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Partie I: La transformation de l'Alliance | |
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Le défi de la prolifération | |
La dimension de la défense
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Les événements récents en Irak et en Corée du Nord ont montré que les normes et accords internationaux sur la non-prolifération n'empêchent pas nécessairement les armes de destruction massive de proliférer. En tant qu'alliance défensive, l'OTAN doit donc examiner le potentiel militaire nécessaire pour décourager la prolifération et l'utilisation d'armes de destruction massive et au besoin, pour protéger le territoire, les populations et les forces de l'OTAN.En conséquence, l'OTAN :
- examinera en détail la menace existante et potentielle
que représente pour les Alliés la
prolifération des armes de destruction massive, en prenant
en considération les principaux développements
militaires et technologiques;
- examinera les incidences de la prolifération pour les
plans de défense et les capacités de défense
de l'OTAN et de ses membres, et cherchera à
déterminer quelles nouvelles mesures pourraient s'imposer
dans le domaine de la défense;
- cherchera, au besoin, à améliorer les capacités de défense
de l'OTAN et de ses membres pour protéger le territoire,
les populations et les forces de l'OTAN contre l'utilisation
d'armes de destruction massive, sur la base d'évaluations
des menaces (incluant des acteurs autres que des Etats), de la
doctrine et des plans militaires des Alliés, et de leurs
capacités militaires;
- examinera comment son dispositif de défense peut appuyer ou autrement influencer les démarses diplomatiques visant à prévenir la prolifération ou, si elle devient effectivement une menace, à en inverser le processus.
Ce cadre d'orientation sera maintenu à l'étude afin de permettre de tenir compte des développements intervenus dans le domaine de la prolifération et de l'évolution des régimes de non- prolifération.
L'adoption du cadre d'orientation décrit plus haut marquait l'aboutissement des premiers travaux menés par deux groupes d'experts qui avaient été créés à la suite de la décision prise au Sommet de janvier 1994 d'intensifier et d'étendre les efforts politiques et les efforts de défense de l'OTAN contre la prolifération. Les travaux de ces deux groupes, le Groupe politico-militaire de haut niveau sur la prolifération et le Groupe "défense" de haut niveau sur la prolifération, sont rassemblés au sein du Comité mixte sur la prolifération, qui a présenté un rapport au Conseil de l'Atlantique Nord en décembre 1994. Les Ministres des affaires étrangères se sont félicités des progrès accomplis par les deux groupes dans l'exécution du mandat sur la non- prolifération découlant du Sommet de janvier et ils ont donné des instructions pour que les groupes poursuivent la mise en oeuvre de leurs programmes de travail agréés, sans faire double emploi avec les efforts engagés dans d'autres enceintes. Le Comité politique de l'OTAN a tenu, avec les partenaires de la coopération, des réunions sur la non- prolifération des armes de destruction massive en novembre 1993 et en octobre 1994.
A leur réunion de décembre 1994, les Ministres de la défense des pays de l'OTAN ont rappelé que les efforts diplomatiques visant à prévenir la prolifération ou à en inverser le processus demeuraient une première priorité. Ils ont également fait valoir qu'en tant qu'alliance défensive, l'OTAN devait étudier la gamme des moyens nécessaires pour décourager la prolifération et l'utilisation d'armes de destruction massive et, au besoin, pour faire face à ce risque. Ils ont pris note, entre autres, des risques croissants de prolifération s'agissant des Etats situés à la périphérie de l'OTAN, y compris le rôle joué par leurs fournisseurs de technologies relatives aux armes de destruction massive, et des risques permanents de transferts illicites d'armes de destruction massive et des matières connexes.
