Dossier de presse

Informations clés, citations, dossier (.PDF/233Kb)

Textes fondamentaux

Le Traité de l'Atlantique Nord, Article 5

Historique

Qu'est-ce que l'Article 5?

Discours

Tackling Terror: NATO'S New Mission, NATO Secretary General, 20 June 2002 International Security and the Fight Against Terrorism, NATO Secretary General, 14 June 2002

Analyse

Aiding America, Christopher Benett

La nouvelle mission de l'OTAN : combattre le terrorisme

Suite aux attentats perpétrés le 11 septembre contre les Etats-Unis, l'OTAN a invoqué, pour la première fois de son histoire, l'Article 5, clause relative à la défense mutuelle, en déclarant que ces attentats constituaient une attaque contre tous les pays membres de l'Alliance.

Cette décision historique a été suivie d'une série de mesures destinées à aider les Etats-Unis dans la campagne contre le terrorisme.

Au Sommet de Prague, les chefs d'Etat et de gouvernement des pays de l'OTAN ont l'intention d'adopter de nouvelles mesures en vue de renforcer les capacités requises par l'Alliance pour lutter contre le terrorisme.

Invocation de l'Article 5

Le 12 septembre 2001, l'OTAN a décidé que s'il était établi que l'attaque contre les Etats-Unis avait été dirigée de l'étranger, elle serait assimilée à une action relevant de l'Article 5 du Traité de Washington.

L'Article 5 fixe le principe fondamental de l'OTAN selon lequel une attaque armée contre l'un des membres est considérée comme une attaque dirigée contre tous les membres.

Le 2 octobre 2001, à la suite d'exposés faits à l'OTAN par des envoyés des Etats-Unis, la décision d'invoquer l'article 5 a été confirmée.

La contribution de l'OTAN

Des mesures concrètes destinées à aider les Etats-Unis ont rapidement suivi cette expression de solidarité.

Des appareils de détection et de contrôle (AWACS) de l'OTAN ont été déployés aux Etats-Unis, et une force navale de l'Alliance a été envoyée en Méditerranée orientale. Les forces dirigées par l'OTAN dans les Balkans interviennent aussi contre des groupes terroristes liés au réseau Al-Qaida.

Les pays de l'OTAN ont également approuvé d'autres mesures, notamment une plus grande mise en commun des informations dans le domaine du renseignement, un droit de survol général pour les aéronefs des Etats-Unis et d'autres Alliés, et l'accès aux ports et aérodromes situés sur leur territoire.

Renforcer les capacités

En décembre 2001, les Ministres des affaires étrangères et de la défense des pays de l'OTAN ont décidé que l'Alliance devait examiner des moyens permettant d'adapter ses capacités militaires au nouvel environnement de sécurité découlant du 11 septembre.

Ils ont réitéré cet engagement lors de réunions ultérieures, dans l'intention de soumettre des propositions aux chefs d'Etat et de gouvernement des pays de l'OTAN au Sommet de Prague.