Version électronique 1998 | Manuel de l'OTAN |
Guide des principaux Comités de l'OTANLes principales instances de consultation et de prise de décisions de l'Alliance figurant dans le schéma ci-dessus s'appuient sur une structure de comités qui permet à chaque pays membre d'être représenté à tous les niveaux dans tous les domaines d'activité de l'OTAN auxquels il participe. Un certain nombre de comités qui jouent un rôle important dans la formulation des politiques et la présentation de recommandations aux principaux organes de prise de décisions sont mentionnés ci-dessus, mais il en existe beaucoup d'autres. Certains des comités ont été établis peu après la création de l'OTAN, et ils contribuent au processus de prise de décisions de l'Alliance depuis de longues années. D'autres ont été mis en place plus récemment, dans le contexte de l'adaptation interne et externe de l'Alliance, après la fin de la Guerre froide et la transformation de l'environnement de sécurité en Europe. La structure de comités est présentée dans le diagramme ci-contre. Les travaux des principaux comités sont aussi mentionnés plus loin, dans les chapitres qui traitent des politiques et des activités menées dans chacun des domaines considérés. On trouvera ci-après un résumé des éléments concernant la composition, la présidence, le rôle, les niveaux et la structure subordonnée des principaux comités de l'OTAN qui apparaissent dans le diagramme ci-contre, ainsi que la source première du soutien que leur apporte le Secrétariat international. Il convient de signaler que le Secrétaire général est Président en titre d'un certain nombre de comités de tutelle dont la présidence ou la coprésidence permanente est assumée par de hauts responsables chargés du domaine concerné. Les comités sont groupés suivant leur présidence permanente normale. La liste n'est donc pas présentée dans un ordre rigoureusement hiérarchique ou structurel. La division ou la direction du Secrétariat international chargée au premier chef du domaine concerné constitue la principale source de soutien indiquée pour les différents comités. La plupart des comités reçoivent un soutien administratif, procédural et pratique du Secrétariat exécutif. Beaucoup sont aussi épaulés par l'Etat-major militaire international. Les synthèses ci-après ne doivent pas être confondues avec le mandat détaillé de chaque comité, qui est approuvé par son organe de tutelle au moment de sa création. Tous les comités de l'OTAN prennent des décisions ou formulent des recommandations à l'intention des instances supérieures sur la base d'échanges d'informations et de consultations aboutissant à un consensus. Il n'y a ni vote ni décision à la majorité. N.B. : Le Comité militaire de l'OTAN est subordonné au Conseil de l'Atlantique Nord et au Comité des plans de défense, mais il a un statut spécial en tant que plus haute autorité militaire de l'OTAN. Son rôle est décrit séparément au chapitre 11. Le Comité militaire et la plupart des comités décrits ci-dessous se réunissent aussi régulièrement avec les représentants des pays partenaires qu'englobent le Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA) et le Partenariat pour la paix (PPP), afin d'examiner les questions intéressant le CPEA et le PPP.
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