme les aéronefs à haute performance, les sous‑marins et les munitions à guidage de précision, la domination de l’Alliance dans des domaines de mission où elle régnait en maître depuis toujours peut se voir remise en question. Ce nouvel environnement stratégique impose une réévaluation en profondeur de la contribution des forces maritimes à l’appui des objectifs de l’OTAN au cours des prochaines décennies. Qu’elles interviennent en soutien d’opérations interarmées de l’Alliance ou en dirigeant une mission à prédominance maritime, les rôles dévolus à des forces maritimes dotées des ressources adéquates et dûment potentialisées, tels que définis dans le concept stratégique, sont cruciaux pour la défense et la promotion des intérêts collectifs de l’Alliance face à toute la gamme des défis en matière de défense et de sécurité. L’environnement maritime se prête par ailleurs bien à un engagement renforcé au service de la sécurité coopérative.
2. La présente stratégie décrit, en parfaite conformité avec le concept stratégique, de quelle manière la puissance maritime pourrait aider à résoudre les défis majeurs auxquels l’Alliance est ou sera confrontée et quels sont les rôles – permanents et innovants – que les forces de l’OTAN peuvent avoir à assumer dans l’environnement maritime pour contribuer à la défense et à la sécurité de l’Alliance et à la promotion de ses valeurs. Ces rôles, qui sont énoncés dans la section III, tirent parti de l’aptitude des forces maritimes à offrir à l’Alliance une gamme d’options stratégiques, et comprennent des contributions appropriées à :
   • la dissuasion et la défense collective ;
   • la gestion des crises ;
   • la sécurité coopérative : l’ouverture fondée sur les partenariats, le dialogue et la coopération ;
   • la sûreté maritime.
3. La transformation de l’organisation et des capacités des forces maritimes de l’OTAN doit se poursuivre afin de mieux adapter les capacités maritimes aux exigences des missions envisagées dans la présente stratégie. Cette transformation se poursuivra dans le contexte du processus de planification de défense de l’Alliance, y compris sous l’angle de la recherche, inhérente à ce processus, de l’équilibre entre ressources et besoins. On n’envisage pas ici une mutation à court terme des capacités maritimes des Alliés, mais celles‑ci devront évoluer dans le cadre de ce processus.

II. L’environnement de sûreté maritime

Les océans relient tous les pays du monde par un réseau d’interdépendances économiques, financières, sociales et politiques. Les chiffres parlent d’eux‑mêmes : 70 % de la surface du globe est couverte par les eaux, 80 % de la population vit à moins de 150 kilomètres d’une côte, 90 % du commerce mondial transite par la mer et 75 % de ces marchandises passent par un petit nombre de points névralgiques que sont les canaux et les détroits internationaux. L’environnement maritime comprend des routes commerciales, des goulets d’étranglement, des ports et d’autres infrastructures comme les pipelines, les plates‑formes pétrolières et gazières et les câbles de télécommunications transocéaniques.

4. Le commerce mondial dépend de réseaux de transport maritime et de distribution sûrs et à faible coût, mais ces réseaux sont vulnérables aux perturbations au point que de brèves interruptions suffiraient à entraver le commerce international et l’économie des pays alliés. En outre, les océans abritent des pêcheries et recèlent en surface, en profondeur ou dans leur sous‑sol d’autres ressources de grande valeur. Par ailleurs, les changements climatiques posent de nouveaux défis tout en ouvrant de nouvelles perspectives, qui pourraient ouvrir la voie à de nouvelles routes maritimes économiquement avantageuses et améliorer l’accès aux ressources. Le maintien de la liberté de navigation, les routes commerciales maritimes, les infrastructures critiques, les flux énergétiques, la protection des ressources marines et la sécurité environnementale sont autant d’intérêts de sécurité vitaux pour les Alliés.
5. Dans le même temps, il est de plus en plus facile d’exploiter les mers et les océans à des fins de criminalité transnationale et de terrorisme, y compris le transport et le déploiement d’armes de destruction massive et de matières connexes. L’activité criminelle dans l’environnement maritime est marquée par une diversification et une recrudescence des actes de piraterie, qui sont source d’inquiétude pour la sécurité des équipages et des populations civiles. La toile de fond sécuritaire se complique encore, en raison des conflits de juridiction inhérents à l’utilisation par les navires marchands de pavillons de complaisance et d’équipages composés de ressortissants de multiples pays. D’autres formes d’activité criminelle, notamment le trafic illicite d’êtres humains, d’armes et de drogue, sont facilitées par la mondialisation.

III. La contribution maritime à la sécurité de l’Alliance

7. Dans l’environnement stratégique décrit plus haut, la contribution des opérations et des activités maritimes de l’Alliance à sa sécurité peut être vitale. Elle peut concerner les domaines suivants :
   • dissuasion et défense collective
   • gestion des crises 
   • écurité coopérative : ouverture fondée sur les partenariats, le dialogue et la coopération 
   • sûreté maritime.

   Le poids relatif donné à l’engagement de l’Alliance dans chacun de ces rôles dépendra des circonstances et des ressources disponibles.

8. Ces rôles nécessitent que la transformation de l'organisation et des capacités maritimes de l'OTAN se poursuive pour plus d’efficience et d’efficacité. Reconnaissant qu’aucune organisation militaire ne peut aujourd’hui atteindre des objectifs de sécurité et de défense en agissant seule, l’OTAN doit se donner les moyens d’interagir en toute souplesse avec l’ensemble de la communauté maritime, y compris, conformément au plan d’action pour l’approche globale, les organisations internationales, régionales et non gouvernementales et les organismes responsables de l’application des lois dans le secteur maritime, ainsi que les pays partenaires et non partenaires au cas par cas. Pour pouvoir répondre à ces besoins, les forces de l’OTAN doivent être aussi agiles, souples et polyvalentes que possible, bien entraînées et équipées, rapidement déployables et soutenables à distance stratégique, et complètement interopérables avec les autres acteurs militaires et non militaires jouant un rôle dans le même domaine. L’OTAN mènera toutes ses activités conformément au droit international, y compris les traités applicables, le droit coutumier et toutes les résolutions pertinentes du Conseil de sécurité de l’ONU.

Dissuasion et défense collective

9. La défense collective et la dissuasion, y compris la dissuasion nucléaire, demeurent la pierre angulaire politico‑militaire de la solidarité et de l’engagement mutuel des Alliés. La dissuasion implique des capacités avérées, des démonstrations de réactivité et une communication stratégique efficace. Conjuguées à la souplesse inhérente aux forces maritimes, les réelles capacités maritimes de l’OTAN sont, de par leurs caractéristiques en matière de rapidité, de létalité, de rayon d’action, d’interopérabilité et d’autonomie, une composante essentielle de la dissuasion contre l’agression. Le rôle potentiel des forces maritimes de l’Alliance en matière de défense antimissile pourrait devenir un élément constitutif majeur de la réponse de l’OTAN à la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs.
10. La contribution des forces maritimes de l’Alliance à la dissuasion et à la défense collective s’articule autour des rôles suivants, conformément aux décisions de l’Alliance :
    • la poursuite de la contribution à la dissuasion nucléaire conformément au concept stratégique ;
    • la mise à disposition de toute une série d'options de réaction rapide conventionnelle, y compris la capacité de faire un usage rapide et décisif de la force contre tout adversaire en s’appuyant sur la supériorité des forces navales, amphibies et d’intervention ;
    • le maintien de la capacité de déployer et de soutenir, y compris dans la durée, des forces expéditionnaires efficaces en s’assurant le contrôle des voies de communication maritimes, de réelles capacités de lutte contre les mines, ainsi que l’aptitude à forcer le passage si nécessaire et à projeter la puissance d’intervention à terre ;
    • le maintien de la liberté d’action des forces de l’OTAN par divers moyens de reconnaissance et systèmes de grande précision ;
    • la mise à disposition d’une capacité de défense contre les missiles balistiques basée en mer, offrant une souplesse stratégique au service de la protection des forces de l’OTAN déployées à l’avant (défense contre les missiles de théâtre) et de la protection du territoire et des populations de l’OTAN contre la menace balistique, conformément aux décisions prises au sommet de Lisbonne.

Gestion des crises

11. La gestion des crises peut amener l’Alliance à entreprendre divers types d’activités : prévention des conflits, démonstrations de détermination, opérations de réponse aux crises, imposition de la paix, opérations d’embargo, contre‑terrorisme, déminage et gestion des conséquences, le tout dans des conditions opérationnelles souvent difficiles. Bien que les opérations de réponse aux crises se déroulent généralement surtout à terre, les forces maritimes peuvent jouer un rôle facilitateur crucial en matière d’opérations d’embargo sur les armes et d’interdiction, de tirs maritimes de précision à l’appui des opérations terrestres, de déploiement de forces amphibies dotées d’une grande souplesse en vue d’opérations à terre, de soutien logistique et de secours, de surveillance et de reconnaissance – ainsi qu’en offrant des solutions pour minimiser l’empreinte au sol en tirant parti des possibilités de baser les opérations et le soutien logistique en mer. À cet effet, la contribution des forces maritimes à la gestion des crises par l’Alliance implique :
    • de continuer de maintenir des forces interarmées de réaction rapide modernes et crédibles, à même d’opérer dans un environnement de communications dégradées. La composante maritime doit être capable d’acquérir la maîtrise des mers, d’interdire l’accès, de mettre en œuvre des moyens maritimes et amphibies interopérables, de mettre à disposition une base d’opérations en mer, et d’exercer un commandement et un contrôle OTAN cohérents lorsqu’elle mène des opérations avec des marines et des organisations non OTAN, de manière à produire des effets décisifs en surface, sous la surface, au‑dessus de la mer et depuis la mer vers la terre ;
    • de contribuer à la fourniture d’une aide humanitaire d’urgence et de secours en cas de catastrophe, conformément au cadre politique régissant la participation de l’OTAN à des opérations humanitaires ;
    • de tirer parti de l’agilité inhérente à ses forces maritimes pour fournir une réponse souple et graduée aux crises ou aux situations de crise naissante, allant d’une simple présence jusqu'à des tâches spécifiques confiées à des forces taillées sur mesure, en passant par des démonstrations de force, cette réponse se déclinant, selon le cas, en opérations d’imposition de la paix, d’imposition d’un embargo ou d’une zone d’interdiction de vol, de contre‑terrorisme, d’évacuation des non‑combattants, ou d’entrée initiale ;
    • de fournir le soutien logistique indispensable aux opérations des forces interarmées en environnement terrestre austère ou hostile et de permettre le déploiement de postes de commandement et de bases logistiques interarmées embarqués.

Sécurité coopérative : ouverture fondée sur les partenariats, le dialogue et la coopération

12. Les activités maritimes de l’Alliance apportent une contribution importante à la politique d’ouverture de l’OTAN, fondée sur les partenariats, le dialogue et la coopération. Elles offrent de précieuses occasions de nouer le dialogue, de renforcer la confiance et d’accroître la transparence à l’appui de la prévention des conflits et de l’instauration de la sécurité et de la stabilité. Elles peuvent aussi contribuer au développement des capacités des partenaires, à l’échange d’informations, à la sécurité coopérative et à l’interopérabilité, notamment lorsque des activités impliquant l’établissement d’une emprise terrestre importante ou durable pourraient être inacceptables. Elles viennent en complément des activités que les pays mènent individuellement et apportent une valeur ajoutée en termes de démonstration de la volonté de l’Alliance d’aider les partenaires, tout en tirant parti d’une plus grande panoplie de moyens et de capacités.
13. Les opérations et les activités maritimes peuvent renforcer les partenariats, le dialogue et la coopération de l’Alliance avec l’extérieur de la manière suivante :
    • en prenant la forme d’activités diplomatiques, notamment à l’occasion d’escales dans le cadre des activités de routine des groupes maritimes permanents OTAN ;
    • en participant au besoin au développement des capacités des partenaires, pour les rendre mieux à même de répondre aux menaces qui pèsent sur la sécurité dans l’environnement maritime et d’y mener des opérations efficaces ;
    • en s’articulant autour de formations, de séminaires et d’exercices conjoints avec des partenaires.

    Ces efforts aideront à promouvoir les valeurs de l’Alliance.

Sûreté maritime

14. Dans le cadre d’activités plus larges visant à faire face aux menaces qui se font jour dans l’environnement maritime, les forces maritimes de l’OTAN peuvent, eu égard à leurs capacités distinctives et à leur pratique courante des activités en haute mer, contribuer au maintien d’un environnement maritime sûr et sécurisé. La législation nationale et internationale en vigueur offre une base suffisante pour permettre aux Alliés d’entreprendre toute une gamme d’opérations de sûreté maritime ; toutefois, il pourrait y avoir lieu de renforcer encore la connaissance mutuelle de la situation et, lorsque cela s’avère possible, l’harmonisation opérationnelle, entre les autorités et les pratiques juridiques nationales. La sûreté maritime est un domaine qui se prête à la coopération avec les partenaires.
15. Conformément au droit international (notamment les traités applicables et le droit coutumier), la contribution des opérations et des activités maritimes de l’Alliance à la sûreté maritime implique :
    • de mener des activités de surveillance et de patrouille et de partager les informations recueillies dans ce cadre, à l’appui de l’application des lois, au cours – et au titre – des activités et des déploiements réguliers de l’OTAN dans la zone du Traité de l’Atlantique Nord ; et de mener des tâches de sûreté maritime dans le cadre d’opérations spécifiques approuvées par le Conseil, à l’intérieur ou à l’extérieur de la zone du Traité de l’Atlantique Nord. Dans ce dernier cas, l'autorisation de mener des tâches supplémentaires de sûreté maritime, qui ne se limiteraient pas aux activités de surveillance et de patrouille, pourrait en outre être donnée ;
    • de maintenir la capacité des forces maritimes de l’OTAN à entreprendre toute la gamme des missions d’interdiction maritime, y compris à l’appui de l’application des lois et pour la prévention du transport et du déploiement d’armes de destruction massive. À cet égard, le rôle possible des forces maritimes doit être examiné plus en profondeur au travers de l’exploration globale des formes que pourrait prendre une contribution des moyens politiques et des capacités militaires de l’Alliance aux efforts internationaux de lutte contre la prolifération. Les forces maritimes de l’OTAN doivent aussi être prêtes et à même d’apporter un soutien à la protection de la liberté de navigation ;
    • de faire en sorte que, dans le contexte d’opérations spécifiques approuvées par le Conseil de l’Atlantique Nord, les forces maritimes de l’Alliance soient prêtes, conformément aux décisions prises au sommet de Lisbonne, à contribuer à la sécurité énergétique, y compris la protection des infrastructures énergétiques critiques et des voies de communication maritimes.

IV. La dimension maritime de l’approche globale

16. Les forces navales, de par leur nature, doivent depuis toujours – presque continuellement et quel que soit le rôle en cours d’exécution – entrer en interaction avec d’autres acteurs maritimes dans le cadre de leurs activités habituelles. Ainsi, l’expérience acquise dans le domaine maritime démontre l’importance et la nécessité d’une approche globale, et l’Alliance a élaboré un plan d’action pour favoriser cette approche. À cette fin :
    • l’Alliance doit, conformément au plan d’action pour l’approche globale, encourager les relations durables avec les acteurs nationaux et internationaux qui comptent dans l’environnement maritime, comme l’ONU et l’UE, afin de contribuer aux objectifs communs que sont la prévention des conflits, le développement des capacités des partenaires, le maintien de la liberté des mers, le respect du droit maritime international et la promotion des valeurs de l’Alliance ;
    • l’efficacité des opérations maritimes de l’OTAN, qui ont une incidence sur des organisations internationales, régionales et non gouvernementales et des organismes chargés de l’application des lois, ainsi que sur des pays partenaires et non partenaires, est liée à la manifestation d’une compréhension en profondeur de leurs capacités et cultures respectives ainsi qu’au respect des compétences de chacun des organismes ou organisations concernés. Ceci exige énormément de coordination, d’interaction et d’entraînement, ainsi qu’une recherche de complémentarité lorsque les circonstances s’y prêtent. Dans cette perspective, il faut mettre davantage l'accent sur la normalisation des procédures opérationnelles ainsi que sur la promotion des exercices conjoints et des échanges en matière de formation, comme le stipule le plan d’action pour l’approche globale.

V. Mise en œuvre de la stratégie maritime au travers de la poursuite de la transformation de l’Alliance

17. Pour pouvoir relever les défis précités, il est indispensable de poursuivre la transformation des processus et des capacités en prenant appui sur le retour d’expérience, en tirant le meilleur parti possible des nouvelles technologies et des innovations, notamment pour ce qui est d’une meilleure connaissance de la situation maritime, en encourageant un recours plus systématique à la coopération multinationale et à la mise en commun des ressources, ainsi qu’en perfectionnant les structures organisationnelles, les concepts opérationnels, la doctrine, la formation et l’entraînement.
18. Le processus OTAN de planification de défense doit servir de fil conducteur aux travaux de transformation des capacités maritimes visant à garantir que l’Alliance est préparée à affronter aussi bien les menaces traditionnelles que les nouvelles menaces – souvent asymétriques. Dans ce contexte, la mise sur pied de forces maritimes capables, souples, rapidement déployables, interopérables et soutenables continuera de constituer un atout majeur. Ces incidences de la stratégie sur la transformation de l’Alliance seront examinées plus avant dans un document distinct qui sera diffusé ultérieurement.

VI. Conclusion

19. La stratégie maritime de l’Alliance précise les quatre rôles des forces maritimes de l’OTAN, à savoir : dissuasion et défense collective ; gestion des crises ; sécurité coopérative : ouverture fondée sur les partenariats, le dialogue et la coopération ; sûreté maritime. L’OTAN a déjà accumulé dans ces divers rôles une solide expérience, dont l’utilité ne cesse de croître dans l’environnement de sécurité complexe qui prévaut aujourd’hui. Les activités entreprises par l’Alliance dans le cadre de cette stratégie le seront conformément au droit international, y compris les traités applicables et le droit coutumier, et à toutes les résolutions pertinentes du Conseil de sécurité de l’ONU.
20. Cette stratégie aidera à orienter les efforts de transformation de l’Alliance et devra être mise en œuvre compte tenu du contexte budgétaire actuel. Il reste donc du chemin à parcourir, notamment dans le cadre du processus OTAN de planification de défense, pour développer les capacités de l’Alliance en fonction de cette stratégie et pour identifier les autres domaines qui nécessitent une transformation. Cette stratégie n’implique pas une mutation à court terme des capacités maritimes des Alliés, mais celles-ci devront évoluer en phase avec ce processus. Ainsi l’Alliance sera-t-elle à coup sûr dotée des forces maritimes efficaces et souples dont elle a besoin pour faire aux multiples défis de sécurité du XXIe siècle.