Version électronique 1998
Manuel de l'OTAN
Table de Matières
Avant-propos
Préface
Chapitre 1
Qu'est-ce que l'OTAN ?
Chapitre 2
Les hautes instances de l'Alliance chargées de la politique générale et de la prise de décisions
Chapitre 3
La transformation de l'Alliance
Chapitre 4
L'ouverture de l'Alliance
Chapitre 5
Le rôle opérationnel de l'Alliance dans le maintien de la paix
Chapitre 6
Le rôle de l'Alliance en matière de maîtrise des armements
Chapitre 7
Politique et prise de décisions
Chapitre 8
Programmes et activités
Chapitre 9
Ressources financées en commun : budgets de l'OTAN et gestion financière
Chapitre 10
Organisation et structures civiles
Chapitre 11
Organisation et structures militaires
Chapitre 12
La structure de commandement
Chapitre 13
Guide des Organisations et des Agences
Chapitre 14
Un cadre institutionnel plus large pour la sécurité
Chapitre 15
Organisations parlementaires et non gouvernementales
Appendices
Membres du Conseil de l'Atlantique Nord
Secrétaires généraux de l'OTAN
Membres du Comité militaire
Chefs des Missions diplomatiques et des Bureaux de liaison des pays partenaires
Principaux responsables du Secrétariat
Hauts commandants de l'OTAN
Abréviations usuelles1
Sources d'informations supplémentaires
Chapitre 1 :
Qu'est-ce que l'OTAN ?
Fonctions essentielles
Origines
L'OTAN aujourd'hui
Chapitre 2 :
Les hautes instances de l'Alliance chargées de la politique générale et de la prise de décisions
Le Conseil de l'Atlantique Nord
Le Comité des plans de défense
Le Groupe des plans nucléaires
Guide des principaux Comités de l'OTAN
Conseil de l'Atlantique Nord (CAN)
Comité des plans de défense (DPC)
Groupe des plans nucléaires (NPG)
Comité militaire
Groupe de travail exécutif (EWG)
Groupe de travail de haut niveau sur la maîtrise des armements conventionnels (HLTF)
Comité mixte sur la prolifération (JCP)
Comité directeur politico-militaire du Partenariat pour la paix (PMSC/PFP)
Comité OTAN de défense aérienne (NADC)
Bureau des C3 (consultation, commandement et conduite des opérations) de l'OTAN (NC3B)
Organisation OTAN de gestion du Système de commandement et de contrôle aériens (ACCS) (NACMO) Comité de direction
Comité politique au niveau élevé (SPC)
Groupe consultatif de la politique atlantique (APAG)
Comité politique
Groupe de coopération méditerranéenne (MCG)
Groupe politico-militaire de haut niveau sur la prolifération (SGP)
Comité de coordination de la vérification (VCC)
Groupe de coordination des orientations (PCG)
Comité d'examen de la défense (DRC)
Conférence des Directeurs nationaux des armements (CDNA)
Comité OTAN de normalisation (NCS)
Comité de l'infrastructure
Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil (SCEPC)
Conférence des hauts responsables de la logistique de l'OTAN (SNLC)
Comité scientifique
Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)
Comités du budget civil et du budget militaire (CBC/CBM)
Bureau principal des ressources (SRB)
Groupe «défense» de haut niveau sur la prolifération (DGP)
Groupe de haut niveau (NPG/HLG)
Groupe de niveau élevé sur la protection des armements (SLWPG)
Comité économique
Comité de l'information et des relations culturelles (CICR)
Comité des opérations du Conseil et des exercices (COEC)
Comité OTAN de gestion de la circulation aérienne (NATMC)
Organisation de gestion du réseau d'oléoducs OTAN en Centre-Europe (CEPMO)- Comité de direction
Comité OTAN des pipelines (NPC)
Comité de sécurité de l'OTAN (NSC)
Comité spécial
Chapitre 3 :
La transformation de l'Alliance
Le nouvel environnement de sécurité européen
Les origines de l'évolution de l'environnement de sécurité
Evénements de la fin des années 80
La main tendue de l'amitié et de la coopération
La crise du Golfe
Le Conseil de coopération nord-atlantique
Le Concept stratégique de l'Alliance
Le rôle des forces armées alliées et la transformation du dispositif de défense de l'Alliance
Les forces nucléaires de l'OTAN dans le nouvel environnement de sécurité
La construction de l'Identité européenne de sécurité et de défense au sein de l'Alliance
Chapitre 4 :
L'ouverture de l'Alliance
L'invitation à de nouvelles adhésions
Origines et développement du Conseil de partenariat euro-atlantique
Partenariat pour la paix
Portée et objectifs
Evolution du PPP
Procédures et fonctionnement
Le processus de planification et d'examen (PARP) du Partenariat pour la paix
Renforcement du Programme du Partenariat pour la paix
Domaines de coopération
Objectifs du Programme renforcé
Renforcement des consultations politiques et de la prise de décisions
Le nouveau rôle opérationnel du Partenariat pour la paix
Avantages pratiques offerts par le PPP lors de la crise en Albanie
Coopération en matière de maintien de la paix
Coopération entre l'OTAN et la Russie
Partenariat entre l'OTAN et l'Ukraine
Le Dialogue de l'Alliance sur la Méditerranée
Guide des institutions de coopération, de partenariat et de dialogue
Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA)
Conseil conjoint permanent OTAN-Russie (CCP)
Commission OTAN-Ukraine (COU)
Groupe de coopération méditerranéenne (MCG)
Chapitre 5 :
Le rôle opérationnel de l'Alliance dans le maintien de la paix
Le processus de pacification dans l'ex-Yougoslavie
Opérations de contrôle et d'imposition des mesures
Evolution du conflit
La Force de mise en oeuvre (IFOR) dirigée par l'OTAN
Structure de commandement de l'IFOR
Participation de pays non membres de l'OTAN
Principales étapes de la mission de l'IFOR
Mise en oeuvre des aspects civils
La Force de stabilisation (SFOR) dirigée par l'OTAN
De l'IFOR à la SFOR
Rôle et mandat de la SFOR
Structure de commandement de la SFOR
Participation de pays non membres de l'OTAN
Aspects civils
L'avancement du processus de paix en Bosnie-Herzégovine
Maintien d'une présence militaire multinationale sous la direction de l'OTAN
Activités de coopération en matière de sécurité
Chapitre 6:
Le rôle de l'Alliance en matière de maîtrise des armements global de l'OTAN
Politique de maîtrise des armements et Concept global de l'OTAN
Le Traité sur les Forces armées conventionnelles en Europe (FCE)
Vérification et mise en oeuvre des accords sur la maîtrise des armements
Théorie et pratique de la vérification
Vérification de la mise en oeuvre du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe (FCE)
Mesures de confiance et de sécurité - le Document de Vienne de 1994
Activités en coopération liées à la vérification
«Ciel ouvert»
Coordination des activités de vérification
Objectifs pour l'avenir
Maîtrise des armements nucléaires et défis de la prolifération
Les défis de la prolifération
Aspects politiques
Aspects relatifs à la défense
Chapitre 7 :
Politique et prise de décisions
Politique du consensus et prise de décisions commune
Gestion des crises
La dimension de défense
Politique nucléaire
Coopération économique
Information du public
Chapitre 8 :
Programmes et activités
Logistique de consommation
Soutien logistique du Concept stratégique de l'Alliance
Principes et politiques en matière de logistique
Principes clés
Fonctions logistiques clés
Mobilité
Soutien du pays hôte
Soutien médical
Interopérabilité et normalisation dans le domaine de la logistique
Logistique de consommation et Partenariat pour la paix
Stage logistique pour les Partenaires
Exercice «Cooperative Support»
Soutien technique aux pays du PPP
Logistique de consommation et maintien de la paix
Organisations de production et de logistique
Coopération, planification et normalisation dans le domaine des armements
Coopération dans le domaine des armements
Planification des armements
Normalisation
Systèmes d'information et de communication
Coordination de la gestion de la circulation aérienne entre civils et militaires
Défense aérienne
Plans civils d'urgence
Activités concernant les plans civils d'urgence dans le cadre du Partenariat pour la paix
Coopération OTAN-Russie dans le domaine des plans civils d'urgence
Coopération OTAN-Ukraine
Coopération scientifique et défis de l'environnement
Le Programme scientifique de l'OTAN
Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)
Coopération OTAN-Russie dans le domaine de la science et de l'environnement
Coopération OTAN-Ukraine
Coopération au titre du Dialogue sur la Méditerranée
Organisation des programmes relevant de la Division des affaires scientifiques et de l'environnement
Chapitre 9 :
Ressources financées en commun : budgets de l'OTAN et gestion financière
Introduction
Les principes du financement commun
Le partage des coûts
Le budget civil
Le budget militaire
Le Programme OTAN d'investissement au service de la sécurité
La gestion des ressources
La gestion financière
Le contrôle financier
Tableau 1 : Quotes-parts des pays membres de l'OTAN - budgets civil et militaire
Tableau 2 : Quotes-parts des pays membres de l'OTAN- Programme OTAN d'investissement au service de la sécurité
Tableau 3 : Dépenses de défense des pays de l'OTAN (1980-1997)
Tableau 4 : Dépenses de défense des pays de l'OTAN en pourcentage de leur produit intérieur brut
Chapitre 10 :
Organisation et structures civiles
Le Siège de l'OTAN
Les Représentants permanents et les Délégations nationales
Le Secrétaire général
Le Secrétariat international
Cabinet
Bureau du Secrétaire général
Secrétariat exécutif
Bureau de l'information et de la presse
Bureau de sécurité de l'OTAN
Division des affaires politiques
La Division des plans de défense et des opérations
La Division du soutien de la défense
Secrétariat des C3 (consultation, commandement et conduite des opérations) du siège de l'OTAN (NHQC3S)
La Division de l'investissement au service de la sécurité, de la logistique et des plans civils d'urgence
Division des affaires scientifiques et de l'environnement
Bureau de l'administration générale et de la gestion
Bureau du Contrôleur des finances
Président du Bureau principal des ressources
Bureau du Président des Comités du budget
Collège international des Commissaires aux comptes
Organisations de production et de logistique de l'OTAN
Chapitre 11 :
Organisation et structures militaires
Le Comité militaire
Le Président du Comité militaire
Les Hauts commandants de l'OTAN
L'Etat-major militaire international
Liaisons Militaires avec les Pays Partenaires
Chapitre 12 :
La structure de commandement
Le rôle des forces armées intégrées
La structure de commandement actuelle
Le Commandant suprême des forces alliées en Europe (SACEUR)
Commandement allié en Europe (CAE)
Forces alliées du Nord Ouest Europe (AFNORTHWEST) :
Forces alliées du Centre Europe (AFCENT) :
Forces alliées du Sud Europe (AFSOUTH) :
Etat-major des forces de réaction aériennes (RF(A)S)
Force aéroportée de détection lointaine de l'OTAN (NAEWF)
Corps de réaction rapide du CAE (ARRC)
Forces de réaction immédiate (maritimes)
Force mobile du CAE (FMA)
Le Commandant suprême allié de l'Atlantique (SACLANT)
Commandement allié de l'Atlantique (ACLANT)
Groupe de planification régional Canada - Etats-Unis
L'évolution de la nouvelle structure militaire
Développement de l'Identité européenne de sécurité et de défense
Groupes de forces interarmées multinationales (GFIM)
Adaptation interne des forces de l'Alliance
La configuration de la structure de commandement future
Les nouveaux quartiers généraux
Nouveaux concepts de commandement et de contrôle
La prochaine phase
L'élargissement de l'OTAN et l'adhésion de nouveaux membres
Activités et initiatives du Partenariat pour la paix (PPP)
La Cellule de coordination du Partenariat (CCP)
Elargissement de la consultation et de la coopération
Chapitre 13 :
Guide des Organisations et des Agences
Organismes subordonnés créés par le Conseil et par d'autres organes de prise de décisions de L'OTAN
Logistique de consommation
Conférence des hauts responsables de la logistique de l'OTAN (SNLC)
Organisation OTAN d'entretien et d'approvisionnement (NAMSO)
Agence OTAN d'entretien et d'approvisionnement (NAMSA)
Réseau d'oléoducs OTAN (NPS)
Réseau Centre-Europe des oléoducs (CEPS)
Comité OTAN des pipelines (NPC)
Organisation de gestion du réseau d'oléoducs en Centre-Europe (CEPMO)
Agence de gestion des oléoducs en Centre-Europe (CEPMA)
Comité des Chefs des services de santé militaires au sein de l'OTAN (COMEDS)
Logistique de production
Conférence des Directeurs nationaux des armements (CDNA)
Agence de gestion OTAN pour la conception, le développement, la production et la logistique du Système de défense aérienne élargie à moyenne portée (NAMEADSMA)
Agence de gestion OTAN pour le développement, la production et la logistique de l'ACE 2000 et du TORNADO (NETMA)
Agence de gestion OTAN pour la conception, le développement, la production et la logistique de l'hélicoptère OTAN (NAHEMA)
Bureau de gestion OTAN HAWK (BGOH)
Normalisation
Organisation OTAN de normalisation (NSO)
Comité OTAN de normalisation (NCS)
Secrétariat OTAN pour la normalisation (ONS)
Bureau militaire de standardisation (BMS)
Plans civils d'urgence
Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil (SCEPC)
Bureaux et Comités d'étude chargés des plans civils d'urgence
Centre euro-atlantique de coordination des réactions en cas de catastrophe
Gestion de la circulation aérienne, Défense aérienne
Le Comité OTAN de gestion de la circulation aérienne (NATMC)
Le Comité OTAN de défense aérienne (NADC)
Le Groupe de travail du Comité militaire sur l'étude de la défense aérienne
L'Organisation OTAN de gestion du Système de commandement et de contrôle aériens (ACCS) (NACMO)
Détection lointaine aéroportée (AEW)
L'Organisation de gestion du Programme aéroporté de détection lointaine et de contrôle (AEW&C) de l'OTAN (NAPMO)
Systèmes d'information et de communication
Organisation des C3 de l'OTAN
Agence de l'OTAN pour la consultation, le commandement et la conduite des opérations (NC3A)
Secrétariat des C3 (consultation, commandement et conduite des opérations) du siège de l'OTAN (NHQC3S)
Le Service des systèmes informatiques du siège de l'OTAN (ISS)
Gestion des fréquences radioélectriques
Le Sous-comité de gestion des fréquences de l'OTAN (FMSC)
La coopération en matière de gestion des fréquences radioélectriques au sein de l'OTAN
Guerre électronique
Comité consultatif OTAN sur la guerre électronique (NEWAC)
Météorologie
Groupe météorologique du Comité militaire (MCMG)
Recherche et technologie
Organisation pour la recherche et la technologie (RTO)
Centre de recherche sous-marine du SACLANT (SACLANTCEN)
Formation et entraînement
Le Collège de défense de l'OTAN (NDC)
L'Ecole de l'OTAN (SHAPE) - Oberammergau, Allemagne
Ecole des systèmes d'information et de communication de l'OTAN (NCISS)
Le Groupe OTAN d'entraînement (NTG)
Comités directeurs de projets et Bureaux de projets
Chapitre 14 :
Un cadre institutionnel plus large pour la sécurité
Les Nations Unies
L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)
L'institutionnalisation de l'OSCE
Le dialogue sur la sécurité, la maîtrise des armements, le désarmement et les mesures de confiance et de sécurité (MDCS)
La prévention des conflits et la gestion des crises
Le modèle de sécurité de l'OSCE
L'interaction de l'Alliance avec l'OSCE
Les domaines de coopération pratique
L'Union européenne (UE)
La politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
L'Union de l'Europe occidentale (UEO)
Le Conseil de l'Europe
Chapitre 15 :
Organisations parlementaires et non gouvernementales
L'Assemblée de l'Atlantique Nord (AAN)
L'Association du Traité atlantique (ATA)
Organisations affiliées à l'Association du Traité atlantique dans les pays de l'OTAN
Organisations affiliées à l'Association du Traité atlantique dans les pays partenaires
La Confédération interalliée des officiers de réserve (CIOR)
La Confédération interalliée des officiers médecins de réserve (CIOMR)
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