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En raison de la traduction la version française de la Revue de l'OTAN paraît en ligne une quinzaine de jours après la version anglaise
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Le TNP : le traité le plus important au monde ?

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Verra-t-on au final se réaliser les idéaux vers lesquels tend le Traité sur la non-prolifération ? Ou alors ce traité va-t-il être de plus en plus dépassé par l’évolution du monde ? Que peut-il contre les contrevenants, contre les acteurs non étatiques, et en matière d'imposition du respect de ses dispositions ? Un traité fondamental face à l’avenir – tel est le thème sur lequel la Revue de l’OTAN se penche ici.

 Sous-titres: Oui / Non

Le Traité sur la non-prolifération a plus de 40 ans et a joué un rôle de premier plan

pour empêcher qu’un plus grand nombre de pays n’acquièrent l’arme nucléaire.

Ce traité compte de nombreux partisans et signataires

et a passé avec succès l’épreuve du temps dans un monde en évolution.

Le TNP reste le traité qui a été le plus largement signé dans le monde.

Aucun autre traité ne compte davantage de membres.

Il fut réellement un produit de la coopération américano-soviétique.

En pleine Guerre froide, le désaccord était total et il existait des milliers d'armes nucléaires,

mais les deux superpuissances se sont entendues sur ce traité.

190 États y ont adhéré.

Il y a eu l'échec des violations ; l’Iraq,

la Lybie et la Corée du Nord ont failli à leurs obligations.

L’Iraq et la Libye ont repris leur place, et il reste donc deux gros dossiers :

celui de l’Iran et celui de la Corée du Nord.

Le reste des pays n’a pas entrepris de programme d’armement nucléaire.

On pourrait dire que le système avait relativement bien fonctionné avec l’Iran.

Oui, l’Iran s’était procuré auprès du Pakistan certaines choses auxquelles il n’avait pas droit,

mais il a fini par se faire prendre, et le système d’avertissement a fonctionné.

Aujourd’hui il y a de nouvelles situations.

Le fait que le terrorisme nucléaire n’est pas mentionné est une faille,

mais malgré tout, les points forts du traité l’emportent sur ses points faibles.

Lorsqu’il fut négocié, je pense que l’attention des États parties

n’était pas particulièrement centrée sur la question des acteurs autres que des États.

Le TNP n’évoque donc pas les dangers du terrorisme nucléaire.

Le problème avec le TNP c’est qu’il a un certain nombre de lacunes,

et nous pouvons en parler,

mais que, par ailleurs, si on devait le réinventer, on n’y parviendrait pas.

Je pense qu’on aurait beaucoup de mal à trouver un traité qui n’ait pas de lacunes.

L’adhésion au TNP n’est pas universelle,

et quelques-uns des pays qui y sont parties

ont violé leurs obligations.

L’une des faiblesses, depuis le début, c’est que le consensus est exigé.

Et tout changement est hautement improbable.

La règle du consensus, oui je pense qu’elle peut être paralysante

si elle est utilisée abusivement, et c’est parfois le cas. Si vous organisez une conférence

et que vous décidez d’adopter la règle du consensus,

vous vous mettez, en quelque sorte, vous-même la corde autour du cou.

L’une des autres vraies difficultés avec le traité

c’est qu’il y a une tradition, bien qu’il ne s’agisse pas d’une obligation juridique,

de décision par consensus.

Cela signifie qu’un seul État, ou un petit nombre d’États,

peut bloquer une décision.

Je pense qu’il n’y a aucune perspective de modification officielle du traité.

Le processus est si lourd que c’est virtuellement impossible.

La faculté qu’ont les pays de dénoncer le traité, comme l’a fait la Corée du Nord,

en irrite plus d’un, mais il sera difficile de modifier cet état de choses.

De nombreux pays pensent qu’il faudrait, en fait,

faire en sorte qu’il soit plus difficile pour un pays

de profiter des avantages de l’appartenance au TNP

tout en ayant la possibilité de se retirer du traité

de façon très expéditive, et sans conséquences.

La clause de la possibilité de retrait en raison d’événements extraordinaires

existe dans de nombreux autres traités sur le désarmement.

Il serait difficile de la modifier. Ce qui se produira c’est

que l’on insistera pour qu’en cas de retrait d’un pays du TNP,

la question soit portée devant le Conseil de sécurité.

Les populations du monde attendent davantage de nous,

et davantage de progrès en matière de désarmement, plus de réductions d’armements,

et plus de transparence.

Il y a des doutes sur le respect.

Il y a du ressentiment entre États non dotés de l’arme nucléaire et États dotés.

Imposer le respect des dispositions reste une chose compliquée,

et un point de basculement se profile peut-être à l’horizon.

L’imposition du respect des règles est incontestablement une question majeure.

Cela étant, certains États soutiennent aussi

que les « États nucléaires » n’ont pas respecté toutes les obligations qui leur incombent en vertu du TNP.

L’une des grandes difficultés est la question du respect des dispositions.

Rien n'est prévu concernant l’imposition du respect.

Il faut en référer au Conseil de sécurité.

Les grandes puissances émergentes, le Brésil, l’Afrique du Sud, l’Inde,

qui ne sont pas membres permanents du Conseil de sécurité

et qui ont plus d’affinités avec l’Iran et d’autres pays en développement,

vont-ils décider de peser en faveur de l’imposition du respect des règles

de l’ordre nucléaire, ou alors vont-ils dire :

non, l’ordre nucléaire est un produit de la Guerre froide,

qui a des connotations coloniales et racistes ;

nous n’acceptons pas, ou nous ne souhaitons pas investir

dans l’imposition du respect de ce régime. Si cela se produit, ce sera un point de basculement

vers le désordre nucléaire.

La Conférence d’examen a lieu à New York en mai 2010.

Quelles sont les questions qui sont sur la table, quelle sera l’importance du désarmement,

et comment sera-t-il possible d’amener tous les pays à adhérer au TNP ?

Je pense en fait qu’à certains égards

les questions de désarmement seront les plus faciles lors de cette conférence,

et que les difficultés seront beaucoup plus grandes,

qu’il y aura beaucoup plus de « bagarre » à propos des questions liées à l’utilisation pacifique,

du « droit inaliénable », et aussi des questions de non-prolifération.

Le seul moyen d’aller de l’avant est de comprendre que l’Inde, le Pakistan et Israël

ne vont pas signer le TNP et renoncer à leurs armes nucléaires,

ni individuellement, ni en tant que groupe.

Le seul moyen de résoudre ce problème s’inscrit dans le contexte

du projet de désarmement nucléaire mondial

évoqué par le président Obama et par d’autres.

Là où l’Inde, le Pakistan et Israël pourraient rejoindre le processus

c'est dans le cadre de l’aspect « désarmement », et le moyen de les y intégrer

serait au niveau « zéro armes nucléaires », en même temps que les EU, la Chine et la Russie.

On ne peut pas dire que le TNP est l’unique raison

qui a fait que la prolifération n’a pas pris de plus vastes proportions, mais c’est certainement un élément majeur.

La plupart des États qui sont parties au TNP

ne développeraient pas de programme d’armement nucléaire même si le traité n’existait pas,

mais l'obstacle juridique est une barrière supplémentaire.

Il y en a beaucoup d’autres.

Certains ont des garanties de sécurité dans le cadre d’alliances,

beaucoup d’autres ne sont pas en mesure de mettre au point des armes nucléaires

parce qu’ils ne disposent pas de la technologie requise,

mais des pays comme la Suède, l’Autriche ou la Suisse

ne font partie d’aucune alliance, n’ont pas de parapluie sécuritaire,

et considèrent malgré tout qu’il est dans leur intérêt de s’abstenir.

Un serpent venimeux court le risque de se faire tuer

même s’il n’attaque pas.

Et pour conclure sur une note positive, les pays qui possèdent des armes nucléaires

n’ont pas adopté une attitude cavalière, du moins jusqu’ici.

Jusqu’à présent, il s’est avéré que ceux qui ont acquis des armes nucléaires

ont adopté un comportement assez responsable.

Les Nord-Coréens se sont peut-être montrés

un peu plus désinvoltes que les autres.

Ce n’est pas une dépendance dans laquelle je souhaiterais me trouver ;

nous devons tout faire pour persuader la Corée du Nord et l’Iran

de ne pas passer au stade de l'armement nucléaire, et les autres d’en sortir.

Le Traité sur la non-prolifération a plus de 40 ans et a joué un rôle de premier plan

pour empêcher qu’un plus grand nombre de pays n’acquièrent l’arme nucléaire.

Ce traité compte de nombreux partisans et signataires

et a passé avec succès l’épreuve du temps dans un monde en évolution.

Le TNP reste le traité qui a été le plus largement signé dans le monde.

Aucun autre traité ne compte davantage de membres.

Il fut réellement un produit de la coopération américano-soviétique.

En pleine Guerre froide, le désaccord était total et il existait des milliers d'armes nucléaires,

mais les deux superpuissances se sont entendues sur ce traité.

190 États y ont adhéré.

Il y a eu l'échec des violations ; l’Iraq,

la Lybie et la Corée du Nord ont failli à leurs obligations.

L’Iraq et la Libye ont repris leur place, et il reste donc deux gros dossiers :

celui de l’Iran et celui de la Corée du Nord.

Le reste des pays n’a pas entrepris de programme d’armement nucléaire.

On pourrait dire que le système avait relativement bien fonctionné avec l’Iran.

Oui, l’Iran s’était procuré auprès du Pakistan certaines choses auxquelles il n’avait pas droit,

mais il a fini par se faire prendre, et le système d’avertissement a fonctionné.

Aujourd’hui il y a de nouvelles situations.

Le fait que le terrorisme nucléaire n’est pas mentionné est une faille,

mais malgré tout, les points forts du traité l’emportent sur ses points faibles.

Lorsqu’il fut négocié, je pense que l’attention des États parties

n’était pas particulièrement centrée sur la question des acteurs autres que des États.

Le TNP n’évoque donc pas les dangers du terrorisme nucléaire.

Le problème avec le TNP c’est qu’il a un certain nombre de lacunes,

et nous pouvons en parler,

mais que, par ailleurs, si on devait le réinventer, on n’y parviendrait pas.

Je pense qu’on aurait beaucoup de mal à trouver un traité qui n’ait pas de lacunes.

L’adhésion au TNP n’est pas universelle,

et quelques-uns des pays qui y sont parties

ont violé leurs obligations.

L’une des faiblesses, depuis le début, c’est que le consensus est exigé.

Et tout changement est hautement improbable.

La règle du consensus, oui je pense qu’elle peut être paralysante

si elle est utilisée abusivement, et c’est parfois le cas. Si vous organisez une conférence

et que vous décidez d’adopter la règle du consensus,

vous vous mettez, en quelque sorte, vous-même la corde autour du cou.

L’une des autres vraies difficultés avec le traité

c’est qu’il y a une tradition, bien qu’il ne s’agisse pas d’une obligation juridique,

de décision par consensus.

Cela signifie qu’un seul État, ou un petit nombre d’États,

peut bloquer une décision.

Je pense qu’il n’y a aucune perspective de modification officielle du traité.

Le processus est si lourd que c’est virtuellement impossible.

La faculté qu’ont les pays de dénoncer le traité, comme l’a fait la Corée du Nord,

en irrite plus d’un, mais il sera difficile de modifier cet état de choses.

De nombreux pays pensent qu’il faudrait, en fait,

faire en sorte qu’il soit plus difficile pour un pays

de profiter des avantages de l’appartenance au TNP

tout en ayant la possibilité de se retirer du traité

de façon très expéditive, et sans conséquences.

La clause de la possibilité de retrait en raison d’événements extraordinaires

existe dans de nombreux autres traités sur le désarmement.

Il serait difficile de la modifier. Ce qui se produira c’est

que l’on insistera pour qu’en cas de retrait d’un pays du TNP,

la question soit portée devant le Conseil de sécurité.

Les populations du monde attendent davantage de nous,

et davantage de progrès en matière de désarmement, plus de réductions d’armements,

et plus de transparence.

Il y a des doutes sur le respect.

Il y a du ressentiment entre États non dotés de l’arme nucléaire et États dotés.

Imposer le respect des dispositions reste une chose compliquée,

et un point de basculement se profile peut-être à l’horizon.

L’imposition du respect des règles est incontestablement une question majeure.

Cela étant, certains États soutiennent aussi

que les « États nucléaires » n’ont pas respecté toutes les obligations qui leur incombent en vertu du TNP.

L’une des grandes difficultés est la question du respect des dispositions.

Rien n'est prévu concernant l’imposition du respect.

Il faut en référer au Conseil de sécurité.

Les grandes puissances émergentes, le Brésil, l’Afrique du Sud, l’Inde,

qui ne sont pas membres permanents du Conseil de sécurité

et qui ont plus d’affinités avec l’Iran et d’autres pays en développement,

vont-ils décider de peser en faveur de l’imposition du respect des règles

de l’ordre nucléaire, ou alors vont-ils dire :

non, l’ordre nucléaire est un produit de la Guerre froide,

qui a des connotations coloniales et racistes ;

nous n’acceptons pas, ou nous ne souhaitons pas investir

dans l’imposition du respect de ce régime. Si cela se produit, ce sera un point de basculement

vers le désordre nucléaire.

La Conférence d’examen a lieu à New York en mai 2010.

Quelles sont les questions qui sont sur la table, quelle sera l’importance du désarmement,

et comment sera-t-il possible d’amener tous les pays à adhérer au TNP ?

Je pense en fait qu’à certains égards

les questions de désarmement seront les plus faciles lors de cette conférence,

et que les difficultés seront beaucoup plus grandes,

qu’il y aura beaucoup plus de « bagarre » à propos des questions liées à l’utilisation pacifique,

du « droit inaliénable », et aussi des questions de non-prolifération.

Le seul moyen d’aller de l’avant est de comprendre que l’Inde, le Pakistan et Israël

ne vont pas signer le TNP et renoncer à leurs armes nucléaires,

ni individuellement, ni en tant que groupe.

Le seul moyen de résoudre ce problème s’inscrit dans le contexte

du projet de désarmement nucléaire mondial

évoqué par le président Obama et par d’autres.

Là où l’Inde, le Pakistan et Israël pourraient rejoindre le processus

c'est dans le cadre de l’aspect « désarmement », et le moyen de les y intégrer

serait au niveau « zéro armes nucléaires », en même temps que les EU, la Chine et la Russie.

On ne peut pas dire que le TNP est l’unique raison

qui a fait que la prolifération n’a pas pris de plus vastes proportions, mais c’est certainement un élément majeur.

La plupart des États qui sont parties au TNP

ne développeraient pas de programme d’armement nucléaire même si le traité n’existait pas,

mais l'obstacle juridique est une barrière supplémentaire.

Il y en a beaucoup d’autres.

Certains ont des garanties de sécurité dans le cadre d’alliances,

beaucoup d’autres ne sont pas en mesure de mettre au point des armes nucléaires

parce qu’ils ne disposent pas de la technologie requise,

mais des pays comme la Suède, l’Autriche ou la Suisse

ne font partie d’aucune alliance, n’ont pas de parapluie sécuritaire,

et considèrent malgré tout qu’il est dans leur intérêt de s’abstenir.

Un serpent venimeux court le risque de se faire tuer

même s’il n’attaque pas.

Et pour conclure sur une note positive, les pays qui possèdent des armes nucléaires

n’ont pas adopté une attitude cavalière, du moins jusqu’ici.

Jusqu’à présent, il s’est avéré que ceux qui ont acquis des armes nucléaires

ont adopté un comportement assez responsable.

Les Nord-Coréens se sont peut-être montrés

un peu plus désinvoltes que les autres.

Ce n’est pas une dépendance dans laquelle je souhaiterais me trouver ;

nous devons tout faire pour persuader la Corée du Nord et l’Iran

de ne pas passer au stade de l'armement nucléaire, et les autres d’en sortir.

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