En 1994, considérant que la prolifération des armes de
destruction massive (ADM) constitue une menace pour la sécurité
internationale, les chefs d’Etat et de gouvernement de l’OTAN
ont donné des instructions pour que l’Alliance intensifie
et élargisse les efforts qu’elle mène contre la
prolifération. En juin 1994, les Ministres des affaires étrangères
de l’OTAN ont publié le "Cadre d’orientation
de l’Alliance sur la prolifération des armes de destruction
massive", document public indiquant que le principal objectif de
l’Alliance et de ses membres consiste à prévenir
la prolifération ou, si elle se produit, à en inverser
le cours par des moyens diplomatiques. Ce document indiquait également
que la prolifération pourrait avoir lieu malgré les normes
et accords internationaux de non-prolifération, et que les ADM
et leurs vecteurs peuvent représenter une menace militaire directe
pour le territoire, les populations et les forces de l’OTAN. Depuis
1994, l’Alliance accorde une attention croissante aux différentes
capacités de défense nécessaires pour amoindrir
l'intérêt de la prolifération et de l’utilisation
des ADM. Les efforts se poursuivent pour améliorer le dispositif
de défense de l'OTAN contre les risques liés aux ADM,
en vue de réduire la vulnérabilité opérationnelle
des forces militaires de l'OTAN, tout en maintenant leur souplesse et
leur efficacité dans des situations comportant la présence,
la menace de l'emploi ou l'emploi d'ADM.
L’OTAN compte trois groupes de haut niveau qui s’occupent
des efforts déployés sur les plans politique et militaire
par l’Alliance pour lutter contre la prolifération des
ADM, à savoir le Groupe politico-militaire de haut niveau sur
la prolifération (SGP) et le Groupe défense de haut
niveau sur la prolifération (DGP), qui traitent respectivement
les dimensions politique et militaire de la réponse de l’OTAN,
et le Comité mixte sur la prolifération (JCP), qui coordonne
et regroupe les travaux consacrés à ces deux aspects.
Le SGP prend en considération un ensemble de facteurs relevant
des domaines politique, économique et de la sécurité
qui pourraient induire ou influencer la prolifération, et il
étudie les moyens politiques et économiques permettant
de prévenir celle-ci ou d’y faire face. Le DGP examine
le potentiel militaire nécessaire pour décourager la
prolifération des ADM, pour dissuader quiconque de menacer
d’avoir recours à des ADM ou d’en faire usage et
pour protéger les populations, le territoire et les forces
des pays de l’OTAN.
