NATO
Interface utilisateur multilingue |  17,3 millions de numéros (NNO) actifs |  Accès 24/7 |  29,5 millions d'utilisateurs

NOUVEAUTÉS

NMCRL WEB Lite - Essai gratuit


NMCRL WEB LiteAccès GRATUIT limité à NMCRL WEB pendant 3 mois

Découvrir NMCRL WEB Lite

Remplacement du NMCRL sur DVD par la version "HORS LIGNE" (NMCRL-OFFLINE)


DVD vers NMCRL-OFFLINE

La production du NMCRL sur DVD a cessé en avril 2016. Pour remplacer ce produit, la NSPA a mis en place une version hors ligne (NMCRL-OFFLINE) avec des formules de licence similaires (utilisateur unique, 5 utilisateurs max., 20 utilisateurs max.). La NSPA fournit dorénavant aux anciens clients du produit NMCRL-DVD la même gamme de données dans la même application via un outil de téléchargement en ligne. Tous les deux mois, les clients pourront télécharger le fichier d'installation de l'outil NMCRL-OFFLINE (au format ZIP) sur un dispositif de stockage quelconque à partir d'un ordinateur relié à Internet, puis copier/installer l'application sur n'importe quel PC.

Pour en savoir plus

INFORMATIONS SUR LE PRODUIT


NMCRL-WEB & NMCRL-OFFLINE

Le Catalogue principal des références de la logistique OTAN (NMCRL) existe sous la forme d'une base de données multilingue accessible en temps réel sur Internet (NMCRL-WEB) et d'une base de données hors ligne pouvant être exploitée sur tout PC non connecté à Internet (NMCRL-OFFLINE). C'est un outil précieux pour les logisticiens et les fabricants dans tous les pays, qui fournit à la fois des informations sur les matériels et des éléments de renseignement opérationnel qui proviennent des bases de données des bureaux de codification nationaux des pays utilisateurs du Système OTAN de codification (pays OTAN et pays parrainés par l'AC/135). Bien qu'à l'origine le NMCRL ait été conçu pour les logisticiens de l'OTAN, il s'est avéré un outil inestimable pour les autres logisticiens et pour les entreprises du secteur privé. Ce produit est actuellement diffusé dans le monde entier. Outre sa facilité d'utilisation et la rapidité des recherches et extractions, le principal avantage que présente le NMCRL est qu'il contient tous les numéros de nomenclature OTAN (NNO) attribués par les pays utilisateurs du Système OTAN de codification. Outil logistique de base des pays de l'OTAN et des pays parrainés par l'AC/135, le NMCRL est un catalogue des matériels qu'ils utilisent. Le NMCRL est aussi très utile pour toute entreprise du secteur privé souhaitant travailler avec de nombreuses forces armées dans le monde entier. Le NMCRL est fourni moyennant la souscription d'un abonnement annuel.

Le NMCRL contient les données suivantes, utilisées par les forces armées de tous les pays utilisateurs du Système OTAN de codification (pays OTAN et pays parrainés par l'AC/135) :

  • 17,3 millions de numéros de nomenclature OTAN (NNO) actifs
  • 38,2 millions de références fabricant ou fournisseur (numéros de pièce)
  • 02,8 millions de fabricants et fournisseurs (code NCAGE, raison sociale et adresse) actifs
  • 29,5 millions d'inscriptions utilisateur
  • 12,1 millions de NNO avec affichage des données descriptives NMCRL-WEB exclusivement
  • 03,9 millions de NNO avec affichage des données sur le conditionnement NMCRL-WEB exclusivement
  • 15,5 millions de NNO avec affichage des Codes douaniers (HS & Schedule B) NMCRL-WEB exclusivement
  • 13,4 millions de NNO avec affichage des Codes CPV NMCRL-WEB exclusivement

NMCRL-WEB
NMCRL OFFLINE

NMCRL-WEB est une application multilingue interactive basée sur le web permettant de faire des recherches sur les données de codification.

Cette application est disponible en ligne 24h/24 et 7j/7 partout dans le monde via une connexion Internet haut débit : pour y accéder, il suffit d'un identifiant, d'un mot de passe et de la version la plus récente d'un navigateur web (IE ou Firefox).

Des licences multi-utilisateurs sont proposées.

Outre les fonctions et données complémentaires, l'un des grands avantages de l'application NMCRL-WEB en ligne est qu'il n'est pas nécessaire d'installer des mises à jour périodiques. Les données NMCRL-WEB sont actualisées quotidiennement.

NMCRL-OFFLINE est une application multilingue permettant de faire des recherches sur les données de codification sans connexion Internet, mais qui propose moins de fonctions et moins de types de données que l'application NMCRL-WEB.

Le fichier d'installation de l'application (au format ZIP) peut être téléchargé sur un dispositif de stockage quelconque à partir d'un ordinateur relié à Internet. Après son téléchargement, l'application hors ligne peut être installée sur tout PC sous Windows et peut être partagée en réseau sous réserve de l'achat des licences nécessaires.

Une version actualisée de NMCRL-OFFLINE est diffusée tous les deux mois.


Comparaison des versions NMCRL WEB NMCRL OFFLINE
INSCRIPTIONS UTILISATEURS : (Qui utilise l'article ?)
RÉFÉRENCES : (Par qui l'article est-il fabriqué ou vendu ?)
DONNÉES SUR L'ANNULATION / POSITION DU NUMÉRO OTAN D'IDENTIFICATION : (L'article est-il toujours valable ?)
DONNÉES CONCERNANT LE FABRICANT OU LE FOURNISSEUR : (Raison sociale et adresse des fabricants et/ou fournisseurs)
DONNÉES DESCRIPTIVES TECHNIQUES : (Quelle est la description technique de l'article ?)
DONNÉES SUR LE CONDITIONNEMENT : (Quel est le conditionnement de l'article pour les transports, le magasinage, la logistique, la vente et l'utilisation finale ?)
CODES DOUANIERS : Codes du système harmonisé "HS" et numéros "Schedule B"
CODES DU VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV) :
IMAGES affichées au niveau des références fabricant et au niveau du NNO
DonnÉes relatives aux articles de ravitaillement (NNO)
Adresses (NCAGE)
Traitement par LOTS
Données descriptives (codées et décodées)
Mode DE BASE (non expert)
Mode AVANCÉ avec CRÉATEUR DE REQUÊTES (mode expert)
1. Anglais, Français, Bulgare, Tchèque, Finnois, Allemand, Hongrois, Italien, Lituanien, Polonais, Roumain, Slovaque, Slovène, Espagnol
 + Russe
Application Internet (accès sécurisé 24h/24 et 7j/7)
Pas d'installation de mises à jour périodiques (il suffit de disposer de la dernière version d'Internet Explorer ou de Firefox)
Gestion aisée des identifiants des utilisateurs par l'administrateur (accès web sécurisé avec identifiant + mot de passe)
Application téléchargeable (pour le téléchargement, il suffit d'avoir accès à Internet)
Installation sur un PC local (sous Windows ; non compatible avec Mac)
Possibilité d'installation en réseau
Tous les jours
Tous les deux mois.
* Pour se conformer aux règles nationales interdisant la diffusion des données descriptives aux abonnés non gouvernementaux, ces données ne s'affichent pas lorsqu'elles proviennent des pays suivants : AUS, AUT, CAN, DEU, GBR, HUN, NLD, NZL, POL et SGP.

BASE DE DONNÉES

Les applications NMCRL-WEB et NMCRL-OFFLINE proposent toutes deux les modes de consultation "de base" et "expert". Le mode de base est conçu spécialement pour les non-spécialistes et affiche principalement du texte en clair à la place des codes du Système OTAN de codification. Le mode "expert" est destiné aux spécialistes de la codification et comprend en outre (NMCRL-WEB exclusivement) une fonction "créateur de requêtes" (query builder) pour les modules "article de ravitaillement" et "NCAGE".

Le NMCRL permet de traiter les requêtes en mode interactif ou par lots :

1. Mode interactif

En mode interactif, l'utilisateur a la possibilité de faire des recherches en fonction d'un certain nombre de critères de recherche. Seule l'application NMCRL-WEB permet de faire des recherches combinées sur tous les éléments de données. Les résultats sont affichés à l'écran. Il est possible d'afficher les résultats en détail, de les imprimer, de les enregistrer ou de lancer un traitement par lots. En mode interactif, les modules de recherche suivants sont disponibles :

  • Article de ravitaillement
  • Recherche par critères techniques NMCRL-WEB exclusivement
  • NCAGE

2. Traitement par lots ("batch")

Le traitement par lots permet d'extraire des données de codification de la base de données NMCRL en utilisant une liste de critères (clés de recherche) enregistrée dans un fichier existant ou en générant une nouvelle liste (au lieu d'effectuer une recherche article par article dans le programme interactif).

Cette méthode a été élaborée avec pour objectif principal de rendre plus facile et efficace l'extraction des données de codification par les utilisateurs. L'utilisation de lots prédéfinis permet de réduire le nombre d'actions nécessaires pour extraire des données simples et de faciliter la plupart des recherches les plus fréquentes effectuées sur les données de codification.

Les résultats d'un traitement par lots peuvent être enregistrés dans des fichiers de divers formats ou imprimés. Les instructions de traitement par lots peuvent être saisis au clavier ou importés grâce à des fichiers externes. Les critères de recherche peuvent contenir des conditions. Pour les traitements par lots, il existe une limite de 10 000 types d'article par fichier d'entrée ou de sortie.

Inquiry Modes

L'application NMCRL étant utilisée non seulement dans les pays de l'OTAN mais aussi dans le monde entier, une attention particulière a été accordée aux besoins linguistiques.

Les informations contenues dans le NMCRL correspondent aux informations détenues dans les fichiers nationaux des pays utilisateurs du système OTAN de codification. Ces informations sont codées, mais il est possible de décoder la majorité des éléments de données. Les informations décodées et les noms des éléments de données varient en fonction de la langue de l'interface. Toutes les traductions sont fournies par les bureaux nationaux de codification des pays utilisateurs du Système OTAN de codification (pays de l'OTAN et pays parrainés par l'AC/135).

L'utilisateur peut actuellement choisir d'afficher l'interface en 15 langues différentes.

Bulgarian Bulgare
Czech Tchèque
English Anglais
Finnish Finnois
French Français
German Allemand
Hungarian Hongrois
Italian Italien
Lithuanian Lituanien
Polish Polonais
Romanian Roumain
Russian Russe
NMCRL-WEB exclusivement
Slovak Slovaque
Slovenian Slovène
Spanish Espagnol

PRIX ET ABONNEMENTS


Un utilisateur Jusqu'à 5 utilisateurs Jusqu'à 20 utilisateurs Jusqu'à 100 utilisateurs
  NMCRL-WEB 860 € 1750 € 3390 € 10210 €
  NMCRL-OFFLINE 1000 € 1980 € 3950 € -
  NMCRL-PACK* 1130 € 2250 € 4410 € -

*NMCRL-PACK = accès WEB + 6 mises à jour (téléchargeables) de la version OFFLINE par abonnement annuel | Formulaire d'abonnement 2018 (PDF)

Qui peut s'abonner ?

Peuvent s'abonner au NMCRL tous les services officiels des pays membres de l'OTAN, les prestataires et les fournisseurs de ces mêmes pays, ainsi que les organismes d'état, les fournisseurs et les prestataires de pays non membres de l'OTAN.

Bien qu'il n'y ait pratiquement aucune restriction, les demandes d'abonnement sont contrôlées et peuvent être rejetées. L'Agence OTAN de soutien et d'acquisition (NSPA) présente annuellement à l'AC/135 un point de situation sur les abonnements et leur évolution.

Comment s'abonner ?

Pour vous abonner, veuillez utiliser le formulaire PDF d'abonnement et suivre les instructions de paiement ci-après:

  • Paiement d'avance, par abonnement, d'un droit d'abonnement annuel (pour l'application NMCRL-WEB en ligne et/ou pour 6 mises à jour de l'application NMCRL-OFFLINE à télécharger) comme suit :

Méthode de paiement :

  • Virement bancaire au crédit du compte bancaire de l'Agence OTAN de soutien et d'acquisition (NSPA) auprès de la:

    Banque et Caisse d’Épargne de l’État (BCEE)
    1, Place de Metz
    L-2954 Luxembourg

    IBAN*: LU14 0019 1007 7845 4000
    BIC*: BCEELULL
    (*IBAN = numéro de compte bancaire international)
    (*BIC = code d'identification de banque / code SWIFT)
  • Veuillez noter que tous les frais bancaires afférents à l'ordre de paiement sont à charge du client, de sorte que la NSPA reçoit le montant total facturé.
  • Envoyer une copie de l'ordre de paiement avec le formulaire d'abonnement à l'adresse suivante :

    NSPA
    LB – Section Codification
    Service: NMCRL
    L-8302 Capellen
    Luxembourg
    Télécopieur : +(352) 3063-4748

Qu'obtient l'abonné ?

Dès confirmation du paiement, la NSPA fournit à l'abonné à l'application NMCRL-WEB des données de connexion (IDENTIFIANT UTILISATEUR et MOT DE PASSE).

Tous les deux mois, la NSPA met à disposition un nouveau téléchargement (format ZIP) de l'application NMCRL-OFFLINE actualisée contenant les informations les plus récentes fournies par les bureaux nationaux de codification.

L'authentification initiale d'administrateur NMCRL-OFFLINE est fournie dans les 30 jours de la prise d'abonnement et permet de télécharger la version la plus récente de l'application NMCRL-OFFLINE.

La NSPA tient une liste d'adresses mise à jour à cet effet. Il est donc dans l'intérêt de l'abonné de signaler immédiatement à la NSPA un éventuel changement d'adresse.

Durée de l'abonnement

L'abonnement dure un an et se renouvelle automatiquement (par tacite reconduction) dès le paiement du droit d'abonnement de l'année suivante. Des avis de renouvellement d'abonnement sont envoyés à tous les utilisateurs environ deux mois avant la date d'expiration de leur abonnement en cours. Le paiement est à effectuer dans les trente jours de la date de la facture.

FORMULAIRE D'ABONNEMENT

Si vous souhaitez vous abonner à l'une des formules NMCRL (NMCRL-WEB / NMCRL-OFFLINE / NMCRL-PACK), il vous suffit de compléter ce formulaire et de le renvoyer par e-mail, fax ou courrier.


 Formulaire PDF

 Adresse électronique:

nmcrl@nspa.nato.int

 Télécopieur:

+352 3063 4748

 Adresse postale:

NSPA
LB – Section Codification
Service: NMCRL
L-8302 Capellen
Luxembourg

DIDACTICIELS

Didacticiel NMCRL-WEB

Didacticiel NMCRL-OFFLINE

NMCRL-WEB
NMCRL-OFFLINE

EXIGENCES - INSTALLATION

NMCRL-WEB

Configuration minimum requise

  • Accès Internet, de préférence haut débit
  • Navigateurs recommandés :
    • Mincrosoft Internet ExplorerMicrosoft Internet Explorer (version 6 ou supérieur)
    • Mozilla FirefoxMozilla Firefox (dernière version)
  • Navigateur paramétré pour accepter JavaScript
  • Résolution d'écran : 1024*768
  • Adobe Acrobat Reader 5.0 ou version supérieure
  • Imprimante avec au moins 4 Mo de mémoire (impression)
  • Accès sécurisé par un identifiant et un mot de passe

NMCRL-WEB

Formules d'utilisation

  • Accès WEB pour un seul utilisateur
  • Accès WEB jusqu'à 5 utilisateurs simultanés
  • Accès WEB jusqu'à 20 utilisateurs simultané
  • Accès WEB jusqu'à 100 utilisateurs simultanés
 Didacticiel NMCRL-WEB



NMCRL-OFFLINE

Configuration minimum requise

Pour l'installation de l'application NMCRL, ordinateur de type IBM PC ou compatible doté de la configuration minimum suivante :

  • MS Windows 7/8/10 (32/64 bit)
  • Processeur Pentium 1 GHz ou équivalent (recommandé
  • Au moins 4 Go de mémoire vive (recommandé)
  • Au moins 15 à 20 Go d'espace de stockage libre sur disque dur ou disque réseau

Tous les 2 mois, l'application NMCRL OFFLINE peut être téléchargée au format ZIP sur un dispositif de stockage quelconque à partir d'un ordinateur relié à Internet. Après téléchargement, l'application hors ligne peut être installée sur tout PC. L'application hors ligne peut être exploitée en réseau sous réserve de l'achat des licences nécessaires.

NMCRL-OFFLINE

Mise en réseau local

  • L'application NMCRL peut être utilisée en réseau local : les données NMCRL sont accessibles par tous les utilisateurs, ce qui évite de devoir copier les données sur l'ordinateur de chaque utilisateur
  • Windows doit être installé en local sur chaque ordinateur
  • L'utilisateur devra désigner un répertoire de travail. Ce répertoire (minimum 15 Mo) doit se trouver sur l'ordinateur local (l'utilisateur doit disposer de droits d'accès suffisants !)
  • L'utilisateur devra désigner un répertoire de données (minimum 9,2 Mo) sur un disque virtuel (l'utilisateur doit disposer de droits d'accès suffisants !)
  • Auto-actualisation du répertoire de travail
  • Deux types de licences réseau sont proposés :
    • jusqu'à 5 utilisateurs sur un seul domaine de serveur ou
    • jusqu'à 20 utilisateurs sur un seul domaine de serveur
  • L'application NMCRL-OFFLINE ne peut être installée sur des serveurs multiples et les utilisateurs n'appartenant pas au domaine ne peuvent pas y accéder.

 Didacticiel NMCRL-OFFLINE [anglais]
 Guide d'installation pour NMCRL-OFFLINE [anglais]

F.A.Q.

Si vous avez des questions concernant soit NMCRL-WEB ou NMCRL-OFFLINE vous trouverez peut-être la réponse ci-dessous, sinon n'hésiter pas à nous contacter par   nmcrl@nspa.nato.int



  • Seul un petit nombre des pays communiquent leurs données de gestion via le NMCRL. La majorité des pays utilisateurs du Système OTAN de codification (pays de l'OTAN et pays parrainés par l'AC/135) ne procèdent pas à l'échange international de ces données. Dans la plupart des cas, les données de gestion contenues dans la base de données NMCRL concernent essentiellement les NNO des états-Unis.

  • Les caractéristiques techniques associées aux NNO ne figurent pas dans les champs de résultat du module de traitement par lots parce qu'actuellement la complexité des codes question (MRC) ne permet pas leur traitement par lots. De plus, certains pays interdisent la divulgation des caractéristiques techniques à des entreprises privées.

  • Le module de traitement par lots s'appuie sur l'outil de recherche en mode "expert". La valeur du champ "procurement status" résulte d'une simplification des codes liés au numéro de référence utilisés en mode "expert". Pour savoir si un article est "disponible à l'achat" en mode de traitement par lot, il convient d'extraire les éléments de données CCR/CVR et de consulter la signification des combinaisons dans le fichier d'aide "FR-12".

  • Le NMCRL est utilisé par des individus, de petites entreprises et de grandes multinationales ayant des abonnements différents et les exploitant en différents endroits du monde. Les grandes organisations pouvant avoir divers types d'abonnement (un utilisateur, 5 utilisateurs max., 20 utilisateurs max.), la gestion des utilisateurs est laissée à la discrétion de l'administrateur, qui a la possibilité de lier tout autre utilisateur à son abonnement ou de l'en détacher.

  • Un article de ravitaillement peut être identifié par une dénomination approuvée (DENOM APPR) ou une dénomination non approuvée (DENOM NA). à chaque dénomination approuvée correspond une dénomination dans l'ACodP-3 (catalogue multilingue des dénominations approuvées de l'OTAN), mais ce n'est pas le cas pour les dénominations non approuvées. Lorsqu'un article est codifié, si une dénomination approuvée est inscrite dans le Segment A, la dénomination ACodP-3 correspondante est affichée dans le champ "Dénomination (ACodP 3)" (si la langue de l'interface utilisateur est l'anglais, la valeur de ces deux champs est identique). Lorsque le Segment A contient une dénomination non approuvée, aucune dénomination de l'ACodP-3 ne sera affichée.

  • Le "créateur de requêtes" a été conçu pour faciliter les recherches dans les données des modules "article de ravitaillement" et "NCAGE" en utilisant des requêtes simples. Il remplace les opérateurs booléens utilisés précédemment pour combiner les critères de recherche.

  • Les seuls navigateurs totalement compatibles avec le NMCRL sont Internet Explorer (IE) et Firefox. Il est possible d'utiliser d'autres navigateurs, mais le bon fonctionnement de toutes les fonctions de l'application n'est pas garanti.

  • En tant qu'organisme subsidiaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, la NSPA est exonérée du paiement de tous droits et taxes en application de la convention d'Ottawa du 20 septembre 1951. Par conséquent, la NSPA n'a pas de n° de TVA.

  • L'application NMCRL-OFFLINE est actualisée tous les deux mois (les nouvelles versions sont disponibles au début des mois de février, avril, juin, août, octobre et décembre). Les administrateurs peuvent télécharger la version la plus récente ici : https://eportal.nspa.nato.int/AC135Public/NmcrlDvd/default.aspx

  • Oui, mais la connexion à l'application n'est possible que pour un seul utilisateur à la fois. Si un deuxième utilisateur essaie de se connecter en même temps, l'accès lui sera refusé.

  • Oui, vous pouvez. L'abonnement NMCRL est disponible pour une période maximale de 3 ans.

  • Les prix des abonnements NMCRL sont valables du 1er janvier jusqu'au 31 décembre. Au début de l'année civile, les prix sont ajustés et une augmentation de 2,5% est normalement appliquée pour couvrir l'inflation.

  • Oui, la NSPA envoie à chaque abonné NMCRL un document accusant réception du paiement.

  • Un identifiant d'administrateur est attribué à la personne souscrivant à un abonnement au NMCRL. L'administrateur gère les utilisateurs de son abonnement et assure la communication avec la NSPA. Les identifiants génériques sont destinés à tout autre utilisateur de l'abonnement et sont créés par l'administrateur.

  • Le NMCRL est une base de données contenant tous les numéros de nomenclature OTAN (NNO) du monde entier. La base de données FED LOG ne contient que les NNO créés ou utilisés par les états-Unis, mais elle fournit des informations supplémentaires (données de gestion, prix, etc.).

CONTACT

En cas de questions concernant les applications NMCRL-WEB et NMCRL-OFFLINE ou les abonnements (qu'il s'agisse de questions techniques ou de questions concernant le paiement), n'hésitez pas à prendre contact avec nous ci-dessous.

Contact Support - Abonnements

 nmcrl@nspa.nato.int
Contact Support - NMCRL-WEB Technique

 nmcrl-web@nspa.nato.int
Contact Support - NMCRL-OFFLINE Technique

 nmcrl-offline@nspa.nato.int

NSPA - CODIFICATION


 Adresse postale:
NSPA
LB – Section Codification
Service: NMCRL
L-8302 Capellen
Luxembourg

 Adresse électronique:
nmcrl@nspa.nato.int

 Télécopieur:
+352 3063 4748

Conditions générales

L'Agence OTAN de soutien et d'acquisition (NSPA) au nom du Groupe des Directeurs nationaux pour la Codification (AC/135)


Conditions d'utilisation de la licence relative au Catalogue Principal des Références de la Logistique OTAN (NMCRL)

Les conditions d'utilisation énoncées ci-après s'appliquent à la consultation et à l'utilisation du NMCRL.
C'est le Groupe des directeurs nationaux pour la codification (Comité allié AC/135) de l'OTAN qui délivre la licence d'accès au NMCRL.

1. LICENCE

Par la présente licence, l'AC/135 consent au titulaire de la licence un droit d'utilisation du NMCRL non exclusif et non cessible, pour la durée de la licence, sous réserve que le titulaire de la licence accepte d'être lié par les clauses de non-divulgation qui y sont énoncées. Le NMCRL contient des "données visées par des droits limités" dont sont propriétaires certains pays de l'OTAN et certains fabricants, et ces données constituent des informations détenues en propre par ces entités. En conséquence, comme le prévoit l'Accord de normalisation OTAN (STANAG) 4438 intitulé "Codification des matériels – Système uniforme de diffusion des données associées aux numéros de nomenclature OTAN", le titulaire de la licence doit protéger la confidentialité de ces informations détenues en propre conformément aux présentes conditions d'utilisation.

2. NON-DIVULGATION

Le titulaire de la licence accepte ce qui suit :

a) l'utilisation des informations détenues en propre auxquelles le titulaire de la licence se voit consentir un accès au titre de la présente licence est strictement limitée au titulaire de la licence. Il est interdit au titulaire de la licence de remettre en forme les données du NMCRL ou de les transférer par un moyen quelconque ou sous une forme quelconque à des tiers qui ne sont pas parties à la présente licence ;

b) le titulaire de la licence n'est pas autorisé, sans l'accord écrit préalable de l'AC/135, à divulguer des informations du NMCRL détenues en propre ou à y donner accès à toute personne autre que l'un de ses employés ;

c) le titulaire de la licence signale dès que possible à l'AC/135 toute divulgation non autorisée de données du NMCRL ;

d) le titulaire de la licence adopte des procédures d'exploitation et des mesures de sécurité permettant d'assurer aux informations du NMCRL détenues en propre une protection adéquate contre toute utilisation non autorisée et toute divulgation ou communication à des personnes non autorisées, le degré de cette protection étant le même que celui que le titulaire de la licence accorde à ses propres informations présentant le même caractère confidentiel.

3. Le terme "informations détenues en propre" ne s'applique pas aux éléments des données du NMCRL qui :

a) deviennent accessibles au grand public ;

b) sont obtenus par le titulaire de la licence à titre non confidentiel auprès d'une source autre que l'AC/135 à laquelle aucune obligation juridique, contractuelle ou fiduciaire n'interdit de divulguer ces informations au titulaire de la licence.

4. RÉSILIATION

Si un titulaire de la licence enfreint une clause quelconque des présentes conditions d'utilisation, l'AC/135 pourra envisager de résilier la licence.

5. ATTESTATION

En accédant au NMCRL ou en l'utilisant, vous signifiez que vous acceptez de respecter les conditions d'utilisation.



Pour toute question relative aux abonnements, vous pouvez vous adresser à :

NSPA

NSPA
LB – Section Codification
Service: NMCRL
L-8302 Capellen
Luxembourg

Tél.: +(352) 3063-6748
Fax: +(352) 3063-4748

Courrier électronique: nmcrl@nspa.nato.int
Adresse du site web: www.nato.int/nmcrl