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Partie III: Organisation et Structures


Structure de l'Etat-major militaire international

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La Division Renseignement a pour tâche d'évaluer les effectifs et les dispositifs militaires susceptibles de compromettre les intérêts de sécurité de l'OTAN, et d'informer le Comité militaire, le Conseil et le Comité des plans de défense de l'évolution de la situation. Elle coordonne la production et la diffusion des renseignements agréés par l'OTAN, pour ce qui concerne notamment la politique et les documents de base du renseignement. L'OTAN n'exerce aucune fonction, et n'est investie d'aucune attribution propre en matière de renseignement, mais elle joue le rôle d'organisme central de coordination, rassemblant et diffusant les renseignements fournis par les autorités nationales.

La Division plans et doctrine traite tous les aspects relatifs aux plans et doctrines qui intéressent plus particulièrement le Comité militaire. Elle fournit notamment à ce dernier un soutien administratif pour les questions militaires ayant trait au concept stratégique de l'OTAN, les aspects politico-militaires, l'élaboration de concepts à long terme, la sécurité fondée sur la coopération, le maintien de la paix, les activités relevant du CCNA et du PfP, la maîtrise des armements et le désarmement. Au nom du Comité militaire, la Division Plans et doctrine participe en outre à l'élaboration des plans de défense de l'OTAN. Elle définit les positions du Comité militaire et des Grands commandements de l'OTAN sur les questions de politique militaire, et les représente dans diverses instances de l'OTAN.

La Division Opérations fournit un soutien administratif au Comité militaire pour les questions relatives aux points suivants : plans opérationnels en cours; dispositif militaire de l'OTAN; structure organique des commandements et quartiers généraux de l'OTAN; contribution militaire à la gestion des mesures de circonstance face aux crises internationales lorsque les intérêts de l'OTAN sont en jeu; promotion et coordination de l'entraînement et des exercices multinationaux; coordination des activités visant à assurer une capacité opérationnelle efficace dans le domaine de la guerre électronique, ainsi que de l'entraînement et des exercices que celle-ci implique. La Division Opérations sert également de point de convergence entre les autorités militaires de l'OTAN et les pays pour l'élaboration de plans, de programmes et de procédures de vérification et de mise en oeuvre des accords relatifs à la maîtrise des armements conventionnels. Elle apporte aussi un soutien au Comité OTAN de défense aérienne et est responsable des questions de défense aérienne au sein de l'EMI.

La Division Logistique et ressources est responsable devant le Comité militaire des questions relatives à la logistique, à l'infrastructure, aux finances et aux effectifs. Elle sert de point de convergence pour l'examen et la coordination de toutes les questions ayant trait à la planification et à la gestion militaires dans ces domaines, et elle assure la liaison avec les comités et les agences chargés des plans civils d'urgence de l'OTAN pour ce qui concerne le soutien civil aux militaires.

La Division transmissions et informatique fournit un soutien administratif au Comité militaire en ce qui concerne la politique militaire et les besoins opérationnels de l'OTAN relatifs aux systèmes de communication et d'information, et notamment la sécurité des télécommunications et la sécurité informatique, la location de services aux PTT, la gestion des fréquences militaires et l'interopérabilité des télécommunications tactiques. La Division fournit également un soutien au Comité des systèmes de communication et d'information (CIS) de l'OTAN, ainsi qu'aux agences chargées des systèmes de télécommunications et des CIS militaires, basées à Bruxelles, qui sont énumérées plus loin dans le présent chapitre.Suite à l'étude très complète qui a été effectuée par l'OTAN sur le commandement, le contrôle et les communications, la Division transmissions et informatique ainsi que les agences connexes font actuellement l'objet d'une restructuration.

La Division normalisation et interopérabilité des armements fournit un soutien administratif au Comité militaire pour les questions ayant trait à l'élaboration et à l'évaluation des procédures et politiques militaires de l'OTAN pour les armements et aux activités de normalisation connexes. Elle assure également, à titre principal, l'examen et la coordination des besoins militaires dans les domaines précités. La Division centralise en outre, au sein de l'Etat-major militaire international, l'examen de toutes les questions relatives à la recherche et à la technologie.

Le Secrétariat assiste le Comité militaire dans l'accomplissement de ses tâches et fournit un soutien administratif aux différentes divisions de l'Etat-major militaire international.

Le Centre de situation de l'OTAN a pour tâche d'aider le Conseil de l'Atlantique Nord, le Comité des plans de défense et le Comité militaire à s'acquitter de leurs fonctions respectives pour les consultations en temps de paix, au cours d'exercices et en période de tension ou de crise. Il sert de point de convergence au sein de l'Alliance pour la réception, l'échange et la diffusion de données du renseignement et d'informations politiques, militaires et économiques. Il assure 24 heures sur 24 le suivi des questions politiques, militaires et économiques intéressant l'OTAN et ses pays membres, supervise et exploite les télécommunications de l'OTAN, fournit les installations nécessaires au développement rapide des consultations et des activités d'état-major en période de tension ou de crise, conserve et actualise les informations de base requises durant de telles périodes, et fournit un soutien pour les exposés en produisant et présentant des auxiliaires visuels.

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