Chaque pays membre est représenté à tous les niveaux de la structure des comités dans les domaines d’activités de l’OTAN auxquels il participe.
L’OTAN dispose actuellement d’un vaste réseau de comités couvrant tous les domaines depuis les questions politiques jusqu’à l'amélioration des capacités, en passant par les aspects techniques relatifs à l’interopérabilité militaire de l’OTAN.
Les comités font actuellement l’objet d’une revue qui doit permettre à l’OTAN de répondre plus efficacement aux problèmes de sécurité actuels et d’appliquer des procédures de travail mieux intégrées et plus souples.
Les principaux comités
Le Conseil de l'Atlantique Nord (« le Conseil ») est la principale instance politique décisionnelle au sein de l’OTAN ; c’est également le seul comité créé par le Traité fondateur. En vertu de l’article 9, le Conseil a le pouvoir de constituer « les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires » à l’application du Traité. Au fil des ans, le Conseil a créé un réseau de comités chargés de faciliter le travail de l’Alliance et de traiter tous les sujets figurant à son ordre du jour.
Les principaux comités de l’OTAN sont le Conseil, le Groupe des plans nucléaires (NPG) et le Comité militaire. Le Comité des plans de défense (DPC), qui était l’un des principaux organes décisionnels de l’OTAN, a été dissous dans le cadre de la réforme des comités de juin 2010 et c’est le Conseil qui a repris ses fonctions.
Comités faisant rapport au Conseil
Outre le Conseil, le NPG et le Comité militaire, il existe un certain nombre de comités qui font rapport directement au Conseil. Certains d'entre eux sont appuyés par des groupes de travail, en particulier dans les domaines comme les acquisitions d'équipements de défense. Les comités qui rendent compte au Conseil sont donc les suivants (on notera que cette liste, en cours d’examen, est susceptible d’être modifiée) :
- Comité des adjoints ;
- Comité politique et des partenariats ;
- Comité de la politique et des plans de défense ;
- Comité sur la prolifération ;
- Bureau des C3 ;
- Comité des orientations opérationnelles ;
- Groupe de travail de haut niveau sur la maîtrise des armements conventionnels ;
- Comité de coordination de la vérification ;
- Conférence des directeurs nationaux des armements ;
- Comité de normalisation ;
- Comité de la logistique ;
- Bureau de la planification et de la politique générale des ressources ;
- Comité de défense aérienne ;
- Comité de gestion de la circulation aérienne ;
- Comité des plans d'urgence dans le domaine civil ;
- Comité de la diplomatie publique ;
- Comité des opérations du Conseil et des exercices ;
- Comité de sécurité ;
- Comité du renseignement civil ;
- Comité des archives.
Évolution
À l’exception du Conseil, les comités ont été créés progressivement après la signature du Traité de Washington, le 4 avril 1949 (pour de plus amples informations sur l’évolution de la structure des comités, lire « OTAN, les cinq premières années : 1949-1954 », par Lord Ismay).
De temps à autre, la structure des comités de l’OTAN fait l’objet d’une revue et d’une réorganisation destinées à la rendre plus efficace, plus réactive et mieux adaptée aux priorités actuelles de l’OTAN. Cela implique la suppression des comités devenus obsolètes et la création de nouveaux organes.
Depuis sa création en 1949, l’Alliance a connu deux grands remaniements de sa structure des comités : la première a eu lieu en 1990, à la fin de la Guerre froide, et la deuxième en 2002, à la suite des attentats du 11 septembre 2001.
Un troisième réexamen des comités, entamé en juin 2010, est actuellement mis en œuvre et affiné.