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Chapitre 14: Guide des organisations, agences et autres organismes subordonnés Agences de l'OTAN, Organisations de production et de logistique, Comités de direction de projet et Bureaux de projet D'une manière générale, les organismes subordonnés créés par le Conseil de l'Atlantique Nord, le Comité des plans de défense, le Groupe des plans nucléaires ou le Comité militaire de l'OTAN ont une fonction consultative, réalisant des études sur des thèmes particuliers en vertu du mandat que leur a confié leur organisme de tutelle. Leur rôle consiste essentiellement à recommander des orientations qui peuvent servir de point de départ pour la prise de décisions. Toutefois, un certain nombre d'organisations et d'agences ont été instituées à différents moments pour accomplir des tâches plus spécifiques. Implantées au siège de l'OTAN, à Bruxelles, ou dans divers pays membres de l'Alliance, elles font partie intégrante de la structure globale de l'OTAN. Elles sont un point de convergence pour la réalisation de recherches et la formulation d'avis dans des domaines spécialisés, pour l'exécution des décisions de l'Alliance, pour la gestion et le fonctionnement de programmes et de systèmes s'inscrivant dans le cadre de la coopération, ainsi que pour la formation et l'entraînement. Certains des organismes précités relèvent directement d'un seul organisme de tutelle, comme le Conseil de l'Atlantique Nord ou le Comité militaire. D'autres rendent compte à l'un et à l'autre ou sont investis de responsabilités plus larges qui peuvent les amener à intervenir dans la gestion ou la supervision de systèmes ou de services répondant aux besoins de l'Alliance dans son ensemble. En pareil cas, les Commandements stratégiques de l'OTAN ou d'autres éléments de la structure de l'OTAN peuvent faire partie des "autorités responsables" dont ces organismes relèvent. Nombre des organisations dont il est question dans la présente section entrent dans la catégorie des Organisations de production et de logistique de l'OTAN (OPLO). Il s'agit d'organismes subsidiaires créés pour la mise en œuvre du Traité de l'Atlantique Nord. Chaque OPLO s'est vu conférer une autonomie organisationnelle, administrative et financière par le Conseil de l'Atlantique Nord. Ces organisations sont chargées de déterminer les besoins collectifs des pays participants dans les domaines correspondants de la conception et du développement, de la production, du soutien opérationnel ou logistique et de la gestion, conformément à leurs Chartes respectives. Il est loisible à chaque pays membre de l'OTAN de participer aux OPLO par la signature d'un mémorandum d'entente. Une OPLO se compose d'ordinaire d'une haute instance dirigeante, appelée Comité de direction (ou parfois Comité directeur), dont la tâche consiste à définir les orientations et à promouvoir les intérêts collectifs des pays membres, ainsi que de comités subordonnés ou groupes de travail créés par le Comité de direction et chargés d'aspects spécifiques de la mission, et d'une agence d'exécution, organe de gestion de l'OPLO, à la tête de laquelle se trouve habituellement un Directeur général. La structure organisationnelle globale des différentes OPLO est normalement désignée par le terme "organisation" et l'organe de gestion par le terme "agence". Cela se retrouve dans les sigles correspondants, par exemple, la "NAMSO" est l'Organisation OTAN d'entretien et d'approvisionnement dans son ensemble et la "NAMSA" l'Agence OTAN d'entretien et d'approvisionnement. Outre les organismes précités, il existe un certain nombre de Comités directeurs de projets OTAN (NPSC) et de Bureaux de projets. "Projet OTAN" est un titre officiel donné par la Conférence des Directeurs nationaux des armements (CDNA) aux projets d'armements ou d'équipements menés en coopération et intéressant au moins deux pays membres de l'OTAN. La CDNA est, à l'OTAN, la plus haute instance chargée de la coopération dans le domaine de la logistique de production. Chaque Comité directeur de projet a pour base un accord intergouvernemental entre les pays participants, qui porte sur la coordination, l'exécution et la supervision d'un programme d'acquisition d'équipements. Créés conformément à des procédures OTAN agréées pour la coopération en matière de recherche, de développement et de production de matériels militaires, les NPSC relèvent de la CDNA, qui examine les progrès réalisés et décide de la poursuite, de l'adaptation ou de la réduction du projet et, lorsqu'il y a lieu, de l'établissement d'un Bureau de projet. Actuellement, l'OTAN compte une vingtaine de Comités directeurs de projets/Bureaux de projets. On en trouvera la liste à la fin du présent chapitre (1). Les sections qui suivent donnent des comités d'orientation, organisations et agences évoqués ci-avant une description plus détaillée dans leurs domaines de spécialisation respectifs, regroupés dans plusieurs catégories : logistique; logistique de production et matériels; normalisation; plans civils d'urgence; gestion de la circulation aérienne et défense aérienne; détection lointaine aéroportée; systèmes d'information et de communication; guerre électronique; météorologie; océanographie militaire; recherche et technologie; formation et entraînement. Outre les Organisations de production et de logistique de l'OTAN, les Comités directeurs de projets, les agences et d'autres organismes, le présent chapitre décrit le rôle d'un certain nombre de comités d'orientation traitant de questions techniques.