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| Mise jour: 28-Feb-2003 | Publications OTAN |
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La création de conditions susceptibles de permettre un règlement des problèmes politiques fondamentaux du Kosovo est une tâche très ambitieuse, qui s'inscrit dans le terme. La situation s'est considérablement améliorée, en égard de l'ampleur croissante de la crise humanitaire que connaissait le Kosovo au printemps 1999, et de la campagne de destruction et de violence orchestrée par le gouvernement de Miloševic à Belgrade. Le chemin à parcourir est encore long, mais les faits et chiffres qui suivent constituent une liste de réalisations incontestable ouvrant la voie à la stabilité future de la province et à la sécurité de la région dans son l'ensemble. Dans ses conclusions, la mission de vérification de l'OSCE envoyée au Kosovo de janvier à mars 1998 a mis l'accent sur les atrocités que les forces serbes et yougoslaves faisaient systématiquement et délibérément subir aux communautés albanaises. Les expulsions, arrestations arbitraires, assassinats et autres violations des droits de l'homme et actes d'intimidation y étaient déjà mis en évidence. Selon le rapport de cette mission, des violations ont été commises par les deux groupes ethniques qui s'affrontaient durant le conflit, mais ce sont surtout les Albanais du Kosovo qui ont été victimes des actions menées par les forces militaires et de sécurité yougoslaves et serbes. Le Procureur général du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) a indiqué que quelque 526 charniers avaient été découverts au Kosovo et que plus de 4 000 cadavres avaient été exhumés. Des enquêtes sont menées à propos de 300 autres sites. Réfugiés L'ampleur du problème que pose la réinstallation des personnes déplacées et des réfugiés au Kosovo a constitué une préoccupation majeure. Au début du mois d'avril 1999, le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés a estimé que la campagne de purification ethnique se soldait par la présence de 226 000 réfugiés en Albanie, 125 000 dans l'ex-République yougoslave de Macédoine(1) et 33 000 au Monténégro. A la fin du mois de mai 1999, on comptait plus de 230 000 réfugiés dans l'ex?République yougoslave de Macédoine(1), plus de 430 000 en Albanie et quelque 64 000 au Monténégro. Environ 21 500 personnes étaient réfugiées en Bosnie et plus de 61 000 avaient été évacuées vers d'autres pays. Selon les estimations, 1,5 million de personnes, soit 90 % de la population du Kosovo avaient été expulsées de leurs domiciles et à l'intérieur même du Kosovo, environ 580 000 personnes étaient devenues des sans-abri. Quelque 225 000 Kosovars de sexe masculin étaient portés disparus, et pas moins de 5 000 membres de cette communauté ethnique auraient été exécutés. Pour aider à améliorer la situation des réfugiés, les forces de l'OTAN ont fourni du matériel et construit des camps permettant d'héberger 50 000 réfugiés en Albanie; elles ont aidé à agrandir des camps dans l'ex-République yougoslave de Macédoine(1); fourni un appui médical, effectué des opérations chirurgicales d'urgence, transporté des réfugiés en lieu sûr et assuré l'acheminement de secours et de fournitures humanitaires. Les forces de l'OTAN ont acheminé dans la région, par voie aérienne, des milliers de tonnes de nourriture et de matériel. A la fin mai 1999, les marchandises transportées dans la zone se chiffraient à plus de 4 666 tonnes de nourriture et d'eau, 4 325 tonnes d'autres produits, 2 624 tonnes de tentes, et près de 1 600 tonnes de fournitures médicales. De grands progrès ont été accomplis en ce qui concerne
les retours. Environ 1 300 000 réfugiés et personnes déplacées,
à l'intérieur même du Kosovo et dans d'autres pays,
ont été en mesure de regagner leurs foyers et leurs villages.
Toutefois, à dater d'avril 2002, quelque 31 000 personnes étaient
encore déplacées en Serbie et au Monténégro.
De surcroît, d'ici fin avril 2002, le HCR a estimé que des
72 129 réfugiés qui se sont déplacés de l'ex-République
yougoslave de Macédoine au Kosovo, 10 732 d'entre eux étaient
restés au Kosovo et qu'environ 61 397 avaient regagné leurs
foyers. En août 2001, le Comité mixte des retours a mis en oeuvre les premiers retours organisés de Serbes du Kosovo dans la vallée d'Osajane. Ces retours, qui ont bénéficié d'un important soutien de la KFOR, se sont déroulés sans incident, et le HCR prévoit de s'appuyer sur ce succès pour son programme de retours en 2002. Reconstruction et déminage En juin 1999 les maisons endommagées et détruites au Kosovo se chiffraient à plus de 128 000. En avril 2002, quelque 34 060 maisons avaient été reconstruites et quelque 1 430 étaient en cours de construction. Les travaux effectués ont également visé la réparation et la rénovation du système d'alimentation électrique, la réfection des routes et des voies de chemin de fer, ainsi que la réparation des ponts. Des progrès sont encore en train d’être réalisés par la société des postes et télécommunications du Kosovo dans le domaine des réseaux de téléphonie mobile et fixe, avec plus de 130 000 abonnés au mois d’avril 2002. Une diminution sensible du nombre d'accidents dus à des munitions non explosées, y compris les mines et les bombes en grappes, est à signaler, grâce au travail accompli par les entreprises civiles de déminage engagées sous contrat par le Centre de coordination antimines des Nations Unies et par la KFOR. En décembre 2001, 4,7 millions de mètres carrés de terrain avaient été déminés. Des experts ont en outre inspecté et déminé 1 200 écoles et 16 000 maisons et bâtiments publics. Quelque 2 300 mines terrestres et quelque 1 200 engins non explosés ont été enlevés. La menace que représentent les mines et les munitions non explosées a à présent été réduite à un niveau comparable à celui d'autres pays européens. Elle n'est plus un obstacle à l'activité économique et agricole. Aide médicale L'aide médicale est un autre secteur d'activité important de la KFOR, et plus de 50 000 civils reçoivent annuellement un traitement. Monnaie En janvier 2002, la sécurité assurée par la KFOR, la Mission des Nations Unies au Kosovo (MINUK) et le service de police du Kosovo a facilité le passage à l'euro, qui a remplacé le mark allemand au Kosovo. Depuis le 28 février 2002, c’est l’euro qui a cours légal au Kosovo. Sécurité et ordre public Au premier rang des priorités de la KFOR figure l'amélioration de la sécurité des minorités ethniques. Chaque Brigade multinationale fournit en moyenne 400 membres de ses effectifs qui seront employés à la protection des minorités (principalement les Serbes) au Kosovo. Il s'agit notamment de garder les maisons individuelles et les villages, d'assurer le transport vers les écoles et les magasins, de patrouiller, de surveiller les points de contrôle, de protéger les sites et de venir en aide à la population locale. Des forces de la KFOR ont également été déployées à Mitrovica afin d'assurer la sécurité sur les deux rives de l'Ibar. Par ailleurs, d'importantes forces de la KFOR (environ 1 000 hommes) sont affectées à la protection, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, de quelque 145 des 151 sites du patrimoine sur l'ensemble du territoire du Kosovo. Certains sites ont été confiés à la police de la MINUK dans le cadre d'un projet pilote visant à lui transférer, à terme, la responsabilité de la protection de tous ces sites. La KFOR veille en permanence à la sécurité aux frontières, au moyen de patrouilles à pied, motorisées ou en hélicoptère, et assure une surveillance aérienne. Quand ils ne sont pas entièrement fouillés, les véhicules sont soumis à des vérifications des documents de bord et à des fouilles aléatoires aux postes frontières. Des éléments de 15 bataillons de la KFOR, soit un millier de soldats au total, participent à cette tâche. Une étroite coordination est maintenue avec les gardes des deux côtés de la frontière et avec la police des frontières et les douaniers de la MINUK à la plupart des points officiels de passage des frontières ou des limites du Kosovo. La police des frontières de la MINUK (264 policiers) est présente à cinq postes frontières (et à l’aéroport de Pristina) et effectue des patrouilles. Elle forme également le service de police du Kosovo à la surveillance des frontières. A la suite de l'escalade de la violence dans la région de la vallée du Presevo qui s'est produite au printemps 2001, les autorités de l'OTAN ont facilité la conclusion d'un cessez-le-feu le 12 mars 2001. Le Conseil de l'Atlantique Nord a par la suite décidé de mettre en œuvre une réduction progressive et conditionnelle de la zone de sécurité terrestre et de la zone de sécurité aérienne autour du Kosovo prévues par l'Accord militaro-technique, en fonction du plan présenté par le nouveau gouvernement yougoslave sous la présidence de M. Kostunica (plan Covic). Le retour progressif ultérieur des forces de sécurité yougoslaves dans la zone de sécurité terrestre a constitué l'une des réalisations majeures de 2001, traduisant l'engagement de la communauté internationale et la disposition des deux entités ethniques à s'efforcer de suivre la voie de la paix. La surveillance des frontières a aussi été sensiblement renforcée en réponse à la crise survenue dans l'ex-République yougoslave de Macédoine, un des objectifs étant manifestement d'empêcher les mouvements de combattants, d'armes et d'approvisionnements divers. En juin 2001, la KFOR a lancé une opération (l'opération Eagle) le long de la frontière du Kosovo avec l'ex-République yougoslave de Macédoine et l'Albanie en vue d'interdire la contrebande d'armes. A la fin d'avril 2002, quelque 2 730 armes variées (des fusils et des pistolets), 1 340 armes antitank et de défense aérienne, ainsi que des roquettes et missiles, 3 390 mines et grenades, 5 930 équipements divers et quelque 374 000 munitions avaient été saisis aux fins de destruction au Kosovo. Les opérations d'interception ont également débouché sur l'arrestation de 1 415 personnes, qui ont été livrées aux autorités compétentes. En outre, de la mi-mars à la mi-avril 2002, un programme d’amnistie pour la détention d’armes, de munitions et d’explosifs a été mené dans tout le Kosovo. Cette amnistie a permis aux détenteurs d’armes de les remettre à la KFOR sans crainte d’être poursuivis en justice. Quelque 460 armes, 50 roquettes et missiles, 670 grenades à main, 90 mines et 53 000 munitions ont été restituées. Les armes et les munitions collectées sont en cours de destruction. A la fin du mois de mars 2002, 10 666 armes avaient été détruites à Obilic dans le cadre du programme de destruction des armes. Un nouveau four destiné à la destruction des armes, fourni par les Pays-Bas, est en service depuis avril 2002. Le 14 février 2002, le commandant de la KFOR et le Président de la République d’Albanie ont signé une procédure de fonctionnement temporaire pour la coopération et la coordination des activités le long de la frontière. Toutes les brigades multinationales ont été encouragées à établir une liaison et à échanger des informations avec les forces albanaises en ce qui concerne les niveaux de forces, les patrouilles, les routes minées et les menaces potentielles. Mise en œuvre des aspects civils En juin 1999, il n'existait au Kosovo ni structures civiles ni services administratifs. Aujourd'hui, au contraire, toutes les structures des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire ont été regroupées dans les structures administratives intégrées mixtes (JIAS). Sur les dix-neuf départements administratifs prévus au sein des JIAS, les quatre premiers ont été créés en février 2000 et d'autres ont été progressivement mis en place depuis lors. Après les élections provinciales de l'automne 2001, les JIAS fourniront la structure d'un service civil pour le Kosovo, et un fonctionnaire kosovar sera placé à la tête de chaque département. Le 2 février 2000, le chef des Kosovars albanais, Ibrahim Rugova, a annoncé officiellement la dissolution du gouvernement dit "provisoire", ainsi que des structures qui y étaient associées. Le Président du Parlement, Idriz Ajeti, a confirmé cette dissolution. Le Conseil transitoire élargi du Kosovo a tenu sa deuxième session le 16 février 2000, en présence de 28 de ses membres, parmi lesquels l'évêque catholique. Des administrateurs ont ensuite été désignés dans l'ensemble des 29 municipalités. Des budgets ont été alloués pour toutes les activités essentielles des autorités locales. En octobre 2000, l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) a joué un rôle important dans la planification des élections municipales, notamment l'inscription des électeurs, dans le cadre des dispositions en matière de sécurité prises par la KFOR, en coordination avec la MINUK, pour garantir la liberté de circulation dans la région. Les élections se sont déroulées sans incident majeur et se sont soldées par la victoire du parti modéré, la Ligue démocratique du Kosovo, conduite par Ibrahim Rugova. Conjuguées aux résultats des élections de décembre 2000 en Serbie, au cours desquelles le parti de l'Opposition démocratique de Serbie, dirigé par Vojislav Kostunica, a réussi à renverser le régime de l'ex-Président Miloševic, ces élections ont eu un vaste impact politique dans l'ensemble de la région. En novembre 2001, les troupes de la KFOR ont contribué au bon déroulement de l'élection d'une nouvelle assemblée en continuant à garantir un environnement sûr à la population locale et en fournissant un soutien logistique, en étroite coordination avec l'OSCE et la Mission des Nations Unies au Kosovo (MINUK). Tous les groupes ethniques, y compris les Serbes du Kosovo, ont participé à cette élection. La nouvelle assemblée a siégé pour la première fois le 10 décembre 2001. La KFOR aide à assurer la sécurité des Kosovars serbes membres de l’Assemblée du Kosovo, en étroite coordination avec la police de la MINUK. Le parlement de la province, qui compte 120 sièges, a ratifié un accord de partage du pouvoir conclu par les trois principaux partis des Albanais de souche le 4 mars 2002, après l'accord signé par les dirigeants de la Ligue démocratique du Kosovo (LDK), du Parti démocratique du Kosovo (PDK) et de l'Alliance pour l'avenir du Kosovo (AKK) le 27 février. Les postes clés de président et de premier ministre ont été confiés à Ibrahim Rugova, dirigeant de la LDK, et à Bajram Rexhepi, du PDK. Neuf nominations ont eu lieu sur les dix postes de cabinet à pourvoir. La fonction ministérielle kosovare-serbe est restée vacante car elle faisait l'objet d'autres négociations . Cet accord ouvrait la voie à la constitution du gouvernement de la province et constituait une étape supplémentaire à l'instauration de la structure politique du Kosovo. Bien que les Nations Unies soient appelées à conserver la responsabilité de certains aspects de l'administration du Kosovo, comme la sécurité, les nouvelles institutions bénéficieront d'une autonomie substantielle. Les signataires de l'accord se sont engagés à promouvoir la tolérance ethnique, à améliorer l'enseignement et la santé publique, à s'attaquer à la pauvreté et à stimuler l'emploi. Des élections municipales se sont déroulées en octobre 2002. Fin avril, le Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies, M. Michael Steiner, a défini un certain nombre d’objectifs à atteindre avant mai 2005 dans les domaines suivants: liberté de mouvement, retours et réintégration, primauté du droit, fonctionnement d’institutions démocratiques, droit de propriété, dialogue avec Belgrade et Corps de protection du Kosovo. Ordre public En juin 1999, lorsque la KFOR est arrivée au Kosovo, on dénombrait 50 meurtres par semaine. Au printemps 2000, ce chiffre était tombé à sept par semaine, nombre comparable à celui enregistré dans bon nombre de grandes villes européennes. A l'heure actuelle, la violence peut être en grande partie associée à des activités criminelles, alors qu'elle résultait auparavant d'actes motivés par la haine ethnique, qui continuent néanmoins de se produire. Toutefois, une partie importante des ressources de la KFOR continuent à être affectée à des patrouilles et à la garnison de postes de contrôle ainsi qu'à la protection des sites du patrimoine, dans le cadre du processus de rétablissement de l'ordre public. A la fin du mois d’avril 2002, la police de la MINUK comptait 4 515 policiers internationaux sur un effectif théorique total de 4 718 hommes. Des mécanismes de coordination entre la KFOR et la police de la MINUK ont été établis, et des résultats satisfaisants ont été obtenus grâce à des opérations conjointes, un renforcement mutuel et l’échange d’informations judiciaires. La KFOR, qui appuie la MINUK, demeure un élément essentiel dans la lutte contre la criminalité organisée et la contrebande. Elle soutient l’opération que dirige la MINUK en vue d’empêcher des groupes armés extrémistes ou des éléments criminels d’utiliser des bases opérationnelles et logistiques au Kosovo. Depuis le 30 avril 2002, le Service de police du Kosovo, établi par l'OSCE compte quelque 4 686 officiers de police en service. Son rôle est d'appliquer la loi de manière équitable et impartiale à l'égard de l'ensemble de la population. L'objectif de la MINUK est d'accroître ce chiffre à 5 700 d'ici la fin de 2002. Ceci représente une étape importante à l'autonomie, qui ouvre la voie à une dépendance réduite vis-à-vis de la police de la MINUK. Le service de police du Kosovo assume de plus en plus la responsabilité des tâches de police courantes. Il effectue à la fois des patrouilles conjointes avec la police de la MINUK et des patrouilles autonomes, pour lesquelles environ 1 600 de ses policiers sont qualifiés. La formation aux enquêtes judiciaires, à la sécurité aux frontières, à la protection rapprochée et à la gestion a également commencé. Le 1er décembre 2001, le service de police du Kosovo a pris en charge la sécurité des membres et des bâtiments de l’Assemblée de la province. L'aide internationale contribue aussi à la reconstruction du système judiciaire et pénal, avec notamment la nomination d'un grand nombre de juges internationaux. La police et le système judiciaire et pénal ont maintenant été réorganisés de manière à constituer, sous la direction d'un Représentant spécial adjoint du Secrétaire général des Nations Unies, un nouveau premier "pilier" (police et justice) de la MINUK, destiné à faciliter la planification et les opérations stratégiques. Les statistiques relatives au Kosovo publiées par la MINUK en
janvier 2002 montrent une amélioration en ce qui concerne aussi
bien la situation en matière de sécurité que le taux
de criminalité. Celle-ci résulte de l'aptitude de la police
de la MINUK et du Service de police du Kosovo de consacrer davantage de
moyens aux enquêtes relevant de la criminalité ordinaire.
On estime que l'augmentation apparente de certains délits traduit
une plus grande disposition, dans le chef des victimes, à signaler
ceux-ci à la police, ainsi qu'une confiance accrue à l'égard
des autorités civiles. 
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