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11 Septembre - 18 mois après Contribution de l’OTAN à la lutte contre le terrorisme REACTION RAPIDE, DETERMINEE ET SIGNIFICATIVE DE L’OTAN Immdiatement aprs les attaques terroristes du 11 septembre 2001 et depuis lors, les 19 pays membres de l'OTAN se sont tous montrs trs dtermins jouer leur rle dans la lutte contre le terrorisme. Ils ont fait preuve d'une solidarit politique, apport des contributions militaires concrtes ainsi que d'autres contributions pratiques. Ils ont galement obtenu la participation des 27 pays partenaires du CPEA et des 7 pays participant au Dialogue mditerranen de l'OTAN. Le renversement du rgime des Talibans en Afghanistan, la campagne efficace contre le rseau terroriste d'Al-Qaida et l'amlioration gnrale du contexte de scurit en Afghanistan doivent beaucoup ce soutien. La lutte contre le terrorisme ne pourra se poursuivre avec succs que grce un effort de coopration soutenu dans le cadre duquel l'OTAN continuera de jouer un rle important en tant que plate-forme de soutien politique et d'action militaire multinationale. Article 5 : Le 12 septembre 2001, moins de 24 heures après les attaques terroristes, et pour la première fois dans l’histoire de l’OTAN, les 19 pays membres ont invoqué l’article 5 du Traité de Washington en déclarant que l’attaque contre les Etats-Unis était une attaque dirigée contre eux tous. En conséquence, chaque pays allié s’est engagé à aider les Etats-Unis en prenant les mesures jugées nécessaires. Soutien initial : Le 4 octobre 2001, en réponse aux demandes des Etats-Unis, les Alliés ont accepté de prendre huit mesures destinées à compléter les options disponibles dans la campagne contre le terrorisme. Ces premières mesures comprenaient notamment un plus grand partage des données du renseignement, des droits de survol et un accès aux ports et aérodromes généralisés, une assistance aux Etats menacés en raison de leur appui aux opérations de la coalition, ainsi que le déploiement de forces navales de l’OTAN en Méditerranée orientale et d’avions de détection lointaine chargés de surveiller l’espace aérien des Etats-Unis. "Active Endeavour" : Dans le cadre de cette opération maritime en cours depuis le 26 octobre 2001, des éléments des forces navales permanentes de l’OTAN patrouillent en Méditerranée orientale et contrôlent les navires marchands. A ce jour, plus de 25 000 navires ont été contrôlés, et ceux qui semblaient suspects ont été signalés, surveillés et répertoriés. En février 2003, les Alliés de l’OTAN ont décidé d’étendre l’opération à l’escorte de navires civils traversant le détroit de Gibraltar et aux visites coopératives de navires suspects. "Eagle Assist" : De la mi-octobre 2001 à la mi-mai 2002, des appareils du système aéroporté de détection lointaine et de contrôle (AWACS) de l'OTAN ont aidé à protéger le territoire américain. A ce titre, 830 membres d’équipage de 13 pays de l’OTAN ont effectué près de 4 300 heures de vol et plus de 360 sorties opérationnelles. Le Conseil de l’Atlantique Nord a mis un terme à l’opération sur la base d’améliorations matérielles du dispositif de défense aérienne des Etats-Unis et d’une coopération renforcée entre autorités civiles et militaires, ainsi qu’à la suite d'une évaluation, par les Etats-Unis, de leurs besoins nationaux en matière de sécurité. Les Partenaires de l’OTAN : Le 12 septembre 2001, les 27 pays partenaires de l’OTAN au sein du Conseil de partenariat euro-atlantique ont tous condamné les attaques du 11 septembre, ont offert leur appui aux Etats-Unis et se sont engagés à mettre tout en œuvre pour combattre le fléau du terrorisme. L’OTAN continue d'associer ses Partenaires du CPEA à sa réponse au terrorisme et œuvre au renforcement de son dialogue avec sept pays du sud méditerranéen. OTAN-Russie : Les attaques du 11 septembre et le défi commun du terrorisme ont conféré une qualité nouvelle à la coopération OTAN-Russie. Le Conseil OTAN-Russie créé en mai 2002 définit le terrorisme comme l’un des domaines de consultation et de coopération pratique entre l’OTAN et la Russie, coopération consistant notamment à établir des évaluations communes de la menace terroriste et à analyser les risques de prolifération et les mesures défensives envisageables. Parmi les réalisations importantes figurent la tenue de deux conférences de haut niveau sur le rôle des forces armées dans la lutte contre le terrorisme et un exercice de réaction en cas de catastrophe organisé avec plusieurs Alliés et Partenaires en septembre 2002 à Noginsk (Fédération de Russie). Terrorisme dans les Balkans : Les forces de l’OTAN dans les Balkans ont mené des actions contre des groupes terroristes liés au réseau d'Al-Qaida. Elles continuent de contribuer à la campagne contre le terrorisme en se concentrant sur les mouvements illégaux de personnes, d’armes et de stupéfiants et en coopérant avec les autorités de toute la région pour ce qui concerne les problèmes de sécurité aux frontières. "ENDURING FREEDOM" ET L’ISAF SONT FORTEMENT TRIBUTAIRES DES PAYS MEMBRES ET PARTENAIRES DE L’OTAN Un nombre considrable de forces de nombreux pays membres de l'OTAN ont t engages dans deux oprations simultanes : "Enduring Freedom", opration militaire dirige par les Etats-Unis en Afghanistan, et la Force internationale d'assistance la scurit (ISAF), force multinationale mandate par les Nations Unies et dploye dans Kaboul et aux alentours pour aider stabiliser le pays et crer les conditions ncessaires l'instauration d'une paix durable. Le succs de ces oprations dpend troitement des forces engages par l'Alliance, ainsi que de la formation et de l'exprience de celles-ci en matire de coopration efficace au sein de l'OTAN, ainsi qu'avec les pays partenaires. Un effort conjoint : Plus de 70 pays soutiennent la coalition internationale contre le terrorisme d’une manière ou d’une autre, nombre d’entre eux en fournissant des forces terrestres, navales et/ou aériennes pour des tâches militaires, des travaux de reconstruction ou une aide humanitaire. Les Alliés de l’OTAN contribuent de façon importante aux différentes opérations. Les pays européens jouent un rôle majeur, puisqu’ils fournissent actuellement plus de la moitié des forces présentes sur le terrain en Afghanistan. "ENDURING FREEDOM" : La plupart des 19 pays membres de l’OTAN ont engagé directement des forces dans l’opération "Enduring Freedom". Ainsi, des équipes des forces spéciales de l’Allemagne, du Canada, du Danemark, de la Norvège et du Royaume-Uni ont coopéré étroitement avec des équipes américaines. Des avions et des navires de l’Allemagne, du Canada, de l’Espagne, de la France, de la Grèce, de l’Italie, des Pays-Bas et du Royaume-Uni ont mené des opérations de surveillance, d’interdiction et d’interception. ISAF : Depuis son déploiement en janvier 2002, la Force internationale d’assistance à la sécurité a été placée sous le commandement de pays membres de l'OTAN - d'abord du Royaume-Uni et ensuite de la Turquie. Par la suite, lorsqu'elle était sous le commandement de l’Allemagne et des Pays-Bas, les pays membres de l'OTAN fournissait 95% des effectifs de l'ISAF III et un soutien en matière de planification et de renseignements opérationnels. Depuis août 2003, l'OTAN a pris le commandement de l'opération et en assume sa coordination et sa planification. Les Partenaires de l’OTAN : Les efforts déployés par l’OTAN au cours de la dernière décennie pour associer les pays partenaires, ainsi que l’expérience pratique acquise par ces pays au cours d’opérations de maintien de la paix dans les Balkans, ont largement contribué à la réussite d’opérations antiterroristes. Ainsi, les Partenaires de l’OTAN du Caucase et d’Asie centrale ont mis à disposition des bases et accordé le droit de survol qui étaient indispensables. La Roumanie a fourni des éléments d’infanterie et de police militaire, ainsi que des moyens NBC et de transport. La Russie et la Slovaquie ont apporté un soutien technique essentiel, et la Suède a détaché une unité de renseignement au quartier général de l’ISAF. ADAPTER L’OTAN AU DEFI DU TERRORISME Mme si l'OTAN a dj apport une contribution significative la lutte contre le terrorisme, des efforts sont galement mens pour mieux l'quiper et lui permettre de jouer pleinement son rle dans ce qui sera invitablement une entreprise long terme. Le Sommet de l'OTAN qui s'est tenu Prague les 21 et 22 novembre 2002 a marqu l'avnement d'une Alliance comptant de nouveaux membres, dont les relations avec les Partenaires seront renforces et qui sera dote de capacits amliores. Les chefs d'Etat et de gouvernement des pays membres de l'OTAN ont aussi adopt un ensemble complet de mesures qui soulignent la prparation et l'aptitude de l'Organisation relever les dfis que reprsentent le terrorisme et la prolifration des armes de destruction massive. Concept militaire : Le nouveau concept militaire de l’OTAN pour la défense contre le terrorisme souligne que l’OTAN est prête à réagir à des attaques terroristes ou à la menace de telles attaques dirigées de l’étranger contre nos populations, notre territoire, notre infrastructure et nos forces, à fournir une aide aux autorités nationales pour faire face aux conséquences d’attaques terroristes, à appuyer les opérations de l’Union européenne ou d’autres organisations internationales ou coalitions dont font partie des Alliés, et à déployer des forces, le cas échéant, pour mener à bien de telles missions. Ces activités seront soutenues par des mesures visant à améliorer encore l’échange de renseignements entre Alliés. Force de réaction de l’OTAN (NRF) : Composée d’unités d’élite provenant des deux rives de l’Atlantique, la NRF disposera de matériel technologique de pointe, présentera un niveau de souplesse élevé et sera prête à se rendre rapidement à tout endroit où elle sera nécessaire, ainsi que le Conseil de l’OTAN en aura décidé. Elle disposera d’une capacité opérationnelle initiale au plus tard en octobre 2004 et sera pleinement opérationnelle pour octobre 2006. La NRF et l’"objectif global" de l’Union européenne visant à mettre sur pied une capacité européenne de réaction rapide se renforceront mutuellement, tout en respectant l’autonomie des deux organisations. Dispositions de commandement militaire de l’OTAN : L’OTAN rationalise actuellement ses dispositions de commandement militaire pour mettre en place une structure de commandement plus légère, plus efficiente, plus efficace et plus facile à déployer, en vue de répondre aux besoins opérationnels relatifs à toute la gamme des missions de l’Alliance, dont la lutte contre le terrorisme. Engagement capacitaire de Prague (PCC) : Le PCC s’inscrit dans le cadre de la poursuite des efforts de l'Alliance visant à améliorer ses capacités militaires et à en développer de nouvelles pour la guerre moderne dans un environnement caractérisé par un haut niveau de menace. Il énonce des améliorations capacitaires spécifiques utiles pour l’ensemble des missions de l’OTAN, dont la lutte contre le terrorisme, et contient des engagements fermes des pays à acquérir les capacités nécessaires. Il contribuera également aux efforts de l’UE visant à renforcer les capacités européennes. Défense contre les armes de destruction massive : En matière de capacités, l’Alliance concentre en partie ses efforts sur la défense contre les armes biologiques et chimiques. Plus spécifiquement, l’OTAN a lancé cinq initiatives concrètes : un laboratoire d’analyse NBC déployable, une équipe de réaction aux incidents NBC, un centre d’excellence virtuel pour la défense contre les armes NBC, un stock OTAN de moyens de défense biologique et chimique, et un système de surveillance épidémiologique. Plan d'action du Partenariat contre le terrorisme : Le Plan d’action du Partenariat contre le terrorisme fournit un cadre pour la coopération entre l’OTAN et ses Partenaires en matière de lutte contre le terrorisme, définissant les rôles des Partenaires ainsi que des instruments permettant de lutter contre le terrorisme et d’en gérer les conséquences. Les sept pays du Dialogue méditerranéen de l’OTAN participent cas par cas à des activités dans le cadre de ce plan d’action. Protection des populations civiles : Les pays membres et les Partenaires de l’OTAN coopèrent actuellement pour mieux préparer le secteur civil à faire face à de possibles attaques terroristes menées au moyen d’agents chimiques, biologiques et radiologiques, et à en gérer les conséquences. Ils ont, dans un premier temps, dressé un inventaire des capacités civiles et militaires nationales qui pourraient être mises à disposition pour aider des pays frappés. Défense antimissile : Les Alliés étudient actuellement des options permettant de répondre de manière efficiente et efficace, par une combinaison appropriée d'efforts politiques et de défense, à la menace croissante que constituent les missiles pour le territoire, les forces et les populations de l'Alliance. Cyberdéfense : Des efforts sont également déployés au sein de l’Alliance pour mieux se protéger et se prémunir contre une éventuelle perturbation des moyens d’infrastructure essentiels de l’OTAN et des pays, dont les systèmes d’information et de communication. Coopération avec d’autres organisations internationales : L’OTAN tient à approfondir ses relations avec d’autres organisations internationales afin de rendre plus effectifs l’échange d’informations et la prise de mesures appropriées dans le cadre de notre lutte commune contre le terrorisme. L’Alliance et l’Union européenne ont procédé à l’échange d’inventaires de plans civils d’urgence. L’OTAN contribue activement aux travaux du Comité contre-terrorisme des Nations Unies. Des consultations ont lieu régulièrement entre l’Alliance et l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE). Et l’OTAN coopère avec EUROCONTROL, l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et l’Association du transport aérien international (IATA) afin d’améliorer la coordination du contrôle du trafic aérien entre les secteurs civil et militaire.