Les armes de destruction massive

  • Mis à jour le: 21 Aug. 2014 14:12

Le concept stratégique de l’OTAN stipule que la prolifération des armes nucléaires, d’autres armes de destruction massive (ADM) et de leurs vecteurs pourrait avoir des conséquences incalculables pour la stabilité et la prospérité mondiales, et qu'au cours des dix années à venir, cette prolifération sera au plus haut dans certaines des régions les plus volatiles du monde.

Radiation hazard sign. Computer artwork of an exploding symbol for radiation.

(© Science Photo Library / Van Parys Media )

Au sommet de Chicago de mai 2012, les chefs d’État et de gouvernement des pays de l'Alliance ont en outre souligné que « la prolifération menace notre vision commune qui est de créer les conditions nécessaires à un monde sans armes nucléaires, conformément aux objectifs énoncés dans le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) ».

C’est pourquoi les pays de l’OTAN s’emploient activement à prévenir la prolifération des ADM due à des acteurs étatiques et non étatiques par un programme politique actif de maîtrise des armements, de désarmement et de non-prolifération, ainsi qu’en développant et en harmonisant les capacités de défense et, lorsqu’il y a lieu, en employant ces capacités d’une manière conforme aux décisions politiques à l’appui des objectifs de non‑prolifération. La sécurité de l'OTAN passe à la fois par des éléments politiques et des éléments de défense.

L’OTAN est prête à rétablir la situation en cas d’attaque ADM ou d’événement CBRN (chimique, biologique, radiologique et nucléaire), et ce dans le cadre de ses compétences, chaque fois qu'elle peut apporter une valeur ajoutée, grâce à une approche politique, militaire et civile globale.

Des progrès notables ont certes été accomplis, mais de graves difficultés demeurent.
  • Les initiatives de l’OTAN dans le domaine des ADM

    L’Alliance a intensifié ses activités dans ce domaine en 1999, avec le lancement de l’initiative sur les armes de destruction massive, qui avait pour vocation d’intégrer les dimensions politique et militaire des activités que l’Alliance mène en réaction à la prolifération des ADM. Depuis lors, les Alliés continuent de renforcer et d’étendre la contribution de l’OTAN aux activités de non-prolifération conduites à l’échelle mondiale, en particulier à travers un soutien ferme à divers régimes de maîtrise des armements et de non-prolifération et une ouverture en direction de partenaires et des organisations internationales concernées. De même, les Alliés intensifient les capacités de défense de l’OTAN face aux risques liés aux ADM, et ils continuent d’améliorer l’état de préparation du secteur civil ainsi que les capacités de gestion des conséquences en cas d’utilisation d’ADM ou encore d’attaque ou d’accident CBRN.

    Le Centre de non-prolifération des armes de destruction massive

    Inauguré en mai 2000, le Centre de non-prolifération des armes de destruction massive (ADM) est le fruit de l’initiative sur les ADM approuvée en avril 1999 lors du sommet de Washington. Il est intégré à la Division Défis de sécurité émergents (ESCD) du siège de l’OTAN et fait appel, pour ses activités, aux connaissances d'experts nationaux et de membres du personnel du Secrétariat international de l'OTAN.

    Le Centre s’attache essentiellement à promouvoir le dialogue et les positions communes des Alliés concernant les questions liées aux ADM, à intensifier les consultations sur la non-prolifération, à évaluer les risques et à soutenir les efforts de défense consentis pour que l'Alliance soit mieux à même de faire face aux risques que représentent les ADM et leurs vecteurs.

    L’amélioration des capacités de défense CBRN

    Les efforts déployés par l’Alliance pour améliorer ses capacités de défense CBRN ont débouché sur le lancement de cinq initiatives en la matière, qui ont été entérinées au sommet de Prague en 2002. Ces initiatives, qui constituent une avancée cruciale dans l’amélioration des défenses de l’OTAN contre les ADM et font une large place à la participation multinationale ainsi qu’au déploiement rapide de capacités améliorées, sont les suivantes :

    • mise en place d'une équipe interarmées prototype de conseillers CBRN pouvant évaluer les effets d’un événement CBRN, recourir à la téléexpertise auprès d’experts nationaux et fournir des avis spécialisés aux commandants OTAN afin de les aider à prendre les mesures de protection indiquées ;
    • création de laboratoires d’analyse CBRN transportables pouvant être déployés rapidement sur le théâtre pour procéder à des recherches, des prélèvements et des analyses à des fins d’identification ;
    • constitution d’un stock virtuel de produits pharmaceutiques CBRN partagé entre les membres de l’Alliance et permettant de fournir rapidement des produits pharmaceutiques aux forces OTAN déployées afin d'améliorer le traitement médical et le rétablissement des personnels exposés ;
    • mise sur pied d’un centre d’excellence virtuel pour la défense CBRN afin de renforcer la visibilité et la transparence de toutes les activités de formation et d'entraînement CBRN de l'OTAN ;
    • développement d’un système de surveillance des maladies en temps quasi réel permettant de collecter, d'identifier, d'analyser et de diffuser rapidement les informations relatives à toute dissémination d’un agent biologique, le but étant de prévenir ou de limiter les pertes humaines et matérielles pour les forces armées de l'OTAN.

    Quatre des cinq initiatives CBRN prises à Prague ont été couronnées de succès. Les deux premières constituent désormais la Force opérationnelle multinationale interarmées de défense CBRN (CJ-CBRND-TF), qui regroupe le bataillon multinational de défense CBRN et l’équipe d’évaluation interarmées, déclarés « pleinement opérationnels » au sommet d’Istanbul en juin 2004.

    En juin 2007, l’OTAN a mis en place une capacité provisoire de surveillance des maladies, et la capacité opérationnelle totale devrait être atteinte prochainement.

    En conséquence de toutes ces initiatives, l’OTAN et ses pays membres ont amélioré sensiblement et continuent d’améliorer la posture de défense CBRN de l'Alliance grâce à la mise en place du Centre de non-prolifération des armes de destruction massive (Centre ADM), de la Force opérationnelle multinationale interarmées de défense CBRN (CJ‑CBRND-TF), de la capacité OTAN de téléexpertise CBRN, du Centre d'excellence interarmées pour la défense CBRN (JCBRN COE), du Centre d’excellence pour la défense contre le terrorisme (DAT COE) et d’autres centres d’excellence et organismes appuyant la réponse de l’OTAN à la menace ADM. Les pays de l’Alliance ont investi des ressources considérables dans les capacités d’alerte et de compte rendu, de protection individuelle et de gestion des risques CBRN.

    La Force opérationnelle multinationale interarmées de défense CBRN

    Le bataillon multinational de défense CBRN et l’équipe d’évaluation interarmées constituent désormais la Force opérationnelle multinationale interarmées de défense CBRN de l’OTAN, appelée à exécuter la gamme complète des missions de défense CBRN.

    La Force opérationnelle est dirigée par un pays allié, sur la base d’une rotation annuelle. Normalement, elle opère dans le cadre de la Force de réaction de l’OTAN (NRF), force interarmées multinationale chargée de réagir rapidement aux crises naissantes, au travers de toute la gamme des missions de l’Alliance. Toutefois, s’il y a lieu, la CJ-CBRND-TF peut être appelée à intervenir indépendamment de la NRF pour exécuter d’autres tâches, par exemple pour venir en aide aux autorités civiles des pays membres de l’OTAN.

    Le Centre d’excellence interarmées pour la défense CBRN

    Le Centre d'excellence interarmées pour la défense CBRN de Vyskov, en République tchèque, a ouvert ses portes en juillet 2007. Il s’agit d’un organisme militaire international parrainé et pourvu en personnel par l'Allemagne, les États-Unis, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Italie, la Pologne, la République tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie et le Royaume-Uni.

    Ce centre d'excellence met à la disposition de l’Alliance des spécialistes expérimentés reconnus, notamment à l’appui du processus de transformation de l’OTAN. Il permet d’améliorer l’interopérabilité et les capacités grâce à l’organisation de programmes multinationaux de formation, d’entraînement et d’exercices, à l’élaboration de concepts, de doctrines, de procédures et de normes, et à l’expérimentation et à la validation des concepts.

    La normalisation, la formation, la recherche et le développement

    L’OTAN continue d’élaborer et d’améliorer les documents de normalisation nécessaires, de conduire des activités de formation et des exercices, et d’apporter les améliorations capacitaires qui s’imposent dans le domaine de la défense CBRN à travers les activités de nombreux groupes, organes et institutions, parmi lesquels :

    • le Groupe de travail Médecine CBRN ;
    • le Groupe de développement capacitaire interarmées Défense CBRN ;
    • l’Organisation OTAN pour la recherche et la technologie ;
    • le Comité politique et des partenariats (qui assume désormais les tâches d'élaboration et de mise en œuvre des activités scientifiques, conduites auparavant sous les auspices du Comité pour la science au service de la paix et de la sécurité).

    La maîtrise des armements, le désarmement et la non-prolifération

    La maîtrise des armements, le désarmement et la non-prolifération sont des outils essentiels pour ce qui est de prévenir l’utilisation des ADM ainsi que la propagation de ces armes et de leurs vecteurs. C'est la raison pour laquelle les Alliés soutiennent sans relâche les nombreux efforts déployés dans les domaines mentionnés ci-dessus, en se fondant toujours sur le principe de la garantie d'une sécurité non diminuée pour tous les pays membres de l'Alliance. Dans le cadre de ce processus, l'accent est mis sur le désarmement, qu'il s'agisse des armements conventionnels ou des ADM.

    Pour ce qui est des premiers, l’OTAN est foncièrement attachée à la maîtrise des armements conventionnels, qui assure prévisibilité et transparence, et constitue un moyen de maintenir les armements au niveau minimum requis. L'Alliance œuvre au renforcement du régime de maîtrise des armements conventionnels en Europe sur la base de la réciprocité, de la transparence et du consentement du pays hôte.

    Dans le domaine des ADM, suite aux changements intervenus dans l'environnement de sécurité depuis la fin de la Guerre froide, l’OTAN a radicalement réduit le nombre d'armes nucléaires stationnées en Europe de même que la dépendance à l'égard des armes nucléaires dans sa stratégie. Aucun pays de l’Alliance n’a de programme d’armes chimiques ou biologiques. De plus, les Alliés sont déterminés à détruire tous les stocks d'agents chimiques et ils aident ou ont aidé plusieurs pays, partenaires et autres, à se livrer à cette activité.

    Les pays membres de l'OTAN sont déterminés à tendre vers un monde plus sûr pour tous et à créer les conditions d'un monde sans armes nucléaires, conformément à l'objectif du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires. C’est pourquoi l’Alliance cherche à réunir les conditions pour de nouvelles réductions. Une étape importante vers la réalisation de cet objectif est la mise en œuvre du nouveau Traité sur la réduction des armes stratégiques (START).

    La dissuasion

    Dans le concept stratégique de l’OTAN adopté en 2010, la dissuasion, articulée autour d'une combinaison appropriée de capacités nucléaires et conventionnelles, est considérée comme un des éléments centraux de la défense collective, qui contribue de ce fait à la sécurité, indivisible, de l’Alliance.

    L’OTAN doit être prête à mettre en œuvre toutes les solutions dont elle dispose pour dissuader un agresseur potentiel d’avoir recours aux ADM. La dissuasion est portée par le maintien d’une posture de dissuasion globale crédible ainsi que par une politique déclaratoire qui témoigne, notamment, de la cohésion et de la détermination de l'OTAN. L'Alliance entend réaffirmer et communiquer sa détermination à faire en sorte que tous ceux qui soutiennent ou permettent l’utilisation d’ADM contre les Alliés doivent répondre de leurs actes.

    L’amélioration de l’état de préparation du secteur civil

    Ce sont avant tout les autorités nationales qui sont responsables de la protection de leurs populations et infrastructures critiques face aux conséquences d'attentats terroristes, d'incidents CBRN et de catastrophes naturelles. L'OTAN offre une enceinte où élaborer des directives non contraignantes et des normes minimales et échanger les meilleures pratiques et le retour d'expérience face à de telles éventualités, pour améliorer la préparation et la résilience nationale.

    Un réseau de 380 experts civils de toute la zone euro-atlantique a été constitué à l'appui de ces activités. Leur expertise couvre tous les aspects civils de la planification et des opérations de l’OTAN, y compris la gestion de crise, la gestion des conséquences et la protection des infrastructures critiques. Issus de l'administration publique ou du secteur industriel, ces experts participent à des formations et exercices et répondent aux demandes d'assistance.

    Le Centre euro-atlantique de coordination des réactions en cas de catastrophe, qui est basé au siège de l'OTAN, se tient prêt à servir, sur demande, de centre d'échanges en matière d'assistance mutuelle, et il pourra aussi aider à coordonner la coopération civilo‑militaire en cas d'attaque CBRN.

    L’élaboration d’accords de normalisation par les Alliés

    L'OTAN continue d'élaborer et de perfectionner les accords de normalisation appelés à régir les opérations alliées menées dans un environnement nucléaire, biologique ou chimique. Ces accords, qui vont des normes de surveillance des maladies aux règles applicables à la limitation des mouvements de troupes, donnent des orientations sur tous les aspects de la préparation face à ces menaces. De plus, l’Alliance organise de nombreux exercices d’entraînement et des séminaires de haut niveau, qui ont pour but de tester l'interopérabilité et de préparer les dirigeants et les forces de l’OTAN à mener des opérations dans un environnement CBRN.

    La coopération avec les partenaires

    L’Alliance s’emploie activement à renforcer la sécurité internationale en nouant des partenariats avec les pays et les organisations internationales appropriés. Ainsi, les programmes de partenariat de l’OTAN constituent un instrument et un cadre efficaces pour le dialogue, la consultation et la coordination et, de ce fait, contribuent puissamment aux efforts déployés par l’OTAN dans les domaines de la maîtrise des armements, de la non-prolifération et du désarmement.

    Le Conseil de partenariat euro-atlantique, la Commission OTAN-Ukraine, la Commission OTAN-Géorgie et le Dialogue méditerranéen constituent autant d’exemples d’instances de coopération. L’OTAN consulte également les pays de la région du Moyen-Orient élargi qui participent à l’Initiative de coopération d’Istanbul, ainsi que les « partenaires mondiaux ».

    Les activités d’ouverture

    L'ouverture aux partenaires et aux organisations internationales et régionales aide à établir une perception commune de la menace ADM et encourage la participation aux efforts internationaux de maîtrise des armements, de désarmement et de non-prolifération ainsi que le respect des obligations souscrites en la matière. Elle permet de renforcer l’action menée à l’échelle mondiale pour se protéger et se défendre contre les menaces CBRN, et d’améliorer les capacités de gestion de crise et de rétablissement de la situation en cas d'utilisation d'ADM contre l'Alliance ou contre ses intérêts.

    Les activités d'ouverture et de coopération de l'OTAN avec l’ONU, l'Union européenne, d'autres organisations régionales et des initiatives multilatérales qui traitent de la prolifération des ADM sont particulièrement importantes. Une coopération suivie avec des organisations régionales telles que l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) peut contribuer aux efforts visant à inciter les États membres à se conformer aux accords internationaux applicables.

    Concrètement, l’OTAN organise chaque année une conférence sur la non-prolifération, à laquelle participent un grand nombre de pays non membres de l’Organisation en provenance des six continents. La dernière édition, qui se déroulait pour la première fois dans un pays partenaire, a eu lieu à Interlaken (Suisse) en juin 2014. Elle a rassemblé plus d’une centaine de participants, dont de hauts responsables de pays de l'OTAN et de pays partenaires, ainsi que des représentants d'organisations internationales. Cet événement occupe une place unique parmi les activités liées à la non-prolifération menées par les organisations internationales, car il permet de tenir un débat informel sur tous les types de menaces ADM ainsi que sur les réponses politiques et diplomatiques à leur apporter. C'est le Qatar, en sa qualité de participant à l'Initiative de coopération d'Istanbul, qui organisera l'édition de 2015.

    L’Alliance participe également à des conférences sur cette question organisées par d'autres instances internationales, parmi lesquelles le Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies, l'Union européenne, l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques, la Convention sur les armes biologiques et à toxines, l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, etc.

    Bon nombre des activités que mène l’OTAN au titre du Programme pour la science au service de la paix et de la sécurité sont axées sur la dimension civile des technologies nucléaire, chimique et biologique. Les scientifiques des pays de l’OTAN et des pays partenaires se penchent actuellement sur les domaines de recherche susceptibles d’influer sur ces activités, tels que le déclassement et l’élimination des ADM ou de leurs composants, la manipulation sans risque des matières, les techniques de mise en œuvre de la maîtrise des armements, ou encore la détection des agents CBRN.

  • Les organes décisionnels

    Le Conseil de l’Atlantique Nord, principal organe de décision politique de l’Alliance, décide des grandes orientations relatives au rôle de l’OTAN dans la lutte contre la prolifération des ADM. Le Conseil est épaulé par plusieurs comités et groupes OTAN, qui fournissent des évaluations stratégiques et formulent des avis et des recommandations quant aux grandes orientations à suivre.

    C’est le Comité sur la prolifération qui est l’organe consultatif de haut niveau chargé de superviser les activités politiques et de défense de l'Alliance dans le domaine de la lutte contre la prolifération. Il rassemble des hauts responsables des pays chargés des questions politiques et de sécurité liées à la non-prolifération, ainsi que des spécialistes des capacités militaires nécessaires pour décourager la prolifération des ADM, pour déjouer les menaces et lutter contre l’utilisation des ADM, ainsi que pour protéger les populations, le territoire et les forces de l’Alliance. Le Comité sur la prolifération est présidé par le Secrétariat international lorsqu'il examine les aspects politico-militaires de la prolifération, et il est placé sous la direction de coprésidents nationaux lorsqu'il examine des questions liées à la défense.

  • Évolution

    L’utilisation ou la menace d'utilisation d'ADM a eu des répercussions importantes sur l'environnement de sécurité du XXe siècle, et elle continuera d’influer sur la sécurité internationale dans un avenir prévisible. L'évolution des technologies modernes et les découvertes scientifiques favorisent l’apparition d’armes de plus en plus destructrices.

    Pendant la Guerre froide, la perspective de représailles massives faisait obstacle à l'utilisation des armes nucléaires. La course aux armements nucléaires s’est ralentie au début des années 70, après que les premiers traités sur la maîtrise des armements eurent été négociés.

    Dans les années 90, l’amélioration de l’environnement de sécurité a permis aux États dotés d'armes nucléaires de réduire considérablement leurs stocks. Toutefois, la prolifération des connaissances et des technologies a permis à d’autres pays de fabriquer leurs propres armes nucléaires, ce qui a étendu les risques globaux à de nouvelles parties du monde.

    Au sommet de Washington de 1999, les dirigeants des pays alliés ont lancé une initiative sur les armes de destruction massive, qui avait pour but de s’attaquer aux risques liés à la prolifération de ces armes et de leurs vecteurs. Cette initiative était destinée à favoriser la compréhension des questions relatives aux ADM, à développer des moyens d'y répondre, à améliorer le partage du renseignement et de l’information ainsi que l'état de préparation des forces armées de l’Alliance pour leur permettre de mener des opérations dans un environnement ADM et de faire face aux menaces dans ce domaine. Le Centre de non‑prolifération des ADM a été établi en l'an 2000 au siège de l’OTAN, à Bruxelles.

    Au sommet de Prague de 2002, les Alliés ont lancé un processus de modernisation visant à ce que l’OTAN soit en mesure de faire face efficacement aux nouveaux défis du XXIe siècle. Ce processus prévoyait la création de la Force de réaction de l'OTAN, la rationalisation de la structure de commandement de l'Alliance ainsi qu'une série de mesures destinées à protéger les forces, la population et le territoire des pays de l'OTAN contre les incidents CBRN.

    En 2003, OTAN a créé le bataillon multinational de défense CBRN et l’équipe d’évaluation interarmées, qui font partie de la Force opérationnelle multinationale interarmées de défense CBRN depuis 2007.

    Au sommet de Riga, en 2006, les dirigeants des pays alliés ont entériné la directive politique globale (CPG). Cette directive contient une analyse du futur environnement de sécurité ainsi que les orientations fondamentales à suivre dans le cadre de la transformation en cours de l’OTAN. Il y est clairement indiqué que la prolifération des ADM et de leurs vecteurs représente une menace majeure pour la sécurité, ces armes étant particulièrement dangereuses lorsqu'elles sont associées aux menaces liées au terrorisme ou aux États faillis.

    En juillet 2007, l’OTAN a ouvert le Centre d'excellence interarmées pour la défense CBRN de Vyskov (République tchèque).

    En avril 2009, les chefs d’État et de gouvernement des pays de l’OTAN ont entériné la « politique globale de l'OTAN, au niveau stratégique, pour la prévention de la prolifération des ADM et la défense contre les menaces CBRN ». Le 31 août 2009, le Conseil de l’Atlantique Nord a décidé de mettre ce document en lecture publique.

    Au sommet de Lisbonne de novembre 2010, les chefs d’État et de gouvernement ont adopté un nouveau « Concept stratégique pour la défense et la sécurité des membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord ». Les dirigeants des pays de l’Alliance sont également convenus, à Lisbonne, de créer un comité qui serait spécifiquement chargé de donner des avis sur la maîtrise des armes de destruction massive et sur le désarmement. Ce comité a entamé ses travaux en mars 2011.

    En mai 2012, au sommet de Chicago, les dirigeants des pays de l’OTAN ont approuvé et rendu publics les résultats de la revue de la posture de dissuasion et de défense. Le document en question réaffirme que « l'OTAN est déterminée à maintenir une combinaison appropriée de capacités nucléaires, conventionnelles et de défense antimissile pour la dissuasion et la défense, afin d'honorer les engagements énoncés dans le concept stratégique ». Il a également été rappelé au sommet de Chicago que « la maîtrise des armements, le désarmement et la non-prolifération jouent un rôle important dans la réalisation des objectifs de sécurité de l'Alliance », et les Alliés continueront par conséquent d’appuyer les efforts en ce sens.