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| Mise-à-jour: 31-Jul-2007 | Digithèque de l'OTAN |
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Le Guide complet du Sommet de Riga
II. LES TROIS PILIERS Opérations et missions Lorsque s’est tenu le Sommet de Riga, l’Alliance participait à six opérations et missions sur trois continents: la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS) en Afghanistan, la Force pour le Kosovo (KFOR), l’opération Active Endeavour en Méditerranée, le quartier général de l’OTAN à Sarajevo, la mission OTAN de formation en Iraq et le soutien de la mission de l’Union africaine au Soudan. Lors de leur réunion, les dirigeants des pays de l’Alliance ont rendu hommage aux soldats qui ont participé à ces missions, y compris aux plus de 50 000 hommes et femmes qui étaient sur les lieux des opérations au moment du sommet. Ils ont également observé une minute de silence en hommage aux morts et aux blessés. Tirant parti de l’expérience acquise lors des opérations, plus particulièrement en Afghanistan et au Kosovo, le Sommet de Riga a également souligné l’importance que revêt une approche globale pour la planification et la conduite des opérations en cours et des opérations futures mettant souvent en œuvre une vaste gamme d’instruments civils et militaires. C’est pourquoi, tout en reconnaissant que l’OTAN n’a pas besoin de développer des capacités destinées strictement à des fins civiles, les dirigeants des pays de l’Alliance réunis à Riga ont chargé l’OTAN d’établir des propositions pragmatiques visant à appliquer de façon plus cohérente les instruments de gestion des crises propres à l’OTAN et à améliorer la coopération pratique à tous les niveaux, notamment avec les partenaires, les autres organisations internationales, les organisations non gouvernementales et les acteurs locaux. 1.1. L’emporter en Afghanistan Le Sommet de Riga a commencé, le 28 novembre, par un dîner de travail, qui a été principalement consacré à la grande priorité de l’OTAN: l’instauration de la paix et de la stabilité en Afghanistan. Les dirigeants des pays de l’Alliance ont réaffirmé leur solidarité et leur engagement à long terme en faveur de cet objectif et ils ont décidé de lever les réserves imposées au niveau national concernant les modalités d’emploi, le calendrier et le lieu de stationnement des forces afin d’accroître l’efficacité de la Force internationale d’assistance à la sécurité dirigée par l’OTAN. Les dirigeants des pays de l’OTAN ont également confirmé qu’en situation d’urgence, quelles que soient les restrictions qui seront maintenues, chaque pays allié viendra en aide aux forces ayant besoin d’assistance. Un certain nombre de pays se sont aussi engagés à fournir des moyens supplémentaires (avions de combat, hélicoptères, compagnies d’infanterie) et des équipes de formation chargées d’encadrer l’armée nationale afghane. Les chefs d’État et de gouvernement ont souligné que la reconstruction et le développement sont importants pour la stabilité à long terme de l’Afghanistan et ils ont appelé la communauté internationale à fournir un soutien plus large et à adopter une approche globale comportant des éléments politiques, militaires et économiques. «Il ne saurait y avoir de sécurité en Afghanistan sans développement, ni de développement sans sécurité» ont-ils affirmé dans la Déclaration du Sommet. Le rôle de l’OTAN en Afghanistan L’OTAN est une composante essentielle de l’engagement de la communauté internationale en Afghanistan où elle aide les autorités afghanes à instaurer la sécurité et la stabilité pour ouvrir la voie à la reconstruction et à une gestion efficace des affaires. L’Alliance a pour objectif de contribuer à créer les conditions qui permettront à l’Afghanistan - après des décennies de conflit, de destruction et de pauvreté - de disposer d’un gouvernement représentatif et de jouir d’un climat durable de paix et de sécurité. L’OTAN joue un rôle clé dans le Pacte pour l’Afghanistan - plan quinquennal conclu entre le gouvernement afghan et la communauté internationale - qui fixe des objectifs relatifs à la sécurité, à la gouvernance et au développement économique du pays. En Afghanistan, l’OTAN est engagée sur trois fronts:
La Force internationale d’assistance à la sécurité Grâce à la Force internationale d’assistance à la sécurité (FIAS), mise en place sous mandat de l’ONU, l’OTAN aide le gouvernement afghan à exercer et à étendre son autorité et son influence sur l’ensemble du pays afin de créer les conditions propices à la stabilisation et à la reconstruction. La mission de l’Alliance couvre aujourd’hui l’ensemble du pays. À la fin de 2006, l’OTAN dirigeait environ 32 000 soldats originaires de 37 pays et 25 équipes de reconstruction provinciales (PRT). La FIAS est la première opération terrestre de l’OTAN hors d’Europe ; c’est aussi actuellement la plus grande. Le 5 octobre 2006, la FIAS de l’OTAN a pris, dans l’est de l’Afghanistan, la relève des forces militaires internationales de la coalition que dirigeaient jusqu’alors les États-Unis et elle a contrôlé à partir de ce moment-là la totalité du territoire afghan. À présent, plus de 30 000 soldats dirigés par l’OTAN apportent leur soutien aux autorités afghanes dans l’ensemble du pays créant les conditions propices à la reconstruction et au développement. Les principales tâches militaires de la FIAS consistent à aider le gouvernement afghan à étendre son autorité à l’ensemble du pays, à mener des opérations destinées à assurer la stabilité et la sécurité en coordination avec les forces de sécurité nationales afghanes, à encadrer et soutenir l’armée nationale afghane, et à apporter un soutien aux programmes du gouvernement afghan visant à désarmer les groupes armés illégaux. À la demande du gouvernement afghan, la FIAS contribue aussi à des opérations de lutte contre le trafic de drogue menées avec l’approbation du gouvernement et de la communauté internationale, mais dans certaines limites. Elle contribue aussi à des opérations d’aide humanitaire coordonnées par des organisations gouvernementales afghanes et elle soutient la police nationale afghane dans les limites de ses moyens et de ses capacités. Documents officiels et informations complémentaires Communiqué final de la réunion des Ministres de la défense des pays de l’OTAN confirmant l’élargissement imminent de la mission de la FIAS au sud et précisant que les arrangements de commandement récemment agréés permettront d’assurer rapidement une coordination plus étroite entre la FIAS et l’opération Enduring Freedom (paragraphe 3), 8 juin 2006: 1.2. La poursuite de la présence au Kosovo Les dirigeants des pays de l’Alliance ont également examiné la question de la Force pour le Kosovo (KFOR) et confirmé que l’Alliance restait prête à jouer son rôle dans l’application des dispositions de sécurité d’un règlement sur le statut du Kosovo. Les dirigeants des pays de l’OTAN ont fait clairement savoir que, comme en Afghanistan, la réussite au Kosovo dépendra d’un effort concerté. Par conséquent, l’action de l’OTAN pour créer un environnement sûr continuera d’être coordonnée avec les activités des Nations Unies, de l’Union européenne et de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe visant à instaurer une bonne gouvernance et à soutenir les réformes. La KFOR L’OTAN continue de diriger une force de quelque 16 000 hommes au Kosovo pour contribuer à y faire régner des conditions de sûreté et de sécurité. L’Alliance maintiendra ses capacités opérationnelles actuelles à leurs présents niveaux pendant toute la durée des pourparlers sur le statut de la province ainsi que dans la période qui fera immédiatement suite au règlement. La KFOR est déployée dans cette province depuis juin 1999, conformément à la Résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations Unies, et elle travaille en étroite collaboration avec la Mission des Nations Unies au Kosovo (MINUK) et diverses organisations internationales et non gouvernementales. Elle a aussi pour but de surveiller, de vérifier et, si nécessaire, d’imposer le respect des accords qui ont mis un terme au conflit. Le processus diplomatique dirigé par les Nations Unies pour définir le futur statut du Kosovo progresse, et la présence de la KFOR dans cette province demeure cruciale pour y garantir la sécurité et la stabilité. Adoptée en juin 1999, la Résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations Unies fait du Kosovo une entité placée sous administration intérimaire internationale, jusqu’à ce que la question du statut futur de la province soit réglée. Elle préconise à une présence internationale civile et de sécurité effective au Kosovo. Le Secrétaire général des Nations Unies a donc nommé un Représentant spécial chargé de superviser la mise en place de la présence internationale civile et il a autorisé les États membres et les organisations internationales compétentes à établir la présence internationale de sécurité qui, dès le début, a été dirigée par l’OTAN. Au départ, la KFOR se composait de cinq brigades multinationales (MNB), les MNB Nord, Centre, Est, Ouest et Sud. Les MNB Sud et Ouest ont ensuite été regroupées pour former la MNB Sud-Ouest. Le dernier processus de restructuration de la KFOR, qui s’est étendu du milieu de 2005 à juin 2006, a entraîné la transformation des quatre brigades restantes en cinq forces opérationnelles multinationales (MNTF), ce qui a amélioré encore l’efficacité des forces et permis aux troupes d’opérer de manière souple et sans restrictions dans toute la province.
Les MNTF relèvent d’une chaîne de commandement unique placée sous l’autorité du commandant de la KFOR. Il y a aussi une Unité multinationale spécialisée à Pristina et un bataillon de manœuvre et de réserve tactique de la KFOR. Documents officiels et informations complémentaires Communiqué final du Conseil de l’Atlantique Nord en session des Ministres de la défense - la KFOR et les pourparlers sur le statut du Kosovo (paragraphe 4) et les Balkans occidentaux (paragraphe 5), Bruxelles, 8 juin 2006: 1.3. L’opération Active Endeavour À Riga, les dirigeants des pays de l’Alliance ont affirmé l’importance de la contribution de l’opération Active Endeavour - l’opération maritime de l’OTAN en Méditerranée - à la lutte contre le terrorisme et ils se sont réjouis du soutien offert par les pays partenaires, qui en a encore renforcé l’efficacité. Dans le cadre de l’opération Active Endeavour, des navires de pays de l’OTAN et de pays partenaires effectuent des missions de patrouille en Méditerranée, surveillent la navigation et escortent dans la traversée du détroit de Gibraltar des navires non militaires, afin de détecter et de décourager les activités terroristes, et de s’en protéger. Cette opération s’inscrit dans le droit fil de la réaction immédiate de l’OTAN aux attentats terroristes perpétrés le 11 septembre 2001 contre les États-Unis. L’Alliance ayant précisé, au cours des années suivantes, son rôle dans la lutte contre le terrorisme, le mandat de l’opération a été régulièrement réexaminé et sa portée accrue. L’opération vise un double but: démontrer la solidarité de l’OTAN et sa résolution dans la lutte contre le terrorisme, et contribuer à détecter et décourager les activités terroristes en Méditerranée. Au cours des cinq dernières années, les forces de l’OTAN ont contrôlé plus de 83 000 navires et arraisonné une centaine de bâtiments suspects. Documents officiels et informations complémentaires Communiqué du Sommet d’Istanbul (paragraphe 10), 28 juin 2004: 1.4. La mission OTAN de formation en Iraq Dans la déclaration du Sommet de Riga, les dirigeants des pays de l’Alliance ont affirmé que la mission OTAN de formation en Iraq «porte témoignage de notre soutien au peuple iraquien et à son gouvernement, ainsi que de notre attachement à la stabilité, au développement démocratique, à l’unité et à l’intégrité territoriale de la République d’Iraq, conformément aux résolutions pertinentes du Conseil de sécurité des Nations Unies». En réponse à une demande du Premier ministre iraquien, ils ont demandé aux autorités militaires de l’OTAN de définir des options concernant la fourniture d’un soutien additionnel sous forme de formations spécialisées. Ce soutien sera destiné aux forces de sécurité iraquiennes, dans la mesure où des compétences militaires seront requises, dans le cadre du mandat de la mission OTAN de formation en Iraq. Les dirigeants des pays de l’Alliance ont ainsi montré qu’ils restent déterminés à aider l’Iraq à mettre en place des forces de sécurité multiethniques efficaces dans la durée. En réponse à une demande du gouvernement intérimaire iraquien, les chefs d’État et de gouvernement des pays de l’OTAN ont décidé, au Sommet d’Istanbul en juin 2004, d’offrir l’aide de l’Alliance pour la formation des forces de sécurité iraquiennes. Cette décision a été prise conformément à la résolution 1546 du Conseil de sécurité des Nations Unies, qui prie les organisations internationales et régionales d’apporter une assistance à la Force multinationale (MNF). Les pays partenaires de l’OTAN ont aussi été invités à participer à cette mission. Après une période d’évaluation initiale, la Mission OTAN de formation en Iraq (NTM-I) disposait, en février 2005, de tout son effectif et de l’ensemble de ses ressources. En décembre 2006, elle avait formé plus de 4 000 officiers dans le pays, ainsi que 934 dans les établissements de l’OTAN et des pays. Toutes les missions de formation menées par l’OTAN en Iraq sont coordonnées avec les autorités du pays et avec la Force multinationale (MNF). Le commandant de la MNF exerce une double fonction, puisqu’il commande aussi les activités de l’OTAN en Iraq ; il rend compte au commandant suprême des Forces alliées en Europe (SACEUR). Ce dernier fait rapport au Conseil de l’Atlantique Nord, par l’intermédiaire du Président du Comité militaire. L’Alliance apporte aussi son soutien à la coordination de l’assistance fournie dans un cadre bilatéral par les pays de l’OTAN sur le plan de la formation et de l’équipement comme sur le plan technique, tant à l’intérieur de l’Iraq qu’à l’extérieur, l’objectif étant de veiller à ce que les activités des Alliés soient complémentaires. Ces travaux sont menés par le Groupe OTAN de coordination pour la formation et les équipements, créé au siège de l’OTAN le 8 octobre 2004. Depuis le début de la mission, l’OTAN a livré à l’Iraq du matériel militaire d’une valeur totale de quelque €110 millions, dont des munitions, des casques, des armures corporelles, des véhicules légers, 36 véhicules blindés de combat d’infanterie BMP-1 et 77 chars de bataille hongrois T-72. L’Université de la défense nationale L’OTAN a créé l’Université de la défense nationale (NDU), qui est installée dans les locaux du Centre culturel, lui-même situé dans la zone internationale de Bagdad. La NDU forme surtout des personnels de rang intermédiaire et supérieur afin de contribuer à la création d’un corps d’officiers formés aux techniques modernes du commandement militaire. Elle a aussi pour but d’enseigner les valeurs qui sont celles des forces armées soumises à un contrôle démocratique. Le Conseil de l’Atlantique Nord a décidé de soutenir la création de ce centre le 22 septembre 2004 et celui-ci a été inauguré officiellement par le Secrétaire général, M. Jaap de Hoop Scheffer, et par le Premier ministre, M. Al-Jaafari, le 27 septembre 2005. Le Groupe OTAN chargé de la coordination de la formation et des équipements Ce groupe a été créé au siège de l’OTAN le 8 octobre 2004. Il opère avec un centre similaire établi à Bagdad et a pour tâche de coordonner les offres faites par l’OTAN dans son ensemble ou par divers pays de l’Alliance, individuellement, pour répondre aux besoins des autorités iraquiennes dans les domaines de la formation et des matériels. Les formations assurées par l’OTAN en dehors de l’Iraq L’OTAN assure également des formations en dehors de l’Iraq dans ses écoles et centres de formation situés dans différents pays membres de l’Organisation. Pour permettre à un nombre toujours plus important de personnels iraquiens de prendre part à des stages de formation à l’étranger, une école de langue a été ouverte en février 2006, avec le soutien de l’OTAN. Cet institut linguistique de la défense, situé à Bagdad, est rattaché à la NDU et il dispense des cours d’anglais à l’intention des responsables civils et militaires. L’OTAN a joué un rôle clé dans la mise en place de cet établissement en ce sens qu’elle a donné des avis sur le programme des cours et participé à l’acquisition des installations, des ordinateurs et du mobilier. Documents officiels et informations complémentaires Communiqué final de la réunion des Ministres des affaires étrangères, Bruxelles (paragraphe 4), 9 décembre 2004:
http://www.nato.int/docu/update/2003/02-february/f0210a.htm Aide apportée par l’OTAN à l’Iraq: http://www.nato.int/issues/iraq-assistance/index-f.html NATO Training Mission – Iraq (en anglais): http://www.afsouth.nato.int/JFCN_Missions/NTM-I/NTM-I.htm 1.5. Le soutien offert de la mission de l’Union africaine au Darfour À Riga, les dirigeants des pays alliés ont fait part de leur profonde préoccupation devant la poursuite des combats au Darfour, la dégradation de la situation humanitaire et les incidences du conflit au niveau régional, et ils ont appelé toutes les parties à respecter le cessez-le-feu. Ils se sont félicités des conclusions de la réunion tenue le 16 novembre 2006 à Addis-Abeba en vue de la mise sur pied d’une mission de maintien de la paix menée conjointement par l’Union africaine (UA) et les Nations Unies, et ont exhorté le gouvernement soudanais à les appliquer. L’OTAN continue d’apporter un soutien à la mission menée actuellement par l’UA et est disposée, après consultation avec l’UA et accord de celle-ci, à élargir ce soutien. L’Alliance est attachée à une coordination continue avec tous les acteurs concernés, en particulier l’UA, l’ONU et l’UE, y compris au sujet d’un éventuel soutien à une mission de suivi sous la forme de moyens de transport aérien et de formations. Depuis juillet 2005, l’OTAN aide la Mission de l’Union africaine au Soudan (MUAS) à œuvrer dans le but de mettre fin à la violence persistante et à améliorer la situation humanitaire au Darfour. Cette aide a pris diverses formes, et l’OTAN a joué son rôle, compte tenu des moyens et capacités, et a permis à l’Union africaine d’étendre de façon efficace sa présence au Darfour. Le transport aérien de soldats de la paix et de policiers civils de l’UA À partir de juillet 2005, l’OTAN a aidé à acheminer au Darfour et à rapatrier quelque 24 000 soldats de la paix et plus de 500 policiers civils originaires des pays africains fournisseurs de troupes2. De juillet à octobre 2005, l’OTAN a assuré le transport aérien, vers le Darfour, de quelque 5 000 soldats de la paix de l’Union africaine, qui ont contribué à renforcer considérablement les troupes sur le terrain. Avant 2005, la force de l’UA comptait moins de 3 000 soldats. La coordination du transport aérien assuré par l’OTAN se fait à partir de l’Europe. Une cellule spéciale chargée des mouvements aériens implantée au siège de l’Union africaine à Addis-Abeba coordonne les mouvements des troupes arrivant sur le terrain en Afrique. L’OTAN et l’UE, laquelle apporte également une aide en matière de transport aérien, mettent du personnel à la disposition de la cellule de l’Union africaine, mais c’est cette dernière qui dirige les opérations. L’aide au titre de la formation Outre l’assistance qu’elle a apportée sur le plan du transport aérien, l’OTAN a assuré la formation de 184 officiers de l’Union africaine au Centre opérationnel intégré pour le Darfour (DITF) à Addis-Abeba et à l’état-major de la force de la MUAS, à El Fasher (Soudan). Cette formation, qui portait essentiellement sur la planification aux niveaux stratégique et opérationnel, était axée sur les technologies et les techniques à mettre en œuvre pour analyser et comprendre l’ensemble de la situation au Darfour et pour déterminer les secteurs dans lesquels l’emploi des moyens de l’Union africaine peut influencer et façonner l’environnement opérationnel en vue d’éviter les crises. Par ailleurs, l’OTAN a aussi contribué à l’organisation d’un exercice sur cartes dirigé par les Nations Unies qui s’est déroulé du 18 au 27 août 2005 et qui avait pour objectif d’aider les troupes de l’Union africaine à comprendre la situation sur le théâtre d’opérations et à agir efficacement, et aussi de renforcer leur capacité à gérer des opérations stratégiques. L’OTAN a fourni quatorze officiers qui ont assuré la conception de l’exercice et le contrôle au niveau tactique. À l’heure actuelle, l’OTAN assure une formation et un encadrement sur la gestion de l’information à l’intention d’officiers de l’Union africaine au DITF, à Addis-Abeba, et à l’appui d’un exercice sur les enseignements tirés organisé par la MUAS, en collaboration avec l’Union européenne. L’OTAN a également accepté, à la demande de l’Union africaine, d’assurer des formations supplémentaires pour appuyer la création, à El Fasher, d’un centre d’opérations interarmées de la MUAS, rebaptisé « quartier général avancé de mission interarmées », et aussi au titre de la certification des unités avant leur déploiement. En étroite coordination avec tous ses partenaires, l’OTAN examine par ailleurs une demande de l’Union africaine qui souhaiterait que l’Alliance puisse aider à la formation dans le domaine du désarmement, de la démobilisation et de la réinsertion des soldats. Documents officiels et informations complémentaires Communiqué final de la réunion des Ministres de la défense, Bruxelles (paragraphe 8), 8 juin 2006:
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