Les opérations de soutien de la paix en Bosnie-Herzégovine (1995-2004)
C’est en Bosnie-Herzégovine que l’OTAN a mené sa première grande opération de réponse aux crises. En décembre 1995, elle a déployé la Force de mise en œuvre (IFOR) pour assurer la mise en application du volet militaire de l’accord de paix de Dayton. Cette force a été remplacée, un an plus tard, par la Force de stabilisation (SFOR), elle aussi dirigée par l’OTAN. La SFOR a contribué à maintenir un environnement sécurisé et à faciliter la reconstruction du pays après la guerre de 1992-1995.
- C’est en Bosnie-Herzégovine que l’OTAN a mené sa première grande opération de réponse aux crises.
- L’OTAN s’est ainsi vu confier le volet militaire de l’accord de paix de Dayton, dont la signature a marqué la fin de la guerre dans laquelle le pays a été plongé de 1992 à 1995.
- La Force de mise en œuvre (IFOR) a été déployée en décembre 1995. Elle a ensuite fait place à la Force de stabilisation (SFOR), elle aussi dirigée par l’OTAN et dont la mission a pris fin en décembre 2004.
- Lorsque l’OTAN a mené à bien sa mission de stabilisation pour ce qui est du volet militaire de l’accord de paix de Dayton, l’Union européenne (UE) a pris le relais.
- Aujourd’hui, l’OTAN conserve un quartier général à Sarajevo, qui seconde la mission de l’UE et aide la Bosnie-Herzégovine, notamment à mener des réformes dans le secteur de la défense et à lutter contre le terrorisme.
- La Bosnie-Herzégovine est un partenaire de l’OTAN depuis décembre 2006. À ce titre, elle s’attache à introduire des réformes sur les plans démocratique et institutionnel et dans le domaine de la défense et à développer sa coopération pratique avec l’Organisation dans d’autres domaines.
Mission et tâches de l’IFOR et de la SFOR
IFOR
L’IFOR a été déployée en Bosnie-Herzégovine en décembre 1995 pour une durée d’un an.
Elle opérait en vertu du chapitre VII de la Charte des Nations Unies et conformément au mandat défini dans la résolution 1031 du Conseil de sécurité de l’ONU (du 15 décembre 1995), qui la chargeait non seulement de maintenir la paix mais aussi, si cela était nécessaire, de l’imposer. Il s'agissait donc d’une opération d’imposition de la paix, appelée « opération de soutien de la paix ». Ce sera également le cas de la SFOR plus tard.
- Mission de l’IFOR
L’IFOR avait pour mission de superviser l’application du volet militaire de l’accord de paix de Dayton, qui mettait un terme à la guerre en Bosnie-Herzégovine. Elle était principalement chargée de garantir la fin des hostilités et de séparer les forces armées des deux entités de la Bosnie-Herzégovine, à savoir la Fédération de Bosnie-Herzégovine et la Republika Srpska. - L’IFOR sur le terrain
L’IFOR a supervisé le transfert de territoires entre la Fédération de Bosnie-Herzégovine et la Republika Srpska, le tracé de la ligne de démarcation entre les deux entités, et le déplacement des armes lourdes vers des zones de cantonnement approuvées.À mesure que la situation sur le terrain s’améliorait, l’IFOR s’est mise à aider les organisations qui supervisaient la mise en application du volet civil de l’accord de paix de Dayton, notamment le Bureau du haut représentant, l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et l'ONU.
En septembre 1996, au moment des élections, l’IFOR avait globalement rempli ses objectifs. Toutefois, comme la situation était susceptible de redevenir instable et qu’il restait encore beaucoup à faire sur le plan civil, l’OTAN a décidé de déployer une nouvelle force en décembre 1996 : la Force de stabilisation (SFOR).
SFOR
La SFOR opérait en vertu du chapitre VII de la Charte des Nations Unies et conformément au mandat défini dans la résolution 1088 du Conseil de sécurité de l’ONU (du 12 décembre 1996). Tout comme l’IFOR, elle était chargée d’imposer la paix, dans le cadre d’une « opération de soutien de la paix ».
- Mission de la SFOR
La SFOR avait pour tâche principale de contribuer à l’instauration d’un environnement sûr et sécurisé qui soit propice à la reconstruction sur les plans civil et politique.Plus précisément, elle était chargée de décourager et prévenir toute reprise des hostilités, de promouvoir un climat dans lequel le processus de paix pourrait suivre son cours et d’apporter, dans la limite de ses moyens et capacités, un certain soutien aux organisations civiles engagées dans ce processus.
- La SFOR sur le terrain
Les activités de la SFOR étaient très diverses et consistaient notamment à effectuer des patrouilles, à sécuriser le terrain, à soutenir la réforme du secteur de la défense, à superviser les opérations de déminage, à arrêter les personnes accusées de crimes de guerre, ou encore à aider les réfugiés et les personnes déplacées à regagner leur foyer.
Maintien de la paix
Les troupes de la SFOR effectuaient régulièrement des patrouilles dans l’ensemble de la Bosnie-Herzégovine afin de maintenir un environnement sécurisé. Des unités multinationales spécialisées étaient déployées en cas de troubles.
Par ailleurs, la SFOR collectait et détruisait des armes et des explosifs non enregistrés détenus par des particuliers, dans le but d’accroître la sécurité générale de la population et de faire en sorte qu’elle croie au processus de paix. Rien qu’en 2003, la SFOR a détruit plus de 11 000 armes et plus de 45 000 grenades.
La SFOR a également contribué, avec d’autres organisations, aux opérations de déminage menées en Bosnie-Herzégovine. Les forces de l’OTAN ont elles-mêmes effectué quelques-unes de ces opérations et ont aidé à mettre sur pied des écoles de déminage à Banja Luka, à Mostar et à Travnik. Elles ont aussi aidé à la création d’un centre de dressage de chiens renifleurs à Bihac.
La SFOR comportait en outre des unités multinationales spécialisées, qui ont appuyé la mission de police de l’UE (EUPM). Cette mission était chargée d’aider les autorités bosniennes à constituer, à l’échelon local, des forces de police répondant aux normes européennes et internationales les plus strictes et, à cet effet, d’assurer le suivi, l’accompagnement et la supervision des capacités opérationnelles et des capacités d’encadrement de ces forces.
Réforme des institutions de défense
L’une des tâches essentielles de la SFOR consistait à aider la Bosnie-Herzégovine à réformer ses structures de défense, qui, à la fin des hostilités, se composaient de trois éléments distincts, correspondant aux trois groupes ethniques rivaux.
Par l’intermédiaire de la Commission de réforme de la défense, la SFOR et l’OTAN ont aidé le pays à établir une seule et même structure de commandement et de contrôle et à élaborer, dans le domaine de la formation et des matériels, une doctrine et des normes communes compatibles avec celles de l’OTAN et du Partenariat pour la paix (PPP). En mars 2004, un ministre de la Défense a été nommé pour l’ensemble du pays et a réussi ainsi les deux armées distinctes du pays sous une structure de commandement unique.
Le quartier général de l’OTAN à Sarajevo a joué un rôle de premier plan au sein de la Commission de réforme de la défense, et il continue d’aider la Bosnie-Herzégovine dans ce domaine.
Arrestation des personnes soupçonnées de crimes de guerre
S’il appartenait certes officiellement aux autorités bosniennes d'appréhender les personnes accusées de crimes de guerre, les forces de l’OTAN ont joué un rôle clé dans la plupart des arrestations. La SFOR aura amené en tout 39 suspects devant le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY), à La Haye. Elle a aussi assuré la sécurité des équipes d’enquêteurs du TPIY, leur a fourni un soutien logistique et a assuré la surveillance des sites susceptibles de contenir des fosses communes, en effectuant notamment des patrouilles aux alentours.
Contribution à la reconstruction
La SFOR a aidé les autres organisations travaillant à la reconstruction de la Bosnie-Herzégovine, mais elle a aussi lancé ses propres projets de coopération civilo-militaire, notamment dans les domaines du génie civil et des transports.
La SFOR a ainsi participé à l’entretien et à la réfection de routes et de voies de chemin de fer en collaboration avec les autorités locales et d’autres organismes internationaux. Ces travaux ont été essentiels pour assurer la liberté de circulation dans l’ensemble du pays.
Commandement des missions
Comme pour toutes les opérations de l’OTAN, c’est le Conseil de l’Atlantique Nord, la plus haute instance décisionnelle de l’Organisation, qui a assuré le contrôle et la coordination des missions au niveau politique. Le commandement et le contrôle au niveau stratégique ont été exercés par le Grand quartier général des puissances alliées en Europe (SHAPE), situé à Mons (Belgique).
Commandement de l’IFOR
Le premier commandant de l’IFOR (COMIFOR) était l’amiral Leighton Smith, qui a exercé cette fonction du 20 décembre 1995 au 31 juillet 1996. L’IFOR a ensuite été commandé par l’amiral T. Joseph Lopez, jusqu’au 7 novembre 1996, puis par le général d’armée William Crouch, jusqu’au 20 décembre 1996.
Le COMIFOR avait son quartier général opérationnel à Zagreb (Croatie). Le général de corps d’armée Michael Walker, commandant du Corps de réaction rapide allié (ARRC), a assuré le commandement de la composante terrestre de l’IFOR tout au long des opérations.
Commandement de la SFOR
Après le transfert de la mission à la SFOR, en décembre 1996, la structure de commandement a été élargie, sur instruction du Conseil de l’Atlantique Nord, pour inclure un commandant adjoint, un commandant opérationnel adjoint et un commandant divisionnaire pour chaque force opérationnelle multinationale (MNTF).
La SFOR comprenait un QG, situé sur la base de Butmir, à Sarajevo, où travaillaient 300 personnes, sous la conduite du commandant de la SFOR (COMSFOR), ainsi que trois MNTF (chacune composée de 1 800 à 2 000 soldats) :
- la MNTF-Nord (MNTF-N), basée à Tuzla ;
- la MNTF-Sud-Est (MNTF-SE), basée à Mostar ;
- la MNTF-Nord-Ouest (MTNF-NW), basée à Banja Luka.
Restructuration de la SFOR
Tous les six mois, le Conseil de l’Atlantique Nord procédait à une revue de la SFOR pour en évaluer l’efficacité.
Le 25 octobre 1999, prenant acte de l’amélioration de la situation en matière de sécurité en Bosnie-Herzégovine, le Conseil a réduit et restructuré la SFOR : celle-ci a conservé son quartier général sur la base de Butmir, à Sarajevo, mais la taille des MNTF a été réduite (passant de celle d’une division à celle d’une brigade), chacune restant dirigée par un commandant, tandis qu’une force de réserve tactique, composée de 1 000 personnels prêts au combat, a été constituée.
Comme cela avait été le cas pour l’IFOR, tous les pays membres de l’OTAN ont affecté des troupes à la SFOR, sauf l’Islande, seul pays de l’Alliance ne possédant pas de forces armées, qui a envoyé du personnel médical. De nombreux pays alors non membres de l’OTAN ont également mis des troupes à disposition : l’Albanie, la Bulgarie, l’Estonie, la Finlande, la Lettonie, la Lituanie, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède (qui ont toutes rejoint l’Alliance entre‑temps), de même que l’Autriche, l’Argentine, l’Irlande, le Maroc et la Russie ainsi que l’Australie et la Nouvelle-Zélande, et ce dans le cadre d’un arrangement spécial avec le Royaume-Uni. Toutes les troupes affectées à la SFOR étaient placées sous le commandement du COMSFOR et sous l’autorité du Conseil.
Commandants de la SFOR – COMSFOR
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Général d'armée William Crouch (États-Unis) |
20 décembre 1996 - 30 juillet 1997 |
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Général d'armée Eric Shinseki (États-Unis) |
30 juillet 1997 - 23 octobre 1998 |
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Général d'armée Montgomery Meigs (États-Unis) |
23 octobre 1998 - 18 octobre 1999 |
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Général de corps d'armée Ronald Adams (États-Unis) |
18 octobre 1999 - 8 septembre 2000 |
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Général de corps d'armée Michael Dodson (États-Unis) |
8 septembre 2000 - 7 septembre 2001 |
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Général de corps d'armée John B. Sylvester (États-Unis) |
7 septembre 2001 - 7 octobre 2002 |
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Général de corps d'armée William E. Ward (États-Unis) |
8 octobre 2002 - 1er octobre 2003 |
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Général de division Virgil L. Packett II (États-Unis) |
2 octobre 2003 - 4 octobre 2004 |
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Général de brigade Steven P. Schook (États-Unis) |
5 octobre 2004 - 2 décembre 2004 |
Évolution de l’aide apportée par l’OTAN
À la fin de la Guerre froide, la dislocation de la Yougoslavie (Bosnie-Herzégovine, Croatie, Monténégro, Macédoine du Nord (qui s’appelait alors « ex-République yougoslave de Macédoine »), Serbie et Slovénie) provoque une guerre en Bosnie-Herzégovine, qui durera quatre ans.
L’engagement de l’OTAN en Bosnie-Herzégovine débute en 1992. En juin, les ministres des Affaires étrangères des pays de l’Alliance annoncent qu’ils sont prêts à participer, au cas par cas, à des activités de maintien de la paix qui seraient placées sous la responsabilité de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (rebaptisée par la suite Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe). Un mois plus tard, en juillet 1992, l’OTAN commence à surveiller les opérations menées en Adriatique à l’appui des résolutions 713 et 757 du Conseil de sécurité de l’ONU, qui imposent un embargo sur les armes ainsi que des sanctions à l’encontre de l’ex-Yougoslavie.
En octobre 1992, l’OTAN déploie des avions AWACS pour surveiller les opérations menées à l’appui de la résolution 781 du Conseil de sécurité de l’ONU, par laquelle une zone d’exclusion aérienne a été imposée au-dessus de la Bosnie-Herzégovine. En novembre, l’OTAN et l’Union de l’Europe occidentale commencent à faire appliquer les sanctions et l’embargo imposés par la résolution 787 du Conseil de sécurité de l’ONU. À la fin de l’année, l’OTAN se déclare prête à appuyer des opérations de maintien de la paix sous la direction de l’ONU.
Le tout premier engagement militaire de l’OTAN...
En avril 1993, après que l’ONU a autorisé l’imposition d’une zone d’exclusion aérienne au‑dessus de la Bosnie-Herzégovine, l’OTAN lance l’opération Deny Flight. Le 28 février 1994 des avions de l’OTAN abattent quatre avions de combat qui avaient pénétré cette zone. Il s’agit pour l’Alliance du premier engagement militaire de son histoire.
À la demande de l’ONU, l’OTAN fournit un appui aérien rapproché à la Force de protection des Nations Unies (FORPRONU) déployée au sol et procède à des frappes aériennes afin de protéger les zones de sécurité désignées par l’ONU. Ces frappes sont dirigées contre des chars, des dépôts de munitions, ou encore des radars de défense aérienne.
Les opérations aériennes menées par l’OTAN contre les positions des Serbes de Bosnie en août et septembre 1995 permettent d’ouvrir la voie à la conclusion d’un accord de paix global. L’opération Deliberate Force, qui dure douze jours, contribue à un rééquilibrage des forces en présence sur le terrain et aide à convaincre les dirigeants des Serbes de Bosnie qu’ils gagneraient davantage à négocier un accord de paix qu’à poursuivre les hostilités.
Les négociations se déroulent à Dayton, dans l’Ohio (États-Unis), et le 14 décembre 1995 est signé à Paris l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine. L’accord de paix de Dayton fait de la Bosnie-Herzégovine un État unitaire, démocratique et multiethnique, composé de deux entités : la Fédération de Bosnie-Herzégovine et la Republika Srpska.
… et la première grande opération de réponse aux crises
La mission confiée à l’IFOR est la première grande opération de réponse aux crises menée par l’Alliance. Elle consiste à mettre en application le volet militaire de l’accord de paix de Dayton, après que l’OTAN a pris le relais de la FORPRONU pour les opérations militaires dans le pays. Au moment des élections de septembre 1996, l’IFOR a globalement atteint ses objectifs. Toutefois, comme la situation est susceptible de redevenir instable et qu’il reste encore beaucoup à faire sur le plan civil, l’OTAN décide de déployer une nouvelle force, la SFOR, en décembre 1996.
Transfert de la mission à l’Union européenne
À leur sommet d’Istanbul de juin 2004, les dirigeants des pays de l’OTAN décident de mettre un terme à la mission de la SFOR pour la fin de l’année, la situation en matière de sécurité s’étant améliorée en Bosnie-Herzégovine et dans l’ensemble de la région.
La mission de la SFOR se termine officiellement le 2 décembre 2004. Elle fait place à l’opération Althea, menée par une force de l’UE (EUFOR). L’Alliance apporte un soutien à cette force dans les domaines de la planification, de la logistique et du commandement, conformément à l’ensemble d’arrangements dits de « Berlin plus ». Ces arrangements constituent le cadre général de la coopération OTAN-UE.
Quartier général de l’OTAN à Sarajevo
Le QG de l’OTAN à Sarajevo a pour rôle principal de conseiller les autorités bosniennes et de les aider à se développer et à honorer leurs engagements pour ce qui est des programmes de l’OTAN, de la réforme des secteurs de la défense et de la sécurité et du rapprochement entre le pays et l’Alliance.
Le QG aide également l’EUFOR en Bosnie-Herzégovine, notamment sur le plan logistique, pour lui permettre de s'acquitter de sa mission et de ses tâches.
Quelques faits et chiffres
Pays contributeurs
Sur la durée des deux missions, 36 pays de l’Alliance et pays partenaires au total auront fourni des troupes, et cinq pays non membres de l’Alliance et ne participant pas au PPP en auront mis à disposition à divers moments : l’Argentine, l’Australie, le Chili, la Malaisie et la Nouvelle-Zélande.
Effectifs
- IFOR
L’IFOR, dont la mission a duré un an, était composée de 60 000 personnels. - SFOR
Au départ, la SFOR comprenait 31 000 personnels. Ses effectifs ont été progressivement réduits, passant à 19 000 au début de 2001. Au printemps 2002, il a été décidé de ramener ces effectifs à 12 000 pour la fin de l’année. En 2004, la SFOR ne comptait plus que 7 000 personnels.