Documents des Organes Civils de l'OTAN 1952 - 1974 Conseil, Cabinet du Secrétaire Général, Secrétariat Exécutif, Secrétariat International, Comités Ministériels Affaires Politiques et Questions Juridiques Information et Relations Culturelles Affaires Economiques Examen Annuel Plans de Défense Production de Défense Plans d'Urgence dans le domaine civil Coopération Scientifique Coordination de l'Espace Aérien Européen Sécurité Infrastructure Administration et Budget Les series 7 à 13 ne sont consultables que jusque 1965

Conseil de l'Atlantique Nord - Cabinet du Secrétaire Général - Secrétariat Exécutif - Secrétariat International et Comités Ministériels (1952-1974) A la suite de la réorganisation de 1952, le nombre de documents produits par l'Organisation s'accrut sensiblement. Le Conseil se réunit en session permanente une ou deux fois par semaine et de nouveaux comités furent créés. Le Secrétaire Général et le Secrétariat Exécutif envoyaient des notes, des mémoranda et des documents de travail en grand nombre. CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD [C-] (1952-1974) Les documents du Conseil comprennent des mémoranda (C-M), des procès-verbaux de réunions (C-R), des verbatim de réunions ministérielles (C-VR), des notices (C-N) et des documents de travail (C-WP). Ces documents couvrent l'éventail complet des activités de l'Organisation au plus haut niveau. LE CABINET DU SECRETAIRE GENERAL [PO] (1955 - 1974) Lors de la réorganisation de Lisbonne le poste de Secrétaire Général fût créé. Le Secrétaire Général reçut la tâche d'organiser le travail du Conseil et de diriger celui du Secrétariat International. Sa correspondance avec les délégations, les chefs de divisions, les présidents de comités et les personnes privées porte la référence PO. Seuls les documents officiels sont accessibles au public. LE SECRETARIAT EXECUTIF [RDC][EXJS] (1952 - 1974) [+/- 1735 documents] Le Secrétariat Exécutif joue un rôle central dans l'Organisation et au sein du Secrétariat International (créé en 1951). A sa tête, le Secrétaire Exécutif est responsable de toutes les questions administratives relatives aux activités du Conseil et de ses comités subalternes. De 1952 à 1970, le poste de Secrétaire exécutif fut occupé par le Capitaine R.D. Coleridge (RDC). Seuls les documents officiels qu'il a adressés aux délégations sont accessibles au public. MEMORANDA DU SECRETARIAT INTERNATIONAL [ISM] (1952 - 1958) [+/-180 documents] Créé en mai 1951 et renforcé par la réorganisation de 1952, le Secrétariat International fut chargé de la préparation initiale et du suivi de toutes les questions dont le Conseil était responsable. Les mémoranda du Secrétariat International [ISM] étaient diffusés par le Secrétariat Exécutif, le Contrôleur Financier, le Secrétaire Général Adjoint aux Affaires Politiques, le Secrétaire Général Adjoint pour la Production et la Logistique ; ils couvraient divers sujets comme les mesures prises par le Comité du Budget, l'allocation des munitions, les organigrammes. COMITE DES TROIS POUR LA COOPERATION NON-MILITAIRE [CT] (1956) [45 documents] En mai 1956 les Ministres des Affaires Etrangères chargèrent trois ministres, M G. Martino (Italie), M H. Lange (Norvège) et M L. Pearson (Canada) de « présenter au Conseil des recommandations quant aux mesures à prendre pour améliorer et développer la coopération entre pays de l'OTAN dans les domaines non militaires et pour accroître l'unité au sein de la Communauté Atlantique». Leur rapport fut approuvé par le Conseil du 13 décembre 1956. Les documents du Comité des Trois (aussi repris sous le nom de Comité des Trois Sages) sont constitués de procès-verbaux de réunions, de documents de travail et de rapports sur les consultations avec les pays. TEN YEAR PLANNING [TYP] (1960-1961) [36 documents] Les documents de cette série ne furent pas produits par un Comité mais résultèrent de la proposition de M.Herter, Secrétaire d'Etat américain, lors de la session ministérielle de décembre 1959, d'étudier une politique de l'OTAN à long terme dans les domaines politique, militaire, scientifique et économique ainsi que dans le domaine de la maîtrise des armements. De nouvelles propositions formulées par M Herter en décembre 1960 sur la question des MRBM sont également examinées dans cette série. LE GROUPE CONSULTATIF DE LA POLITIQUE ATLANTIQUE [APAG] (1961 -1972) [ca. 42 documents] AC/214 (1962) [ca. 12 documents] Groupe informel à haut niveau, composé de représentants des Ministères des Affaires Etrangères et qui devait fournir au Conseil des études sur les problèmes de politique à long terme. Les réunions bi-annuelles sont présidées par le Secrétaire Général adjoint pour les Affaires Politiques qui fait rapport directement et sous sa responsabilité au Conseil. LE COMITE von KARMAN [VKC] Etudes scientifiques pour servir à la préparation des plans à long terme dans le domaine militaire (1961-1963) [ca. 30 rapports] Sous la direction du Dr von Karman (Président de l'AGARD) ce Comité fut chargé de prévoir pour la décennie les progrès scientifique dans le domaine militaire. Les autorités militaires identifièrent huit domaines de développement: reconnaissance, détection, armes offensives, armes défensives, mobilité, survie, transmissions et facteurs humains.   Affaires Politiques et Questions Juridiques (1952-1974) A la suite de la Réorganisation approuvée à Lisbonne, le Groupe de Travail Politique [AC/2] fut dissous. Une Division Politique dirigée par un Secrétaire Général Adjoint pour les Affaires Politiques fut mise sur pied. Comme indiqué dans le premier rapport d'activité du Secrétaire Général (Voir C-M(52)105), le Conseil allait s'occuper de sujets politiques ; c'est ce qui explique l'absence de Comité Politique entre 1952 et 1957. Principaux Comités Comité Politique [AC/119] (1957-1974 -->) Créé sur la recommandation du Comité des Trois. 5 Groupes de travail d'experts furent créés afin d'examiner des questions particulières. Les documents produits par ces Groupes furent diffusés sous la cote AC/119: Groupe de travail d'experts sur L'Europe orientale et la zone d'occupation soviètique en Allemagne (1959-1965) Groupe de travail d'experts sur la situation au Moyen-Orient (1959-1965) Groupe d'experts sur l'Extrême-Orient (1959-1965) Groupe de travail sur les tendances de la politique soviètique (voir AC/34 & TSP) (1959-1965) Groupe ad hoc d'experts sur l'Amérique latine (1961-1965) Groupes Ad Hoc Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l'OTAN et les membres de la CED [AC/14] (1952) [7 documents] Comité chargé d'examiner le Traité de la CED [AC/21] (1952) [7 documents] Groupe de travail sur les séances ministérielles du Conseil [AC/26] (1952-1956) [+/- 50 documents] Groupe de travail chargé d'étudier l'ordre du jour provisoire pour la réunion commune du Conseil et du Groupe Permanent [AC/33] (1952) [1 document] Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique [AC/34 & TSP] (1952-1956) [+/- 130 documents] Activités reprises par l'AC/119 en 1957 Comité chargé de la rédaction du communiqué final [AC/40] (1952-1953) [5 documents] Groupe de travail sur l'assistance entre les pays de l'OTAN pour l'arrestation des déserteurs et de délinquants [AC/54] (1953-1954) [10 documents] non communicable au public Groupe de travail chargé de rédiger la réponse à la note soviétique [AC/86] (1954) [pas de document] Groupe de travail sur les prisonniers de guerre [AC/96] (1955-1956) [21 documents] non communicable au public Groupe de travail concernant l'étude sur l'article 2 [AC/108] (1956) [13 documents] Groupes relatifs à la préparation de la Conférence au Sommet : [+/- 72 documents de différents groupes] Comité de procédure et de coordination pour une éventuelle Conférence au Sommet [CPC] (1958) Comité sur la Sécurité Européenne [CES] (1958) Comité de l'amélioration de la coopération internationale [CIC] (1958) Groupe de travail sur le Fonds des Nations-Unies pour les réfugiés [AC/113] (1956) (13 documents) Comité sur l'Afrique [AC/146] (1959-1960) [ca. 20 documents] Ce comité a pour tâche de faire rapport au Conseil sur les méthodes et les progrès de la pénétration soviètique dans la partie de l'Afrique située au sud du Sahara ainsi que les mesures adoptées ou proposées pour faire face à cette menace. A partir de 1961 les documents de cette série furent diffusés sous la cote AC/119 Groupe d'experts juridiques sur Malte [AC/246] (1964-1965) [ 7 documents] Information et Relations Culturelles (1952-1974) Principaux Comités Groupe de travail sur la politique générale de l'information [AC/24] (1952-1953) [+/- 90 documents] Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle [AC/31] (1952-1953) [+/- 25 documents] Comité de l'information et des relations culturelles [AC/52 & ICR] (1953-1974-->) Fusion des activités de l'AC/24 et de l'AC/31 Groupes Ad Hoc Première Réunion Internationale OTAN de l'Information [AC/1] => Voir période 1949-1952, Comités Ad Hoc des Suppléants du Conseil Conférence de l'OTAN sur les problèmes de l'information des forces armées et de leurs relations avec la population civile [AC/58] (1953) [+/- 22 documents] Conférence des directeurs des services de radiodiffusion des pays de l'OTAN [AC/77] (1954) [8 documents] Troisième conférence des Chefs de services nationaux de l'information [AC/87] (1955) [35 documents] Deuxième conférence OTAN sur les problèmes de l'information des forces armées et leurs relations avec la population civile [AC/90] (1955) [9 documents] Cours pour officiers chargés de l'information [AC/93] (1955) [1 document] 4ème, 5ème et 6ème conférences des chefs de services nationaux d'information [AC/124] (1957-1960-->) [+/- 80 documents] Comité d'études Nord Atlantique [AC/151] (1959-1960) [12 documents] Groupe de travail sur l'action psychologique [AC/186] (1960-1961) [ca. 20 documents] Dissous en avril 1962, ses activités furent reprises par le Comité de l'Information et des relations culturelles [AC/52]. Sous-groupes d'experts ad hoc sur l'action psychologique [AC/201] (1961) et ses sous-groupes [ca. 30 documents] Groupe d'étude pour les émissions radiophoniques à destination de l'Afrique au sud du Sahara [AC/201(A)] Groupe d'étude sur l'offensive communiste dans le domaine de la jeunesse [AC/201(B)] Groupe d'étude ad hoc sur l'information du public au sujet de l'Allemagne et de Berlin [AC/201(C)] Affaires Economiques (1952-1974) La Division Economique et Financière, issue de la réorganisation approuvée à Lisbonne en 1952 et dirigée par un Secrétaire Général Adjoint, succéda au Bureau Economique et Financier. Principaux Comités Groupe de travail sur la comparaison des Tendances Economiques dans les pays de l'OTAN et l'Union Soviétique [AC/89] (1955-1972-->) En juin 1956 devint le Comité sur la politique économique soviètique et en avril 1958 le Conseil décida que ce Comité se transformerait en un sous-comité du Comité Economique ( AC/127) Comité des Conseillers Economiques [AC/127] (1957-1974-->) [+/- 690 documents] Créé sur une recommandation du Comité des Trois. Il discutera de problèmes économiques d'un intérêt spécial pour l'Alliance, en particulier, de ceux qui avaient des implications en politique et pour la défense, ou qui avaient une incidence sur le bien-être économique de la Communauté Atlantique dans son ensemble. Sous-séries et Groupes ad hoc du Comité Economique Accords commerciaux AC/127-EWT Notification des crédits à l'exportation AC/127-NEC Politique soviètique en matière de produits pétroliers AC/127(O) (1960-1961) [ca. 15 documents] Groupes Ad Hoc Comité des conseillers techniques [AC/110] (juillet -novembre 1956) [+/- 26 documents] Comité mis sur pied pour examiner le Plan Pineau proposant la création d'une Agence pour le Développement Economique Mondial , principalement pour aider les pays sous-développés.   Groupe ad hoc pour l'étude de la résolution C-M(60)142 Problèmes économiques de la Grèce et de la Turquie [AC/200] (1961) [ 2 documents]   Groupe de travail sur les contre-mesures économiques [AC/202] (1961-1962) [ca. 70 documents] L'Examen Annuel [AR] (1952-1966) L'Examen Annuel est l'instrument principal pour coordonner les efforts de défense de l'Alliance. Depuis 1952 un Examen Annuel a lieu chaque année. Aucun examen n'a été exactement semblable à son précédent et aucun n'a suivi à tous les égards les procédures prévues pour l'exercice initial du Comité Temporaire du Conseil. Principaux Comités Comité de l'Examen Annuel [AC/19] (1952-1966) [+/- 800 documents] Groupe de travail sur la procédure de l'examen annuel [AC/39] (1952-1966) [+/- 260 documents]   Groupe directeur sur la réforme de l'examen annuel [AC/159] (1960) [+/- 20 documents]   Groupes Ad Hoc - Groupe de travail sur le Questionnaire du Comité temporaire du Conseil [AC/17] (Avril 1952) [1 document] Ce groupe de travail ne s'est réuni qu'une fois pour faire le point avec la Grèce et la Turquie sur les informations qu'elles devaient fournir en automne 1952 dans le cadre de l'Examen Annuel. - Groupe de travail sur les coûts annuels récurrents [AC/57] (1953-1957) [+/- 45 documents] - Groupe de travail sur le service militaire [AC/83] (1954-1956) [+/- 55 documents] - Documents de l'Examen Annuel (1952-1966) [+/-4200 documents] Plusieurs séries de documents furent créées entre 1952 et 1958 pour la conduite de l'Examen Annuel. Certaines séries ont été utilisées au fil des ans alors que d'autres ne l'ont été que pour un seul exercice : => AR(Q) (Questionnaire) => AR (Rapport au personnel travaillant sur l'examen annuel) => ARR (Réponses par pays au questionnaire) => CE B/WP C/WP... (Comité d'examen des réponses) => B/WP (Document de travail - Belgique) => C/WP. (Document de travail - Canada). => GEN/WP (Papier de travail - General) => MEMO (Memorendum et tableaux) => SR (Recommandations du SHAPE) => DFR (Projet de Premier Rapport) => DSR (Projet de Second Rapport) => SC (Comité Directeur) => EP (Groupe d'Examen) Plans de Défense (1953-1972) Comités et Groupes de travail Groupe Ad Hoc sur les alertes [AC/53] (1953) [1 document] Comité sur les discussions multilatérales pour l'élaboration des plans de défense [AC/100] (Février 1956) [+/- 40 documents] => a engendré deux groupes de travail : AC/100(WG1) AC/100(WG2) Comité des plans de défense [DPC] (1963-1972 ->) Organe principal de décisions pour toutes les questions relatives à la structure militaire intégrée de l'OTAN. Groupe de travail des plans de défense [DPWG] (1963-1967) [ca. 130 documents] Chargé du travail préparatoire pour le DPC. A crée plusieurs sous-groupes. remplacè par le Comité d'examen de la défense [DRC] (1967-1972) Groupe de travail sur la Force mobile du Commandement allié en Europe (AMF) [AC/212] (1962-1966) [ca. 49 documents] Crée en septembre 1961 cette Force mobile de réserve était composée d'unités fournies par 7 pays. Le Groupe de travail fut établi afin d'examiner les différents aspects du financement de cette Force mobile en temps de paix et dans le cadre d'un déploiement en cas d'urgence. Groupe de travail sur les problèmes de défense de la Grèce [AC/213] (1962) [12 documents] Groupe de travail ad hoc sur le financement des forces nationales qui opéreront en territoire allié en cas de crise [AC/217] (1962-1963) [4 documents] Groupe spécial d'étude du projet de Force multilatérale de MRBM basée en mer [AC/219] (1962) [4 documents] Groupe de travail ad hoc pour l'établissement d'un inventaire des unités dotées de systèmes d'acheminement d'armes nucléaires [AC/226] (1963) [9 documents] Groupe d'experts chargé d'étudier la question du quartier général du groupe d'artillerie du Northag [AC/234] (1963-1964) [3 documents] Groupe de travail sur les problèmes de défense de la région Sud-Est [AC/248] (1964-1965) [8 documents] Production de Défense (1952-1965) La Division de Production et de Logistique, dirigée par un Secrétaire Général Adjoint, fut créée à la suite de la réorganisation de l'OTAN approuvée à Lisbonne en février 1952. Elle reprit les activités du Bureau de Production de Défense [DPB]. [+/- 13500 documents ont été diffusés par les différents groupes] Principaux Comités Groupe de travail sur la préparation des programmes coordonnés de production [AC/42] (1953-1955) [+/- 75 documents] Réunions des délégations et des membres de la Division Production et Logistique [AC/44] (1953) [4 documents] Groupe de travail sur la création d'un comité de production d'armements [AC/71] (1954) [7 documents] Comité de production d'armements [AC/74] Puis > Comité d'Armements (1954-1966-->) [850 documents] Le Comité de Production d'armements fut mis sur pied en 1954 en vue de coordonner les activités de tous les Groupes d'Experts qui s'occupaient de Production de Défense. En 1958 il fut rebaptisé « Comité d'armements » avec un mandat élargi comprenant les aspects de la recherche et du développement qui mènent à la production des armements. Il a donné naisssance à deux sous-groupes : => Groupe de liaison pour les pièces de rechange [AC/74(LG)] => Groupe de travail sur les nouvelles hypothèses [AC/74(NA)] Groupe de travail mixte sur la coopération dans le domaine de l'armement [AC/142] (1958-1959) [12 documents] Groupe directeur naval de l'OTAN [AC/141] (1958-1965 ->) Groupe consultatif OTAN pour les forces aériennes [AC/224] (1963-1965 ->) Groupe consultatif OTAN pour les forces terrestres [AC/225] (1963-1965 ->) Groupe de travail ad hoc de haut niveau sur la coopération en matière de recherche, de mise au point et de production [AC/216] (1962) Groupe exploratoire sur l'étude de la procédure NBMR [AC/253] 1965-1966) Groupes de travail Ad Hoc et d'experts Equipement et Munitions Production de munitions Groupe de travail sur la production et les acquisitions offshore de munitions [AC/27] (Juillet-septembre 1952) Groupe de travail spécial sur la production de munitions [AC/37] (Décembre 1952 - octobre 1953) Commission d'experts sur la munition Bofors 40/70 [AC/72] (1954-1963) Commission d'experts sur la masse oscillante du canon Bofors 40/70 [AC/73] (1954-1961) Commission d'experts sur l'affût 40/70 Bofors [AC/79] (1954-1960) Groupe de travail Ad Hoc sur le financement des essais internationaux de la munition Bofors 40/70 [AC/97] (1955-1956) Commission d'experts sur la munition Bofors 57 mm [AC/114] (Octobre 1956-juin 1957) Groupe d'experts sur l'emballage et le stockage des munitions [AC/78] (1954-1955) => Sous-groupe I : Groupe spécialisé dans l'emballage [AC/78 (groupe I)] => Sous-groupe II : Groupe spécialisé dans le stockage [AC/78 (groupe II)] Groupe d'experts sur l'emballage des munitions [AC/105] (1956-1963-->) => Sous-groupe I : Principes et tests [AC/105 groupe I] => Sous-groupe II : Emballages conventionels [AC/105 groupe II] =>Sous-groupe III : Nouveaux matériaux servant pour les emballages [AC/105 groupe III] [Groupe d'experts sur le stockage des munitions AC/106] (Mai 1956-1964 ->) => Sous-groupe I : Principe, règles générales et exigences de sécurité [AC/106 groupe I] => Sous-groupe II : Problèmes techniques concernant la construction des bâtiments et l'équipement des dépôts [AC/106 groupe II] => Sous-groupe III : Exploitation des dépôts en temps de paix et de guerre [AC/106 groupe III] Groupe d'experts sur les poudres et explosifs [AC/60] (1954-1967-->) => Sous-groupe I : groupe spécialisé sur la fabrication des poudres et explosifs [AC/60 groupe I] =>Sous-groupe II : groupe spécialisé sur les spécifications, la recette et la surveillance des poudres et explosifs [AC/60 groupe II] => Sous-groupe III : groupe spécialisé sur la balistique interne [AC/60 groupe III] =>Sous-groupe IV : sous-groupe spécialisé sur la fabrication et l'inspection des poudres et explosifs [AC/60 groupe IV] Groupe d'experts sur l'utilisation d'une atmosphère standard comune pour les calculs balistiques [AC/117] (1956-1967) Commission d'experts sur la munition de 7.62mm [AC/116] (1956-1967-->) => Groupe Ad Hoc sur la munition 9mm (parabellum) [AC/116 (PM)] Groupe d'experts sur le matériel de protection contre la guerre chimique [AC/61] (Décembre 1953-1961-->) Groupe d'experts sur l'acier pour armes [AC/41] (1953-1963) => Comité de Rédaction [AC/41 DC] => Sous-groupe I : [AC41 (groupe I)] Groupe d'experts sur les douilles en acier [AC/59] (1954-1959) Groupe d'experts chargé de l'application de nouvelles techniques de fabrication à la production de munitions [AC/80] (1954-1963-->) => Sous-groupe I : Groupe spécialisé des petits éléments métalliques [AC/80 (groupe I)] => Sous-groupe II : Groupe spécialisé des plus grands éléments métalliques [AC/80 (groupe II)] => Sous-groupe III : Groupe spécialisé du chargement et des éléments non-métalliques [AC/80 (groupe III)] Groupe de travail sur les pièces de rechange pour l'artillerie et les armes portatives [AC/43] (1953-1958) Groupe de travail sur les pièces de rechange pour véhicule [AC/56] (1953-1956) Groupe de travail sur les pièces de rechange pour avions [AC/85] (1954-1957) => Sous-groupe II & IV Groupe de travail sur la conversion des dessins [AC/28] (1952-1958) Groupe d'experts sur la conversion des spécifications et dimensions des tracés de matériel aéronautique américain [AC/82] (1954-1966-->) Groupe d'experts sur l'interchangeabilité des éléments de véhicules [AC/55] (1953-1966-->) Groupe de travail exploratoire sur les problèmes relatifs aux munitions classiques [AC/153] (1959-1960) Groupe ad hoc sur la mise en service de la cartouche OTAN de 7,62 mm et des armes légères capables de la tirer [AC/156] (1959-1960) Groupe de travail mixte ad hoc sur les chars de combat et les véhicules blindés [AC/174] (1969-1966) Groupe de travail mixte ad hoc sur les matériels d'artillerie perfectionnés d'appui rapproché [AC/175] (1960-1967) Groupe de travail mixte ad hoc sur un véhicule blindé de transport de personnel [AC/176] (1960-1963) Groupe de travail exploratoire sur les armes de 20 mm et leurs munitions [AC/207] (1962) Groupe d'experts sur une famille d'armes portatives [AC/239] (1964-1967) Groupe d'experts sur les moteurs polycombustibles [AC/242] (1964-1966) Groupe de travail mixte ad hoc sur la protection contre la guerre nucléaire, biologique , chimique [AC/196] (1961-1967) Groupe de travail mixte ad hoc sur les propergols solides [AC/193] (1961-1963) Groupe d'experts sur les matériels et méthodes de mesures météorologiques [AC/252] (1965-1966) Groupe d'experts sur les matériaux et techniques de fabrication des armes et des munitions [AC/222] (1963-1966) Groupe d'experts sur les groupes electrogènes de campagne [AC/140] (1959-1964) Groupe d'experts sur les instruments d'optique [AC/160] (1960-1967) Groupe de travail mixte ad hoc sur la guerre des mines terrestres [AC/177] (1960-1967) Groupe exploratoire sur le pontage et le franchissement des "coupures" [AC/254] (1966) Electronique Matériel électronique pour la marine[AC/62] (1954-1956) => Groupes I & II Groupe d'experts sur le matériel électronique au sol [AC/63] (1954-1956) => Groupes I, II & III Groupe d'experts sur le matériel électronique pour la défense aérienne [AC/64] (1954-1958) => Groupes I, II, III, IV, V Groupe d'experts sur le matériel électronique pour projectiles guidés et les fusées de proximité [AC/65] (1954-1956) Groupe d'experts sur le matériel d'essai électronique [AC/66] (1954-1956) => Groupes: II, III & IV Groupe d'experts sur les composants électroniques, valves, tubes et pièces détachées [AC/67] (1953-1965-->) => Groupes I, II, III,& IV => Groupes spéciaux de travail 1 à 8 [AC/67(SWG/1)] à [AC/67(SWG/8)] Groupe Ad Hoc sur la réorganisation des groupes d'experts sur l'équipement électronique --> Groupe de liaison électronique [AC/118] (1957-1958) Groupe d'experts sur les radars et les systèmes électroniques de conduite de tir [AC/128] (1957-1958) Groupe d'experts sur les aides électroniques à la navigation [AC/129] (1957) Groupe d'experts sur les matériels de télécommunications [AC/130] (1957-1958) => Groupes spéciaux de travail I et II Production aéronautique Groupe de travail sur le programme de production aéronautique [AC/16] (Avril 1952) Groupe de travail sur le financement de la production aéronautique additionnelle [AC/20] (Mai-juin 1952) Groupe de travail du Secrétariat international chargé d'étudier la production aéronautique additionnelle [AC/22] (Juin 1952) Comité consultatif sur le chasseur léger d'appui tactique OTAN [LWF](1956-1958) Groupe d'experts sur les avions patrouilleurs [AC/126] (1957-1958) Propriété industrielle Groupe de travail sur la protection des renseignements techniques faisant l'objet des droits de propriété[AC/94] (1955-1958-->) Codification Commission de codification des matériels [AC/135] (1958-->) Logistique/OPLO Pipelines Groupe de travail sur le contrôle, l'exploitation et l'entretien du système OTAN des pipelines [AC/76] (1954-1956) Groupe de travail Ad hoc sur les pipelines [AC/111] (Juillet-novembre 1956) Comité OTAN des pipeline [AC/112] (1956-1958-->) Comité de gestion Centre-Europe des pipelines [AC/120] (1956-1965-->) NMSSS Groupe Ad Hoc sur l'approvisionnement en pièces de rechange en Europe [AC/136] (Janvier - février 1958) Comité de direction du système OTAN d'approvisionnement, d'entretien et de réparation des rechanges [AC/138] (1958) =>Groupe d'étude financier spécial [AC/138 (SSG)] Rapport avec AGARD Groupe de travail mixte sur la coordination des activités de l'AGARD avec les agences civiles de l'OTAN [AC/133] (1957-1958) Groupe de travail sur la logistique en temps de paix et en temps de guerre [AC/198] (1961-1964) Groupe ad hoc sur les suites à donner au C-R(63)24, par. 21(2) et (3): intégration du soutien logistique pour les armes modernes en temps de paix et en temps de guerre [AC/229] (1963) Plans d'Urgence dans le domaine civil (1950-1965) Le terme Plans d'urgence dans le domaine civil est utilisé pour définir les plans et préparatifs qui doivent être faits par les gouvernements en temps de paix afin que les fronts intérieurs puissent résister aux épreuves de la guerre. Lorsque l'OTAN fut tranférée à Paris en 1952, deux aspects seulement des plans d'urgence dans le domaine civil étaient déjà à l'étude : la mobilisation et le contrôle de de la marine marchande en temps de guerre (PBOS) et les besoins militaires et civils en produits pétroliers en temps de guerre [AC/12]. Avant la fin de 1952, neufs nouveaux comités d'étude ont été créés et il est devenu clair qu'avec tant de bureaux et comités différents il s'avéra nécessaire de prendre des mesures en vue de fournir à ces organismes des directives uniformes pour coordonner leurs travaux et pour examiner les progrès réalisés. En conséquence, le Haut Comité pour l'Etude des Plans d'Urgence dans le Domaine Civil [AC/98] fut créé en 1955. [+/- 7000 documents furent produits par les divers Bureaux et Comités] Comités principaux : Groupe de travail chargé d'examiner la proposition des Etats-Unis pour la réorganisation de la structure en comités des plans d'urgence dans le domaine civil [AC/95]. (1955) [9 documents] Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil (SCEPC) [AC/98] (1955-1965-->) [+/ - 260 documents]   Groupe de travail sur une nouvelle révision des plans civils d'urgence [AC/98(RW6)] (1964-1965) [+/ -7 documents]   Sous- comité du bilan annuel des plans d'urgence dans le domaine civil [AC/134] (1957-1965-->) [+/- 420 documents] Groupe de travail sur les plans d'urgence à long terme dans le domaine civil [AC/98(RW6)] (1961) [+/- 1 document] Principaux Comités subordonnés : Transport Bureau d'étude pour l'Atlantique Nord des transports océaniques [PBOS] (1950-1965-->) [+/- 570 documents] Bureau d'étude des transports intérieurs de surface en Europe [PBEIST][AC/15] (1952-1965) [+/- 1670 documents pour tous les sous-groupes] => beaucoup de sous-groupes => ........ Groupe de travail chargé d'établir le mandat d'un comité d'étude de l'aviation civile de l'OTAN [AC/99] (1956) [7 documents] Comité d'étude de l'aviation civile (CAPC) [AC/107] (1956-1965-->) [+/- 515 documents] Ravitaillement en temps de guerre Comité d'étude pour les produits pétroliers (PPC) [AC/12] (1952-1965-->) [+/- 680 documents] => Groupe de travail du PPC [AC/12(PC)] => Sous-groupe d'experts sur les pipelines et l'entreposage [AC/12 (PS)] Comité d'étude des approvisionnements en temps de guerre [AC/25] (1952-1955) [+/- 620 documents pour toutes les séries AC/25 jusqu'à 1958] Comité d'étude pour le ravitaillement et l'agriculture en temps de guerre [AC/25 (FA)] (1953-1965-->) => Groupe de travail sur les engrais [AC/25(FA/F)] => Groupe d'experts sur la constitution des stocks de blé [AC/25/(FA)SW] => Groupe de travail sur l'étude de l'entreposage à long terme des denrées alimentaires [AC/25(FA)WG] => AC/25 (FAIR) (61-62) Comité de planification industrielle [AC/143] (1959-1965-->) [+/- 215 documents]   Groupe de travail chargé d'étudier certaines propositions relatives à l'élaboration de plans concernant les matières premières [AC/125] (1956) [14 documents] Groupe de travail pour l'étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre [AC/101] (1956-1958) [+/-35 documents] Organisation civile en temps de guerre [+/- 2200 documents pour toutes les séries AC/23] Groupe de travail (ensuite Comité) sur l'organisation civile en temps de guerre [AC/23] (1952-1954) Comité des réfugiés et évacués [AC/23(RE)] (1952-1956) => Groupe de travail pour l'Europe Centrale [AC/23 (RE/CE)] Comité de la protection civile [AC/23 (CD)] (1953-1965-->) => Plusieurs sous-groupes => Sous-groupe sur les réfugiés du centre Europe [AC/23(CD/RE)](1962-1965) Comité médical [AC/23 (MC)] (1954-1966) Mobilité de la Main d'Oeuvre [+/- 370 documents] Groupe de travail sur la mobilité de la main d'oeuvre [AC/36] (1952-1957) Groupe d'experts sur la main d'oeuvre (->ensuite) Comité d'étude de la main d'oeuvre [AC/36 (M)] (1955-1965-->) Communications Groupe de travail sur les besoins en télécommunications internationales en temps de guerre [AC/109] (1956)[4 documents] Comité d'étude des communications civiles [AC/121] (1957-1965-->) [+/- 310 documents] =>Plusieurs sous-groupes Repli des gouvernements en temps de guerre Comité d'étude sur les problèmes concernant le repli des gouvernements en temps de guerre [AC/122] (1957-1958) [+/- 15 documents] Coopération Scientifique (1957-1965) Groupe de travail chargé d'examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l'OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique [AC/123] [3 documents] (Février-mars 1957) Groupe de travail chargé d'envisager les mesures à prendre par l'OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique [AC/132] (Juin-octobre 1957) [3 documents] Comité Scientifique [AC/137] (1958-1965-->) => Groupe de travail sur les bourses d'études[AC/137(S)] => Comité des directeurs de la recherche sur la défense [AC/137 (DR)] => Groupe de travail Ad Hoc pour une fondation occidentale pour la recherche scientifique [AC/137(WF)]] Comité Scientifique [AC/137] (1958-1965) [ca. 435 documents] Donne des avis au Conseil sur les problèmes scientifiques et techniques d'intérêt pour l'Alliance. A créé plusieurs Groupes d'études et de Commissions consultative, dont certains ont eu leur propre cote. => Groupe consultatif sur le programme de subventions pour la recherche [AC/137(RG)] (à partir de 1961 les documents portent la cote AC/137) => Commission consultative sur le Programme de cours d'été => Réunion des administrateurs nationaux du Programme des bourses de recherche scientifique => Commission consultative sur le Programme de bourses de conférences => Sous-comité sur la recherche océanographique (1959) => Groupe consultatif sur les facteurs humains (1959) => Groupe consulatif ad hoc sur la météorologie (1959-1964) => Commission consultative sur la recherche opérationnelle (1960-1965) => Groupe consultatif sur la recherche spatiale [AC/137(SR)] (1960) => Groupe de travail sur l'application de l'électronique quantique [AC/227] (1963) Il a diffusé 3 documents sous la cote AC/227 => Groupe de travail ad hoc sur le Centre de formation en aérodynamique expérimentale de Bruxelles (TCEA) [AC/147] (1950) [ca. 13 documents] => Groupe de travail ad hoc sur le Centre de formation en aérodynamique expérimentale [AC/168] (1960-1965) [24 documents] => Groupe d'étude sur l'Institut von Karman [AC/137(VKI)](1965) (en 1963 le TCEA fut renomé l'Institut von Karman) => Directeurs de la recherche pour la défense [AC/137(DR)/AC/74(DR)](1958-1964) [31 documents] => Comité des Directeurs nationaux de la recherche pour la défense [AC/243] (1964-1966) [61 documents] (en 1966 ce comité fut dissous et remplacé par le Groupe sur la recherche pour la défense sous l'égide de la Conférence des Directeurs nationaux (CNAD) - voir Production de la Défense. Ce nouveau groupe a gardé la cote AC/243. Coordination de l'Espace Aérien Européen (1955-1965) Groupe de travail sur l'utilisation de l'espace aérien européen [AC/91] (Mars 1955) [5 documents] Comité de Coordination de l'Espace Aérien Européen (CEAC) [AC/92] (1955-1965-->) [+/- 405 documents] Sécurité (1952-1958) Groupes Principaux Comité de sécurité de l'OTAN [AC/35] (1953-1958-->) [+/- 370 documents] Comité spécial de l'OTAN [AC/46] (1953-1958-->) [+/- 500 documents] non communicable au public Groupes Ad Hoc Groupe de travail sur la sécurité dans l'OTAN [AC/6] (Juin 1951 - juillet 1952) [+/- 35 documents] Groupe de travail sur l'utilisation de firmes et compagnies impliquant la sécurité [AC/13] (1952) [2 documents] Groupe de travail chargé d'étudier la coopération contre les activités subversives [AC/32] (Octobre - novembre 1952) [3 documents] non communicable au public Groupe de travail sur la présentation des expéditions de matériel stratégique dans les statistiques du commerce international [AC/81] (1954-1956) [+/- 20 documents] Groupe de travail sur les dispositions relatives à la sécurité pour le compte du Comité directeur de Paris chargé de l'examen des résultats de la Conférence de Londres [AC/84] (October 1954) [1 document] Groupe de travail sur la proposition d'accord de coopération en matière d'énergie atomique [AC/88] (1954-1955) [12 documents] -> (Accord jamais mis en oeuvre) Infrastructure (1951-1965) Comités principaux Comité de l'Infrastructure [AC/4] (1951-1965->) [7800 documents] Comité des paiements et d'avancement des travaux d'Infrastructure [AC/4 (PP)] (1951-1965->) Groupes Ad Hoc Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune [AC/29] (Septembre 1952 - mai 1953) [12 documents] Comité spécial des ministres sur l'infrastructure [AC/38] (Décembre 1952) [1 document] Comité Ad Hoc sur le système de propagation vers l'avant [AC/104] (Mars - juillet 1956) [+/- 30 documents] Comité spécial de l'infrastructure [ISC] (1956) [+/- 105 documents] Groupe de travail Ad Hoc sur les projets d'infrastructure dans la zone non-OTAN [NNIP] (1956) [8 documents] Documents du Secrétariat de l'infrastructure [INFRASEC] [+/- 3800 documents] Groupe de travail des experts nationaux en télécommunications (Infrastructure) [AC/4(WG)18] ( 1964-1965) [ca. 50 documents] Groupe ad hoc d'experts techniques pour l'étude des Quartiers Généraux de Guerre [AC/158] (1950-1966) [ca. 80 documents] Sous-Comité de l'infrastructure électronique de la défense aérienne (IGESUCO) [AC/203] (1961-1965) [ca. 120 documents] Groupe ad hoc sur l'organisation proposée pour la réalisation du plan NADGE [AC/247] (1964-1965) [16 documents] Groupe de travail sur la doctrine en matière de sécurité des transmissions OTAN [AC/232] (1963-1964) [13 documents] Groupe de travail de haut niveau chargé de procéder à une révision des besoins militaires en télécommunications [AC/251] (1965-1966) [27 documents) Administration et Budget (1951-1965) Budget Comité du Budget Civil [BC] (1951-1965->) [+/- 970 documents] Comité du Budget Militaire [MBC] (1951-1965-->) [+/- 6340 documents] Audit Groupe de travail sur la vérification internationale des comptes d'infrastructure [AC/47] (1953) [2 documents] Groupe de travail sur le rapport des commissaires aux comptes [AC/48] (1953) [1 document] Bureau international des commissaires aux comptes de l'infrastructure [AC/50] (1953) [3 documents] Groupe de travail sur le programme des travaux du Bureau international des commissaires aux comptes de l'infrastructure [AC/68] (1953) [1 document] Groupe de travail sur la structure du système de vérification des comptes de l'OTAN [AC/103] (1956) [+/- 20 documents] Groupe de travail sur la réorganisation du système de vérification des comptes de l'OTAN [AC/166] (1960-1965à) [16 documents] Groupe de coordination des Collèges de vérification des comptes de l'OTAN [AC/204] (1961-1965) [23 documents] Procédures financières Groupe de travail sur la coordination des procédures financières de l'OTAN [AC/49] (1953-1955) [13 documents] Groupe de travail sur les instructions d'application du règlement financier de l'OTAN [AC/102] (1956-1957) [16 documents] Partage des dépenses et financement des dépenses communes Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT [AC/11] (Octobre-juin 1952) [14 documents] Comité ad hoc sur sur la formule de partage des dépenses budgétaires [AC/70] (1954-1955) [+/- 25 documents] Groupe de travail ad hoc sur les communications [AC/115] (1956-1957) [+/- 25 documents] Groupe de travail sur l'imputation de certaines catégories de dépenses communes de l'OTAN [AC/131] (1957-1958) [+/- 20 documents] Groupe de Travail ad hoc sur la location des terminaux [AC/144] (1958-1959) [10 documents] Groupe ad hoc sur les circuits réservés [AC/233] (1964) [11 documents] Groupe de travail spécial sur le financement et l'imputation des dépenses militaires communes [AC/245] (1964-1965) [16 documents] Taxes et prestation sociale Groupe de travail sur l'application de l'impôt sur le revenu à certains fonctionnaires internationaux [AC/30] (1957) [14 documents] Groupe de travail sur le fonds de prévoyance de l'OTAN [AC/69] (1957) [1 document] Siège de l'OTAN et personnel Groupe de travail chargé de la question de l'installation du siège permanent de l'OTAN [AC/18] (1952) [5 documents] Groupe de travail chargé d'étudier la question du nouveau siège de l'OTAN [AC/51] (1953) 1 document] Comité du Siège Permanent de l'OTAN [AC/75] (1954-1957) [+/- 130 documents] Comité d'administration et de sécurité du Siège Permanent [AC/184] (1960-1965) [62 documents] [ce Comité remplace les comités AC/75 et AC/154] Groupe de travail de haut niveau sur la procédure des réclamations et de recours [AC/249] (1964) [15 documents] Questionnaires et Rapports Groupe de travail sur la coordination et la normalisation des questionnaires et des rapports [AC/45] (1953) [6 documents] Rapports annuels et trimestriels sur les dépenses de la défense [STAT] (1951-1958] ) [+/- 110 documents pour STAT, les séries DR incluses] Rapports statistiques sur : => dépenses de la défense (1952-1957) [DR/1] => Production de la défense & programmes d'acquisition (1952-1953) [DR/2] => Forces (1952) [DR/3] => Infrastructure commune de l'OTAN [DR/4] Groupe de travail ad hoc sur le statut des agences de l'OTAN [AC/195] (1960-1962) [ca. 30 documents] Groupe de travail ad hoc sur la révision des chartes des OPLO [AC/211] (1962-1966) [ca. 70 documents]